Yiorgos (décédé)

Procès de Yiorgos

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Relaxé

Comté du Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le XVIIIe jour du mois d'Avril

Nom de l'accusé: Yiorgos

Procureur: Cysiana / Alexandre*
Juge: Antoineleroy

Acte d’accusation

Citation :: * * Un autre Dossiers en main, la Rousse envoya les convocations après avoir réservé la salle d'audience.
L'heure convenu arrivé, la salle fit ouverte et la Rousse Comtesse était prête a débuter. **

En ce 11 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Pant, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Félix-Auguste de Chéroy, Comte du Rouergue, instruisons Yiorgos pour Trouble à l'Ordre Public.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**

Votre Honneur,
Yiorgos, comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat,

Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :

-
Citation:
Aux étrangers, présents ou voyageurs,
Rouergats,
A tous ceux qui liront,

Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.

nous rappelons ce jour que ;

Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.

Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
À savoir
Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne
Et se verront traité en ennemi du Rouergue.

Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.

Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.

Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.

Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel

Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
Il nous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.

Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
Vos villes sont vos vies.
Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.

Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459

Comtesse du Rouergue

** Crysania, prit une petite pause, avant de poursuivre. **

En date du 8 Février 1460, il nous a été remonté que Yiorgos séjournait dans la ville d'Espalion depuis au moins le 6 Février de la même année.
Or, cette dernière, comme le stipule l'annonce Comtale, n'a pas demandé de Laissé passé. Ce n'est pas parce que cette personne n'a pu avoir le temps. Trois jours pour en faire demande, est largement suffisant.
Ce n'est pas non plus parce qu'elle ne pouvait avoir l'information, comme toute annonce, elle y parait sur le panneau d'affichage des annonces du Comté ainsi que sur le panneau d'affichage de la Mairie d'Espalion.

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**

Yiorgos vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé Niceaux, membre de la Prévôté.
Pourra être appelé un second témoin à l'accusation si cela se voyait nécessaire.

**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Yiorgos à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** La Rouquine prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour...
Je dois dire être très surpris se jour de me voir en procès.
Il es vrais que je n'ai pas fait attention au ouvertures de frontières, je me suis rendu à Espalion pour rendre visite en vue d'une future installation.
De plus j'aide beaucoup la mairie en lui revendant à bas pris le poisson que je pèche en se lieu.
Tout ça pour vous dire que je suis navré pour se désagrément, je retournerais à ma ville dès qu'il me le sera possible.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Alexandre de Demessy le nouveau Procureur se leva et s'adressa au juge*

Votre Honneur, l'accusé reconnait ne pas avoir demandé de Laisser Passer. La loy a donc été bafouée. Celle là même qui représente la sécurité des terres du Rouergue, même si l'accusé Yiorgos ne représente pas un risque bien grand.

Nous vous demandons malgré tout une peine de 1 jour de prison.

*Alexandre retourne s'asseoir à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Niceaux à la barre
Voici son témoignage :

*Nice s'avanca vers vers le juge .*

Je confirme n'avoir recut aucune demande de laissé passé de la part de l'accusé ni aucune manifestation sur son envie de régulariser sa situation.

La loi est pourtant trés claire sur ce' point et nul ne peu ignorer la loi sans mettre en danger les habitants du rouerge

Verdict

Citation :: * Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Antoineleroy pénétra dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce dix-huitième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Senhèr Yiorgos fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.

Cependant son état de santé fort fragile nous a amené à suspendre la séance afin de l'amener aux Hospices de Rodez où, après les soins des médecins de la Province, il nous a été confirmé le triste décès de cet homme qui a rejoint le Très Haut!

Attendu le fait que l'accusé nous a quitté, et afin de ne point entacher l'image du défunt auprès de son cercle familial.

Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, Juge du Rouergue, reconnaissons NON COUPABLE le Sieur Yiorgos de Trouble à l'Ordre Public, et le relaxons.

Toutes mes condoléances auprès de ses proches!

* Frappant trois coups de marteau, Antoine les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.