Raiziel

Procès de Raiziel

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 coupable

Comté de Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le XIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai

Nom de l'accusé: Raiziel

Procureur: Alexandre*
Juge: Awacks

Acte d’accusation

Citation :: *Une tentative de révolte à Espalion...Alexandre se demandait ce qui pouvait pousser un homme à se révolter car la vraie question était bien celle ci. Alexandre se lève et se tourne vers le juge*

En ce 12 ème jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Raiziel pour Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prend ses notes et commence son acte d'accusation*

Votre Honneur,

Messire Raiziel est accusé selon les articles 5.1.6. et 5.2.4. du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat, de tentative de révolte. En effet l'accusé a essayé de prendre d'assaut la Mairie d'Espalion dans la nuit du 10 au 11 Mars 1460. Cette tentative de révolte a été constaté et repoussé par Messire Numinex, Chef Maréchal du Rouergue, qui a pu reconnaitre l'assaillant.

Je rappelle à la Cour les loys qui ont été enfreints :

- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d'une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu'en soit la raison.

- 5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

*Alexandre marque une pause et recherche la pièce qu'il comptait remettre au juge*

Votre Honneur, voici le rapport écrit de Messire Numinex.

http://hpics.li/aa45e70

*Le Procureur se tourne vers l'accusé*

Messire Raiziel, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Messire Numinex qui a reconnu l'accusé.

J'appelle donc pour débuter, l'accusé Raiziel à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

*Alexandre retourna à sa place en attendant la déposition de l'accusé*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Numinex à la barre
Voici son témoignage :

*Numinex avait été convoqué au barreau du Rouergue, en tant que témoin dans une affaire de tentative de révolte sur Espalion. Il s'en souvenait bien oui, c'est lui qui avait fait déguerpir ce jeune freluquet devant les portes de la mairie.

*Assit à la place du témoin le rouquin se leva quand on le manda.

Monsieur le Procureur, Votre Honneur,

*Il salua d'un léger signe de tête le blondinet et la rouquine.

Je suis ici aujourd'hui, devant vous, pour témoigner sur la tentative de révolte dont Messire Raiziel est impliqué.
Je ne puis que confirmer les faits énoncés par Monsieur le Procureur.

En effet, en la nuit du 10 au 11 mars 1460, j'effectuais ma ronde habituelle dans le village. Au début tout était calme et paisible. Mais quand je suis arrivé devant la mairie, j'ai aperçu une sombre silhouette devant la porte. J'ai dégainé silencieusement mon arme, et me suis avancé prudemment vers la mairie. Un homme était en train de crocheter la serrure de la municipale. Le tenant à distance avec ma lame, je lui ais dit de se retourner lentement vers moi. Et c'est la que je l'ai reconnu, c'était bel et bien Messire Raiziel que j'avais accueillit quelques jours plus tôt dans le bureau du Tribun.

Messire Raiziel n'a pas voulu coopérer et se retirer. Il a essayé de se montrer violent mais j'ai eu raison de lui. Après lui avoir infligé une bonne correction pour ne pas qu'il recommence, ce jeune freluquet est repartit d'où il venait en boitant.

Voilà, j'espère que mon témoignage vous sera utile pour le déroulement de cette affaire.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,

et plus particulièrement ses articles

- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d'une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu'en soit la raison.

- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite

VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,

VUS les témoignages apportés par l�accusation

Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue

JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.

CONDAMNONS l�accusé à 1 jour de prison, ce qui, nous l�espérons, lui permettra de réfléchir à ses actes.

* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *

Peine

Citation :: e prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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En ce 12 ème jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Raiziel pour Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prend ses notes et commence son acte d'accusation*

Votre Honneur,

Messire Raiziel est accusé selon les articles 5.1.6. et 5.2.4. du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat, de tentative de révolte. En effet l'accusé a essayé de prendre d'assaut la Mairie d'Espalion dans la nuit du 10 au 11 Mars 1460. Cette tentative de révolte a été constaté et repoussé par Messire Numinex, Chef Maréchal du Rouergue, qui a pu reconnaitre l'assaillant.

Je rappelle à la Cour les loys qui ont été enfreints :

- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d'une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu'en soit la raison.

- 5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

*Alexandre marque une pause et recherche la pièce qu'il comptait remettre au juge*

Votre Honneur, voici le rapport écrit de Messire Numinex.

http://hpics.li/aa45e70

*Le Procureur se tourne vers l'accusé*

Messire Raiziel, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Messire Numinex qui a reconnu l'accusé.

J'appelle donc pour débuter, l'accusé Raiziel à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

*Alexandre retourna à sa place en attendant la déposition de l'accusé*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Numinex à la barre
Voici son témoignage :

*Numinex avait été convoqué au barreau du Rouergue, en tant que témoin dans une affaire de tentative de révolte sur Espalion. Il s'en souvenait bien oui, c'est lui qui avait fait déguerpir ce jeune freluquet devant les portes de la mairie.

*Assit à la place du témoin le rouquin se leva quand on le manda.

Monsieur le Procureur, Votre Honneur,

*Il salua d'un léger signe de tête le blondinet et la rouquine.

Je suis ici aujourd'hui, devant vous, pour témoigner sur la tentative de révolte dont Messire Raiziel est impliqué.
Je ne puis que confirmer les faits énoncés par Monsieur le Procureur.

En effet, en la nuit du 10 au 11 mars 1460, j'effectuais ma ronde habituelle dans le village. Au début tout était calme et paisible. Mais quand je suis arrivé devant la mairie, j'ai aperçu une sombre silhouette devant la porte. J'ai dégainé silencieusement mon arme, et me suis avancé prudemment vers la mairie. Un homme était en train de crocheter la serrure de la municipale. Le tenant à distance avec ma lame, je lui ais dit de se retourner lentement vers moi. Et c'est la que je l'ai reconnu, c'était bel et bien Messire Raiziel que j'avais accueillit quelques jours plus tôt dans le bureau du Tribun.

Messire Raiziel n'a pas voulu coopérer et se retirer. Il a essayé de se montrer violent mais j'ai eu raison de lui. Après lui avoir infligé une bonne correction pour ne pas qu'il recommence, ce jeune freluquet est repartit d'où il venait en boitant.

Voilà, j'espère que mon témoignage vous sera utile pour le déroulement de cette affaire. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,

et plus particulièrement ses articles

- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d'une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu'en soit la raison.

- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite

VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,

VUS les témoignages apportés par l�accusation

Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue

JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.

CONDAMNONS l�accusé à 1 jour de prison, ce qui, nous l�espérons, lui permettra de réfléchir à ses actes.

* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *

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