Cleopatre2
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 |  Sujet: Re: Thomas_jefferson Lun 23 Avr - 18:47 | |
| Procès pour Troubles à l'Ordre Public
En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le XXVIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai
Nom de l'accusé: Thomas_jefferson
Procureur: Alexandre*
Juge: Awacks Acte d’accusation - Citation :
- * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour un nouveau brigandage*
Votre Honneur,
En ce 28 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Thomas_jefferson
pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet dans la nuit du 22 au 23 Mars 1460 Thomas_jefferson a tenté de détrousser Dame Niceaux, Prévot des Maréchaux et Messire Gen, Capitaine de prévoté , ceux ci ont eu le temps de reconnaitre l'accusé Thomas_jefferson. Pour ces raisons nous accusons Thomas_jefferson de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
5.1.Des principes généraux.
5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
5.2.Des crimes et délits
5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé *
Thomas_jefferson vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
*Alexandre poursuit*
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé les victimes Dame Niceaux Prévot des Maréchaux et Messire Gen Capitaine de prévoté.
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
J'appelle donc pour débuter l'accusé Thomas_jefferson à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
*Le Procureur va se rassoir à sa place* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Le témoin Gen lui fait signe de s'approcher et lui dit*
Est ce que je peux rajouter une précision ?
*Alexandre lui fait signe de s'avancer et de s'exprimer*
Je crains que, lors de mon intervention, ma langue n'ai fourché lorsque j'en suis venu a préciser la date de l�évènement. Aussi, je souhaiterais préciser que l'événement ne s'est pas produit dans la nuit du 28 mars mais bien du 22 mars dernier.
*Alexandre prit alors la parole et s'adressa au juge*
Votre Honneur, je crois que le silence de l'accusé n'est que plus explicite.
Nous avons entendu le témoin et il me semble trés clair que l'accusé est coupable
Je demande donc une peine de 3 jours de prison
*Alexandre retourna à sa place* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Dernière plaidoirie de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Niceaux à la barre
Voici son témoignage :
*Niceaux se presenta devant le juge et l'assemblé*
Je reconnait en cet homme la personne qui nous a lachement attaquer en croyant avoir affaire à des personnes sans defences pouvant etre depouillé.
*Niceaux designa l'accusé du doigt*
Nul ne peu ignorer la loi et ce messir doit etre jugés pour ses actes.
*Nice retourna s'assoir* Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
-
L'accusation a appelé Gen à la barre
Voici son témoignage :
*Gen avait été invité à témoigner au tribunal afin que justice soit faite contre le fauteur de trouble qui les avait attaqué, Niceaux et lui. Il se présenta en temps et en heure à l'audience afin d'appuyer les accusations contre Thomas jefferson.*
"Messire Juge,
Membres de cette noble assemblée,
Bien le bonjour.
Je viens ici afin d'appuyer les accusations portées contre le brigands Thomas jefferson pour TOP.
Dans la nuit du 28 mars dernier, alors que nous étions, Dame Niceaux et moi-même, en route pour Villefranche afin d'y protéger la ville comme nos devoirs respectifs nous l'imposaient, l'accusé ici présent a tenté, par la force, de nous dépouiller de nos biens d'alors. La présence d'esprit de Dame Niceaux, qui couvrait alors mes arrières, ainsi que la précieuse formation que j'ai reçu à la Maréchaussée ont cependant eu raison de cette tentative aussi lâche que déséspérée, nous évitant ainsi à tous deux d'être laissés inanimé sur les routes... Ou pire. L'homme maîtrisé, il nous a alors été possible de l'identifier comme l'accusé ici présent.
En conséquence à cela, j'appuie les accusations à l'encontre de Messire Thomas jefferson que je reconnais comme notre agresseur d'alors.
Je vous remercie de m'avoir écouté."
*Il se retourna et s'assit alors en attendant le jugement final.* Verdict - Citation :
- *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,
VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
et plus particulièrement ses articles
- 5.1.5. : tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux. Sont considérés comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
- 5.2.2. : le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
VUS les témoignages apportés par l�accusation
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
ESTIMONS que le fait de s�être attaqué à des personnes dépositaires de l�autorité publique constitue pour l�accusé une circonstance aggravante.
CONDAMNONS par conséquence l�accusé à 4 jours de prison, ce qui, nous l�espérons, lui permettra de réfléchir à ses actes.
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
[code] Procès pour Troubles à l'Ordre Public
En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le XXVIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai
Nom de l'accusé: Thomas_jefferson
Procureur: Alexandre*
Juge: Awacks Acte d’accusation - Citation :
- * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour un nouveau brigandage*
Votre Honneur,
En ce 28 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Thomas_jefferson
pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet dans la nuit du 22 au 23 Mars 1460 Thomas_jefferson a tenté de détrousser Dame Niceaux, Prévot des Maréchaux et Messire Gen, Capitaine de prévoté , ceux ci ont eu le temps de reconnaitre l'accusé Thomas_jefferson. Pour ces raisons nous accusons Thomas_jefferson de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
5.1.Des principes généraux.
5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
5.2.Des crimes et délits
5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé *
Thomas_jefferson vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
*Alexandre poursuit*
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé les victimes Dame Niceaux Prévot des Maréchaux et Messire Gen Capitaine de prévoté.
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
J'appelle donc pour débuter l'accusé Thomas_jefferson à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
*Le Procureur va se rassoir à sa place* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Le témoin Gen lui fait signe de s'approcher et lui dit*
Est ce que je peux rajouter une précision ?
*Alexandre lui fait signe de s'avancer et de s'exprimer*
Je crains que, lors de mon intervention, ma langue n'ai fourché lorsque j'en suis venu a préciser la date de l�évènement. Aussi, je souhaiterais préciser que l'événement ne s'est pas produit dans la nuit du 28 mars mais bien du 22 mars dernier.
*Alexandre prit alors la parole et s'adressa au juge*
Votre Honneur, je crois que le silence de l'accusé n'est que plus explicite.
Nous avons entendu le témoin et il me semble trés clair que l'accusé est coupable
Je demande donc une peine de 3 jours de prison
*Alexandre retourna à sa place* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Dernière plaidoirie de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Niceaux à la barre
Voici son témoignage :
*Niceaux se presenta devant le juge et l'assemblé*
Je reconnait en cet homme la personne qui nous a lachement attaquer en croyant avoir affaire à des personnes sans defences pouvant etre depouillé.
*Niceaux designa l'accusé du doigt*
Nul ne peu ignorer la loi et ce messir doit etre jugés pour ses actes.
*Nice retourna s'assoir* Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
-
L'accusation a appelé Gen à la barre
Voici son témoignage :
*Gen avait été invité à témoigner au tribunal afin que justice soit faite contre le fauteur de trouble qui les avait attaqué, Niceaux et lui. Il se présenta en temps et en heure à l'audience afin d'appuyer les accusations contre Thomas jefferson.*
"Messire Juge,
Membres de cette noble assemblée,
Bien le bonjour.
Je viens ici afin d'appuyer les accusations portées contre le brigands Thomas jefferson pour TOP.
Dans la nuit du 28 mars dernier, alors que nous étions, Dame Niceaux et moi-même, en route pour Villefranche afin d'y protéger la ville comme nos devoirs respectifs nous l'imposaient, l'accusé ici présent a tenté, par la force, de nous dépouiller de nos biens d'alors. La présence d'esprit de Dame Niceaux, qui couvrait alors mes arrières, ainsi que la précieuse formation que j'ai reçu à la Maréchaussée ont cependant eu raison de cette tentative aussi lâche que déséspérée, nous évitant ainsi à tous deux d'être laissés inanimé sur les routes... Ou pire. L'homme maîtrisé, il nous a alors été possible de l'identifier comme l'accusé ici présent.
En conséquence à cela, j'appuie les accusations à l'encontre de Messire Thomas jefferson que je reconnais comme notre agresseur d'alors.
Je vous remercie de m'avoir écouté."
*Il se retourna et s'assit alors en attendant le jugement final.* Verdict - Citation :
- *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,
VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
et plus particulièrement ses articles
- 5.1.5. : tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux. Sont considérés comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
- 5.2.2. : le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
VUS les témoignages apportés par l�accusation
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
ESTIMONS que le fait de s�être attaqué à des personnes dépositaires de l�autorité publique constitue pour l�accusé une circonstance aggravante.
CONDAMNONS par conséquence l�accusé à 4 jours de prison, ce qui, nous l�espérons, lui permettra de réfléchir à ses actes.
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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