Belad

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=66&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/millau10.png[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Office de Justice de Millau [/color][/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Mars 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXXe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Belad [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Maire de Millau - Père Jean[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Je, soussigné Père Jean, maire de Millau, le 30 mars de l'an de grâce 1460,
 Déclare vouloir mettre en procès le sieur Belad, de Millau, pour vente de denrées à des prix prohibitifs. En effet, depuis plus d'une semaine ce sieur vend près de 200 sacs de maïs à 4 écus pièce, malgré des demandes réitérées de ma part pour faire baisser les prix. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS l�absence de réquisitoire et l�absence de plaidoyer
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.  [/i][/size] [/color][/quote]