Amolon

[center] [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Amolon [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour brigandage. Un de plus se dit il*
 
Votre Honneur,
 
En ce 3 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Amolon pour Trouble à l'Ordre Public.
 
En effet dans la nuit du 16 au 17 Février 1460 Amolon en compagnie de Masquerade a détroussé Messire Viny31 et sa compagne les laissant inanimé. Messire Viny31 a eu le temps de regarder attentivement ses agresseurs, ce qui nous a permis d'identifier l'accusé. Pour ces raisons nous accusons Messire Amolon de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
 
5.1.Des principes généraux.
 5.1.9. Toute personne est considérée
 comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou
 assistance passive ou active à un crime ou délit.
 Elle s�expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera punie en conséquence.
 
5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit
 correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé *
 
Messire Amolon vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
*Alexandre poursuit*
 
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Messire Viny31.
 
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Amolon à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Le Procureur va se rassoir à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Alexandre se leva et se tourna vers le juge*
 
Votre Honneur, je considère le silence de l'accusé comme la reconnaissance de sa culpabilité.
 
Vous avez entendu la victime, aucun doute sur celle ci
 
Je demande une peine de 3 jours de prison pour la lacheté de son geste car s'attaquer à deux contre un seul manque d'honneur
 
*Alexandre se rassoit et attend le verdict*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Viny31 à la barre
Voici son témoignage :

*Viny se leva et salua la juge*
 
Votre Honneur,
 *il s'inclina légèrement*
 
Ma compagne et moi devions nous rendre dans le Berry afin que je puisse lire un livre nécessaire pour progresser dans la connaissance de l'ontologie. C'est la raison pour laquelle nous avions emporté suffisamment de nourriture et d'argent pour le trajet.
Dès notre premier jour de route, dans la nuit du 16 au 17 Février 1460, entre Rodez et Aurillac, Amolon et son acolyte Masquerade, nous ont violemment agressés et détroussés, nous laissant, ma compagne et moi inanimés sur le bord de la route. Bien-sûr ils nous ont dérobés l'ensemble de nos biens soit, 182 écus et 43 maïs pour ma part et 74 écus et 17 pains pour ma compagne. A la suite de cette agression, nous avons du faire demi-tour puisque nous n�avions plus rien à manger ni d�argent pour acheter à manger. A ce jour, soit 15 jours après les faits, ma compagne est toujours très choquée et elle a du consulter un médicastre à moult reprises.

*Viny marqua une pause et termina sur cette phrase*
 
J�espère que la cour et Dame la juge seront sévères envers ce brigand de grand chemin qui sème le trouble et la terreur sur les routes et qui plus est, parce que ce gredin n'a même pas pris la peine de venir ici s'expliquer et s'excuser de cet acte honteux et fourbe.
 
*Viny se retira en saluant la cour*  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles
 
- 5.1.9. : Toute personne est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit.
 - 5.2.1.2. : La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue.
 Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels. Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
 - 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS les témoignages apportés par l�accusation
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
Nous le condamnons à jours de prison et à une amende égale au montant du préjudice, soit : 256 écus, 43 sacs de maïs et 17 pains, que nous estimons respectivement à 3 écus 20 deniers et 6 écus. A cela nous ajoutons 100 écus au titre du pretium doloris, soit un total de 595 écus.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 595 écus. [/i][/size] [/color][/quote]