Ericcantona72

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ericcantona72 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Alexandre*[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Une tentative de révolte à Villefranche cette fois ci... Alexandre se lève et se tourne vers le juge*
 
En ce 17 ème jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Ericcantona72 pour Trouble à l'Ordre Public.
 
* Le Procureur prend ses notes et commence son acte d'accusation*
 
Votre Honneur,
 
Messire Ericcantona72 est accusé selon les articles 5.1.6. et 5.2.4. du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat, de tentative de révolte. En effet l'accusé a essayé de prendre d'assaut la Mairie de Villefranche dans la nuit du 15 au 16 Mars 1460. Cette tentative de révolte a été constaté et repoussé par Messire Okwawi, Milicien de Villefranche, qui a pu reconnaitre l'assaillant.
 
Je rappelle à la Cour les loys qui ont été enfreints :
 
- 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d'une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu'en soit la raison.
 
- 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
*Alexandre marque une pause et recherche la pièce qu'il comptait remettre au juge*
 
Votre Honneur, voici le rapport écrit de Messire Okwawi.
 
16-03-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ericcantona72 parmi les assaillants
 

*Le Procureur se tourne vers l'accusé*
 
Messire Ericcantona72, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Messire Okwawi qui a reconnu l'accusé.
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé Ericcantona72 à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Alexandre retourna à sa place en attendant la déposition de l'accusé*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Messieurs de la cour.
 Cette nuit je suis trébuché seulement et je suis tombé j'adosse au messer okwawi......je ne voulais pas faire rien de mal.... mais le messere a cru que je l'attaquasse.... ce a été un rerribile votre majesté.'............«[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense) [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Okwawi à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-quatrième du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 5.1.6. : toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU l�absence de réquisitoire,
 
PRENANT ACTE du fait que le témoin à charge ne s�est pas présenté devant le tribunal,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]