Edghel

[center] [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIVe jour du mois
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Edghel [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]* En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour brigandage. Encore un se dit il*
 
Votre Honneur,
 
En ce 14 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Edghel pour Trouble à l'Ordre Public.
 
En effet dans la nuit du 12 au 13 Mars 1460 Messire Edghel a détroussé Dame Solimariacaandesina, celle ci a eu le temps de reconnaitre l'accusé Edghel. Pour ces raisons nous accusons Messire Edghel de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
 
5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit
 correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé*
 
Edghel vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
*Alexandre poursuit*
 
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Dame Solimariacaandesina.
 
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Edghel à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Le Procureur va se rassoir à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Edghel franchit le seuil de la salle d'audience..Il y a visiblement peu de monde. La Justice n'est pas un point important ces temps-si..Se dépraver auprès d'une ou deux compagnes surement plus pour ceux qui détiennent le pouvoir. Après tout..Y a pas d'mal à se faire du bien.
 
Déposé comme une loque à sa place par les tendres paluches des gardes , chaines ôtées tandis qu'il se frotte doucement les poignets puis les pognes laissant le loisir au juge de faire son discours habituel. Ne laissant pas moins un sourire amusé sur ses lèvres , sourire qui se transforme rapidement en rictus à l'évocation des faits.

Temps de prendre la parole , de s'exprimer et de convaincre un auditoire dubitatif. Douce joie d'une justice hypocrite et futile.. N'aurait-il pas été plus simple de se battre en lice ? Respirant un bon coup , il commence son discours :
 
"Votre Honneur , Monsieur le procureur et associés..Bien le bonjour. Voyez vous , ce que vous déblatérez hormis le sourire amusé que cela peut me graver sur la face est assez.. Comment vous dire ? Honteux ! Comment peut-on proférer tant de soupçons infondés ? C'est une honte ! Une parodie de justice.. Rien de plus.
 Comprenez Votre honneur , qu'en cette nuit du 12 au 13 Mars je fus dans une douce auberge auprés d'une gourgandine bien formée qui m'apprit que l'Amour est une bien belle chose , partagé à deux. Loin de moi l'idée de vous narrer toute cette nuit de plaisir.. Mais , je maintiens que je n'étais pas sur les chemins en cette nuit ! Ceci serait impossible et serait de la pure hérésie que de penser que l'on puisse être à deux endroit à la fois ! Sachez Messire , que j'attache une importance que je considère normale à ma foi en l'église Aristotélicienne ..Et déblatérez de telles injures ..Ce serait comme remettre en cause ce que nous dicte le Dogme sur les lois qui régissent notre Royaume. Sachez que l'inquisition ne serait pas aussi amusée que je puis l'être de vos allusions...
 En tous les cas , tentez de prouver une chose impossible et si jamais vous arrivez à le démontrer..Partagez donc vos idées avec l'inquisition..Ils en seront fort amusés et vous proposerons un séjour aux fers pour abjurer vos idées saugrenues.
J'ai fini votre Honneur."
 
Et de ce rassoir , fierot de son intervention..Adviennes que Pourra ! [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Alexandre se leva et s'adressa au juge
 
Votre Honneur, insulte la cour, comment croire qu'une victime puisse avoir tel comportement ?

*Alexandre marque une pause*
 
Non votre Honneur, c'est le comportement d"un coupable qui tente de nous faire prendre ses vessies pour des lanternes.
 
Celui ci aurait été avec une gourgandine dit il mais le prouve t 'il ?

Non Votre Honneur car il ne le peut pas car il ment...
 
La victime a reconnu son agresseur sans hésitation et fut agresser lachement par l'accusé
 
Votre honneur, je demande une peine de 3 jours de prison
 
*Alexandre regarda avec indifférence l'accusé et retrouva sa place* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] L'homme ricane , comme à son habitude en profitant pour jouer un air supérieur :
 
Ah..Je vois , je vois..3 jours de prisons ! Quelle parodie de justice encore une fois. On accable le faible pour faire perdurer son égo cher procureur.
 J'étais en compagnie d'une gourgandine effectivement , mais je doute que vous désiriez la voir se ramener ici..Votre pauvre âme n'y résisterait pas et vous seriez aspiré vers la bassesse des relations charnelles !
 D'un autre coté.. N'est-ce pas amusant que votre prétendue "Victime" n'ait pas non plus de preuves à ses dires ? Comment pouvez vous prouver que je n'étais pas chez une gourgandine mais sur les chemins. Un don de voyance ? La diablerie peut-être ?
Ne serait-ce pas un coup monté pour tenter de mettre abusivement en geôle un homme aux moeurs légères ?
Je n'ai pas que des ami(e)s vous savez..Et je serais suspicieux au point de me demander si dans votre besace ne se cache pas une petite bourse de cuir contenant le payement pour des actes aussi vils.
 Il n'est pas rare que l'on tente ce genre de choses ..La bassesse humaine n'a..je le crains , aucunes limites.
 
Alors bon.. Elle prétend que je l'aurai agressé sur les routes..Aucunes preuves ! Elle prétend que je me suis enrichi avec ses biens ? Aucunes preuves.. Et puis , étant sans le sous..Je doute que vous puissiez m'inculper de m'être enrichi tout bonnement... Je vis comme beaucoup dans la pauvreté des bas-fonds l'Ami.
 Je me plierai au bon vouloir de la justice , même si je trouve que vous proposer une peine trop lourde pour un dossier incomplet.. Et quelque part qui m'apparaît plus comme une boutade qu'autre chose..Ou est donc passé le sérieux de la Justice ?
 J'ai fini , votre Honneur.
 
Et de reprendre sa place , attendant que cela se passe..Après tout , il y avait bien peu de chance que la justice se fasse comme il le fallait. Il irait la ou lui demande d'aller. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Solimariacaandesina à la barre
Voici son témoignage :

Elle entra tenant à la main la lettre de convocation au tribunal. Une pensée lui traversa l�esprit, rien n�avait changé, il régnait la même odeur de renfermé comme lorsqu�elle y avait siégé autrefois. Que de souvenirs en ces lieux ! Que de malfrats inculpés et jugés ! Le bon vieux temps, songea-t-elle.
 « Votre Honneur, Messires, » salua-t-elle.
Elle se tint debout et commença : « Je me rendais à Lodève pour vendre des sacs de maïs que j�avais péniblement récolté de mes champs pierreux, je tirais péniblement ma lourde charrette chargée de nonante-six sacs de maïs, et huit miches de pains avec quatre-vingt-neuf écus en ma bourse lorsqu�un homme surgit d�un buisson en brandissant une épée m�a agressée. Cet homme� » Elle se tourna, sentant vaciller ses pauvres jambes, en voyant le grand blond au menton en galoche. «C�est cet homme-là ! J�ai essayé de me défendre mais fatiguée par l�effort, je n�ai pas réussi à l�empêcher de tout me dérober. Il m�a laissée inanimée dans un champ en bordure de chemin. Quand j�ai ouvert les yeux, je n�avais plus rien, j�étais couverte de coups. Je me suis traînée comme j�ai pu pour retourner à Millau, et des gens en route m�ont secouru. De retour à Millau, n�ayant plus rien dans mon grenier, j�ai pris quelques pièces dans mon coffre pour aller me restaurer au marché et quelle ne fut pas ma surprise de voir cet homme en personne debout sur ma charrette, faire la criée pour revendre la récolte qu�il m�avait dérobée la veille. »  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénétre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-quatrième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement son article 5.2.4. portant sur le trouble à l'ordre public :
 
l'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite,
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
ATTENDU que le témoignage de la plaignante est détaillé et fourni, qu�à l�inverse la défense n�a fourni aucun témoin qui pourrait se porter garant de l�accusé,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés,
 
LE CONDAMNONS à 100 écus d�amende et à 3 jours de prison.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus. [/i][/size] [/color][/quote]