Meeko51179

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Meedo51179 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Alexandre*[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour brigandage. Un de plus se dit il*
 
Votre Honneur,
 
En ce 8 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Meek051179 pour Trouble à l'Ordre Public.
 
En effet dans la nuit du 5 au 6 Mars 1460 Meek051179 a détroussé Dame Lonie qui a eu le temps de regarder attentivement ses agresseurs, ce qui nous a permis d'identifier l'accusé. Pour ces raisons nous accusons Messire Meek051179 de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
 
5.1.Des principes généraux.
 5.1.9. Toute personne est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit.Elle s�expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera punie en conséquence.
 
5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé *
 
Messire Messire Meek051179 vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnu des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
*Alexandre poursuit*
 
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Dame Lonie.
 
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Messire Meek051179 à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Le Procureur va se rassoir à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] bonjour mr le procureur je me presente ici en victime car j'ai etait victime par ces meme personnes de brigandage la veille, je me suis simplement defendu le lendemain pour recuperer mes biens, ce que j'ai fait
 je suis totalement au courant de la loi, mais il me semble que j'ai tout de meme le droit de me defendre
 la justice prenant parfois un peu de temps je n'ai pas souhaité porté plainte, toutefois si vous le desirez je peux le faire dans ce tribunal
 merci de m'avoir entendu
 meeko  [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense) [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 - 5.1.6. : toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 - 5.1.9. : toute personne est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit. Elle s�expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera punie en conséquence.
 - 5.2.2. : le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 - 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU l�absence de réquisitoire,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote]