Vagins

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le 2e jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Vagins [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * En ce jour le procureur Alexandre de Demessy se rendit au Tribunal et prononça un acte d'accusation pour brigandage*
 
Votre Honneur,
 
En ce 2 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire Vagins pour
 Trouble à l'Ordre Public.
 
En effet dans la nuit du 28 au 29 Février 1460 Messire Vagins a tenté de détrousser Messire Fancho qui a réussi à le mettre en fuite. Messire Fancho a eu le temps de regarder attentivement son agresseur, ce qui nous a permis d'identifier l'accusé. Pour ces raisons nous accusons Messire Vagins de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
 
- 5.1.Des principes généraux.
 5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 
- 5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
*Alexandre marqua une pause et s'adresse à l'accusé *
 
Messire Vagins vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
*Alexandre marque une nouvelle pause puis poursuit*
 
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Messire Fancho.
 
*Lève son regard vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Vagins à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Le Procureur va se rassoir à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] C'était en Guyenne bande d'abruitis.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Vagins à la barre
Voici son témoignage :

Pas de réquisitoire du procureur, pas de témoins ...
 
---> relax. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 5.1.6. : toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 
- 5.2.2. : le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU l�absence de réquisitoire,
 
PRENANT ACTE du fait que le témoin à charge ne s�est pas présenté devant le tribunal,
 
TENANT COMPTE des aveux spontanés de l�accusé, qui situe en Guyenne les faits qui lui sont reprochés,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qu�on lui sont reprochés,
 
CONDAMNONS l�accusé à 3 jours de prison ainsi qu�à 100 écus d�amende pour outrage à la cour.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus. [/i][/size] [/color][/quote]