Ministere2

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Janvier 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIVe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ministere2 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Crysiana[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * *Nouveau procès, nouvelle salle. Convocation envoyé, l'heure sonné, la Rousse débuta. **
 
En ce 24ième jour du mois de Janvier de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Félix-Auguste de Chéroy, Comte du Rouergue, Ministere2 pour Trouble à l'Ordre Public.
 
** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**
 
Votre Honneur,
 Ministere2, comparait aujourd�hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
 
Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat,


Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :
 
- [quote]Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,
 

Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.
 
nous rappelons ce jour que ;
 
Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.

Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
 À savoir
 Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne
 Et se verront traité en ennemi du Rouergue.

Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.

Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.
 
Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.
 
Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel
 
Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
 Il nous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.

Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
Vos villes sont vos vies.
Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
 Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
 Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.

Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.
 
Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459
 

[img]http://i69.servimg.com/u/f69/10/09/54/04/crysan10.png[/img]
 Comtesse du Rouergue
 [img]http://img102.imageshack.us/img102/3438/rouerguejaunept7.png[/img]
 
[/quote]
 

** Crysania, marqua une légère pause, avant de poursuivre. **
 
Nous avons donc ici, Votre Honneur, une personne qui se trouve sur le territoire du Rouergue, sans laisser passé.
Le service de sécurité Rouergat, a pu apercevoir Ministere2, dans la ville de Villefranche-de-Rouergue.
 
Ceci constitue une infraction à l'annonce comtale paru le 10 octobre 1459
 
**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**
 
Ministere2, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
 Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
 Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
 Ainsi, sera appelé Serph51 Prévôt des Maréchaux.
 La Procure se réserve le droit d'appeler un deuxième témoin durant le procès.
 

**Lève son regard vers le Juge.**
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Ministere2 à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
** La Rouquine prit place sur son siège et écouta attentivement l'accusé et les divers témoins. **[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Serph51 à la barre
Voici son témoignage :

Voici son témoignage :
 ""Le bonjours votre grandeur . . ! ""
Dit il a la juge avec un petit sourir

Il ce tourna aprés cela vers le trist sir et lui réplica un simple . . .
 ""Bonjours""
 
Le Pivers avait été mandater pour un témoignage , il lui fallu pas mal de temps afin de ce rappeler de quoi que ce soit concernant cette affaire

"Je ne peut que dire ce que tout le monde sait . . point de laisser passer , frontieres fermer , personne non authoriser . . ."" [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS l�absence de réquisitoire et l�absence de plaidoyer
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]