Nellydegasc

Procès de Nellydegasc

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Comté de Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le XVe jour du mois
Verdict rendu le XXXe jour de Mars

Nom de l'accusé: Nellydegasc

Procureur: Crysiana / Alexandre*
Juge: Père Hull 19

Acte d’accusation

Citation :: ** Un dossier venait d'arrivé de la Guyenne. La Rousse fit vérifier que l'individu était bien au Rouergue et lança la procédure. **

En ce 15 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur du Rouergue instruisons Devant la Cours Rouergate, Nellydegasc pour Trouble à l'Ordre public à la demande du Père Bardieu, Procureur de Guyenne.

Ce procès est sous le Traité de Coopération Judiciaire liant le Rouergue avec la Guyenne signé 28 Avril 1458, par Sa Grandeur Arnautpantagon pour le Rouergue et Sa Grâce Melior pour la Guyenne.

Nous laisserons la parole au Père Bardieu.

** La Rousse resta au bureau du Procureur au coté du Père Bardieu pour suivre ce procès.**

Le quatorzième du mois de février de l�an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Bardieu
Juge : Monseigneur El Barto

Accusé : Nellydegasc
Village d'origine: Saint-Liziers
Statut : simple paysanne

Victime : Arkom

*Le prévenu avait été convoqué en salle d�audience.
Le Procureur, frère Bardieu, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits. A sa droite siégeait le procureur rouergat, qui lui avait fait l'honneur de pouvoir lancer ce procès.*

« L'enfant du Très Haut, soeur Nellydegasc, comparaît aujourd�hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d�avoir commis un acte de brigandage à l�encontre d'Arkom, sur la routes menant de Cahors à Montauban, dans la nuit du 7 au 8 du mois de février de l'an de grâce 1460, lui extorquantmiches de pain, 1 sac de maïs et 2 écus.
. Et l'accusé pour accomplir son forfait, a infligé de tels coups à la victime, que celle-ci, aujourd'hui encore peine à se remettre de ses blessures ! Le témoignage de la victime sera d'ailleurs requis à cette barre. »

*Frère Bardieu rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

«Parce que la volonté du très Haut transcende la volonté des hommes, s�ur Nellydegasc bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval ou Maître Hugo_Mercier

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

S�ur Nellydegasc, les faits qui vous sont reprochés sont graves. La maréchaussée vous a très nettement identifiées lorsque vous avez franchit la frontière avec le Rouergue. Vous pensez que franchir des frontières peut vous protéger ? La volonté de fuir la justice ne vous protégeras pas. La volonté du Tout Puissant, elle si. Vous avez enfreint le Grand Coutumier, livre 2, chapitre 4, article 3.
Parce que le Tout Puissant est miséricordieux, je vous laisse vous exprimer. J'espère que cette expérience de brigande était une erreur et que vous jurerez, en demandant le pardon de la sainte église et de la victime, à vous rachetez une conduite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Décés de Nellydegasc: Extrait de la Gazette !

Massacre en Rouergue !! Il aura fallut 9 coups d'épée pour se debarrasser d'une brigande solitaire .
Gloire aux courageux soldats !!
Événements récents :
16-02-2012 04:04 : Votre arme a été détruite.
16-02-2012 04:04 : Elwhin vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Thibali vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Brockanteur vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Thibali vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Spoky vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Lannier vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Thibali vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Spoky vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
16-02-2012 04:04 : Spoky vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
16-02-2012 04:04 : Vous avez été attaqué par l'armée "Celle-là-tu-l'auras-pas-vu-venir" dirigée par Thibali.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Alexandre de Demessy se leve et se tourne vers le juge*

Votre Honneur, je donne la parole à mon confrère Monseigneur Bardieu, Procureur de Guyenne

*Alexandre va se rassoir pendant que Bardieu prend sa placeet se tourne vers l'accusé*

Apparemment, les troupes rouergates ne sont pas aussi puissantes qu'on ne le pense... vous parlez encore.

Si le procureur du Rouergue m'y autorise...

*Alexandre fait un signe de tête positif*

Les affaires intérieures du Rouergue ne concerne pas la Guyenne et cette attaque relève des affaires intérieures.
Elle n'a donc pas à interférer avec ce procès, car non liées. Aucune demande de mise en ennemi sur armée n'était arrivée de Guyenne, je pense plutôt que ce sont des anciens brigandages en d'autres terres qui vous
ont attiré ces faveurs.

Sachez, ma s�ur, qu'on ne peut pas utiliser les frontières comme protection et ne pas en assumer les conséquences. Apparemment, le Tout Puissant n'a pas encore voulu vous juger, aussi, je demande contre vous 3 jours de geôles, avec enseignement de la morale d'Aristote obligatoire, afin que vous compreniez le pourquoi de vos péchés et la confiscation, au profit de la couronne, de votre argent de poche.

Repentez vous de votre action tant qu'il est encore tant, car, le juge peut aussi être miséricordieux, et acceptez la supériorité de l'âme sur le corps.

*Bardieu se rassoit à sa place prés d'Alexandre de Demessy*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Le fantôme de Nelly se demanda comment on pouvait condamner une morte à 3 jours de prison ; quant à faire les poches à un cadavre celà n'avait l'air de ne gener personne . Il se promit bien de venir leur tirer les orteils pendant leur sommeil .

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Repentez vous de votre action tant qu'il est encore tant, car, le juge peut aussi être miséricordieux, et acceptez la supériorité de l'âme sur le corps.

*Bardieu se rassoit à sa place prés d'Alexandre de Demessy*

Dernière plaidoirie de la défense

Le fantôme de Nelly se demanda comment on pouvait condamner une morte à 3 jours de prison ; quant à faire les poches à un cadavre celà n'avait l'air de ne gener personne . Il se promit bien de venir leur tirer les orteils pendant leur sommeil .

La défense a appelé Thibali à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour madame la juge et monsieur le procureur.

je ne sais pas pourquoi on m'a convoqué, surtout que nous n,avons rien a voir avec ce dossier hormit le fait que nous patrouillons sur les routes afin surveillé certains malandrins et qu'en collaboration avec les comtés voisins nous patrouillons sur les routes du Rouergue et aux frontières communes

Pour ce qui est du combat contre mon armée il est important de mentionné que madame a été attaqué sur les terres de toulouse ou nous étions en patrouille.

j'ajouterai qu'en plus cette dame et compagnons circulaient sur nos terres sans laissé passé de quiconque alors que les frontières étaient toujours fermées.

Donc je ne vois pas le lien avec ce procès.

je serai dans mon bureau au fort de l'ost Rouerguat si vous avez besoin de plus amples informations ou des questions.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Spoky à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour monsieur le juge,
je me présente à vous, suite au pigeon reçu en ma propriété, afin d'apporter mon témoignage.

Le 16/02, étant dans l'armée "celle la tu ne l'aura pas vue venir" commandée par Thibali, nous étions en patrouille de sécurisation des routes lorsque nous avons rencontre
des criminels listés comme tels.

Conformément aux ordres nous avons occis ses malandrins.

16-02-2012 04:04 : Vous avez engagé le combat contre Nellydegasc.
16-02-2012 04:04 : Vous avez frappé Nellydegasc. Vous l'avez grièvement blessé.
16-02-2012 04:04 : Vous avez frappé Nellydegasc. Ce coup l'a probablement tué.
16-02-2012 04:04 : Vous avez frappé Nellydegasc. Ce coup l'a probablement tué.

Voila, c'est tout Monsieur le juge.
Je me tiens à votre disposition et à celle de la justice.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

** Il était l'heure de juger l'ccusé. Verdict devait être rendu et pour se faire, la Juge du Rouergue laissa place au Juge de Guyenne en le présentant à la cours. **

Aujourd'hui, C'est le Juge de Guyenne, Père Hull19, qui prendra la parole dans ce procès opposant Nellydegasc à la Justice Guyennoise, procès mené en coopération judiciaire avec les autorité Rouergates où se trouvait l'accusé.

**Elle mit fin a son introduction pour laisser le père Hull, prendre la parole à son tour. **

Nellydegasc, levez-vous !

Accusé,
Attendu que vous niez les faits qui vous sont reprochés,

Attendu les preuves apportés par des témoins sont incontestables,

Attendu que les preuves de massacre ne sont pas relié à cette affaire

Nous, Père Hull19, Juge de Guyenne, vous déclarons, ce trentième jour de Mars 1460, coupable de trouble à l'ordre public par racket.

Nous vous condamnons à une amende symbolique de 15 écus représentant vos victimes et à 3 jours de prison afin de réfléchir de vos actes.

Si l'accusé n'accepte pas le présent verdict, il lui est possible de faire déposser un dossier en Cour d'Appel du Royaume.

Justice fut rendue!

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 15 écus.