Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Braken

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Cleopatre2
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Cleopatre2


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MessageSujet: Braken   Braken EmptyMar 17 Avr - 15:36

Procès de Braken

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Arrow Coupable
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Cleopatre2
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MessageSujet: Re: Braken   Braken EmptyJeu 19 Avr - 13:35

Braken Rouerg10
    Comté du Rouergue

Procès pour Troubles à l'Odre Public

En date du mois de Mars 1460

Procès instruit le IIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIVe jour du mois


Nom de l'accusé: Braken

Procureur: Alexandre*
Juge: Evanne


Acte d’accusation
Citation :
* Un dossier venait d'arrivé du Languedoc. Alexandre de Demessy lança la procédure.*

En ce 3 ième jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue instruisons devant la
Cours Rouergate, Messire Humbert pour Trouble à l'Ordre public à la demande
de Dame Aimelina de Siarr, Procureur du Languedoc.

Ce procès est sous le Traité de Coopération Judiciaire liant le Rouergue avec le Languedoc

Nous laisserons la parole à Dame Aimelina de Siarr, Procureur du Languedoc.

* Alexandre alla s'assoir pour suivre ce procès.*

« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,

Ayant considéré la déposition portée à ma connaissance, inculpe ce jour, troisième jour du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Braken, résident de Carcassonne, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.

Dans la nuit du 28 au 29ème jour de février de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, de concert avec ledit Humbert, sur la route de Lodève à Montpellier, à Mestra Les12345, ci-après désignée comme "la plaignante".

L'accusé n'a pas hésité à s'attaquer à une femme probe, partie à Lodève couper du bois, et revenant chez elle ; ils lui ont dérobé son bien, et notamment le fruit de son travail. La plaignante relate ainsi dans deux missives les faits :

~~~

Expéditeur : Les12345

Date d'envoi : 29/02/2012 - 13:53:57

Titre : Plainte brigandage

Bonjour,

Je ne sais pas si je m'adresse à la bonne personne mais je souhaite déposer plainte pour brigandage. Hier lors de mon voyage entre Lodèves et Montpellier j'ai été attaquée par deux personnes :

29-02-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Braken et de Humbert .

29-02-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Braken et de Humbert (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

J'avais environ 14 écus, 5 stère de bois, une dizaine de bouteilles de lait ainsi que plusieurs miches de pain et épis de maïs et plusieurs baton aussi.

Si je dois adresser ma plainte à quelqu'un d'autre dites le moi. En tout cas je me tiens à votre disposition pour toute demande
d'information.

Cordialement,

Les12345

~~~

Expéditeur : Les12345

Date d'envoi : 01/03/2012 - 17:07:43

Titre : Re: Re: Plainte brigandage

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse !

Voici un screen : http://hpics.li/982d016

ensuite pour le RP : J'étais à Lodève pour couper du bois. J'ai ensuite dû rentrer à Montpellier. dans la nuit du 28 au 29 février je suis faite lachement attaquée et dépouillée par deux hommes qui m'ont pris tout ce que j'avais. C'est à dire plusieurs miches de pain, des
épis de mais, 5 ou 6 stères de bois, entre 10 et 15 bouteilles de lait, ou poisson je ne sais plus d'ailleurs. Ces deux brigands m'ont laissé un
mot : (envoi de message IG)

"Avis du Lion de Juda en mission

Je suis combattant du Lion de Juda, juste représentant de la vraie foi aristotélicienne réformée. Vos biens -écus et marchandises- ont été saisis provisoirement au titre de la «part léonine», afin de financer la juste lutte contre le clergé pourrissant de Rome.

Sache que nous ne sommes pas des brigands, nous défendons, avec nos moyens de persécutés, la foi aristotélicienne réformée qui nous anime.
Nous n'avons de cesse que celle-ci soit purifiée de sa gangrène, l'Église papiste. Ceux qui s'opposent à nous subiront le courroux divin.

Joignez-vous à nous, rejoignez le combat du Lion de Juda !

Ni pape, ni prêtres, l'Unique seul nous juge !"

voila, je ne sais pas quoi ajouter. Une nouvelle fois je me tiens à votre disposition si vousavez besoin d'autre information.

Cordialement,

Les12345

~~~

Votre Honneur,

Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :

~~

D. Du trouble à l'ordre public

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la
tranquillité publique.

~~

Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.

Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement
sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la plaignante, la battant comme plâtre,
vont tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille...Et à l'encontre de toute vertu aristotélicienne, que l'on soit de
l'Eglise papiste ou de l'Eglise réformée, comme s'en défendent les agresseurs de la plaignante.

Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces menaces et vols commis sur le plaignant ne laissent aucun doute quant au fait que ce critère est
bafoué.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Braken est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol avec violence sur la
personne de Mestra Les12345.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Braken, et pour la partie plaignante, Mestra Les12345 afin que toutes les parties
viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc ou du Rouergue, pour sa défense.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Braken s'avanca, regardant autours de lui, admirant le lieu quelques secondes puis prit parole*

Hum... Je ne comprends pas pourquoi je suis la, en effet j'étais bien dans le groupe au côté d'un sir, mais est-ce que celà signifit que j'ai agit à mal ? Non je ne crois pas, vous vous trompez bien gravement. Croyez vous que j'irrais dérober une pauvre jeune femme seule revenant d'une dure labeur? Non, certes non...
Je ne fesais que suivre ce sir jusqu'à Rodez, et j'ai pu ainsi faire le guet au long du voyage, rien de plus.
Je suis jeune, croyez vous que je pensais à faire mal en accompagnant un voyageur? Et non...
J'espère qu'on m'écoutera, car cette accusation me parait bien légère en effet !!

*Braken se recula, attendant*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Alexandre se léve et s'adresse au juge*

Votre honneur, j'ai reçu le témoignage de la victime qui n'a pu se déplacer. Je vous en fait lecture :

"Bonjour,

Je m'adresse à vous pour donner mon témoignage à propos de l'agression dont j'ai été victime dans la nuit du 28 au 29 février. Après plusieurs jours d'effort à Lodève pour ramener du bois je suis rentrée à Montpellier. Les Sieur Braken et Humbert m'ont attaqué et voler mon
argent et tout ce que je transportais. Il ne se sont pas contentés de cela puisqu'ils m'ont laissé inanimée dans un champ. Une fois arrivée péniblement à Montpellier je me suis retrouvée sans argent et sans nourriture.

La lacheté de l'accusé est flagrante. Cet homme 'assume pas ses actes.
Comment prétendre qu'il n'a rien vu ni rien entendu ? Il s'agirait d'un ange innocent accompagnant naivement un criminel ? Cette manoeuvre mesquine pour faire croire à son innocence n'est pas crédible. La scène
fut si violente et bruyante qu'il ne peut pas nier son implication.

Je remercie la Cour d'avoir lu mon témoignage.

Respectueusement,

Les12345"

*Alexandre se rassoit et cède la parole au Procureur du Languedoc*

*Aimelina se leva, presque goguenarde*

-« Votre Honneur, quelle ironie ! L'accusée se défend de connaître les actes de son compagnon de voyage... Est-il sourd, aveugle ? Bigre non, puisqu'il indique qu'il faisait le guet, ce qui est bien impossible si l'on n'a ni vue ni ouïe. Pardon... le guet, ai-je dit ? Quand fait-on le
guet, si ce n'est pour surveiller les environs pendant qu'un acolyte commet un méfait ?

C'est pourquoi il fait un parfait coupable. Le complice d'un larcin qu'il a partagé, je le gage, comme toujours les complices partagent le fruit de leur méfait !

Aussi je requiers à son encontre 3 jours de prison et 150 écus d'amende, ce qui est peu en considération du montant des biens dérobés.

Votre Honneur, merci de m'avoir écoutée."

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict
Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




** Dans cette affaire de Coopération judiciaire, le Juge du Rouergue laissa place au juge du Languedoc pour rendre verdict au nom de la province demanderesse. **


Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Braken est accusé d'avoir brigandé Mestra Les1234 dans la nuit du 28 au 29 février sur la route entre Lodève et Montpellier.

Attendu le témoignage de l'accusé,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu les témoignages à charge de l'accusation,

Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.

Mestre Braken ayant fait le guet pendant que son complice faisait son oeuvre malfaisante ne le rends pas moins coupable, espérons qu'à l'avenir il saura choisir ses compagnons de voyage et que nous ne le reverrons plus pour de tels actes,

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Braken coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 24ème jour du mois de mars de l'an 1460.

L'audience est levée.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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