Edwald

Procès de Edwald

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Relaxé

Office de Justice de Rodez

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le ?????
Verdict rendu le 21 mars 1460

Nom de l'accusé: Edwald

Procureur: Maire de Rodez : Gael
Juge: Crysiana [/list]

Acte d’accusation

Citation :: : bonne soirée
Edwald : bon vent !
Edwald : Aurevoir le tocard
Gael : naurevoir le bisounours
Ethrow : bonne soirée
Gael rit de la bla

insulte au Maire , voix de fait
aucun Laissez Passer

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

L'accusation en présente aucun texte de loi.

L'acte d'accusation ne présente aucune preuve ou témoignage, et à vrai dire je me demande même ce que l'on me reproche dans ce procès.

Je demande la relaxe, et j'irai en cour d'appel en demandant réparation si je viens à être condamné pour quelque chose d'aussi fou.

Sur ce, n'étant de passage qu'une journée dans votre duché, et ne sachant pas à l'avance ( je n'ai pas encore de don de sorcellerie ) que vos frontières étaient fermées, je file et reprend ma route !

Adios !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé .kiara. à la barre
Voici son témoignage :

*Une traversée furtive dans un patelin aussi paumé que Tastevin en Artois et pourtant ! On arrivait à avoir un membre du groupe en procès ! Et pas n'importe quel membre ! SON Membre... Ou du moins SON Edounet ! L'homme le plus gentil du monde ! Un ange parmi les anges que la Sulfureuse Blondinette appréciait pour ses grandes qualités ! Il venait d'être insulté par un Minus pervers qui quelques minutes plus tôt la pelotait sans gêne ! Et si elle portait plainte pour tentative de viol hein !? C'est furax qu'elle entra dans le tribunal. Un zieutage droit devant elle, et elle y vit celle qui semblait être la Proc' du patelin... Et le Juge, il était où ? Pas de juge ! Pas de procès ! Enfin, normalement... Bref, elle dit en regardant son pauvre brun mit en procès pour rien :*

M'dame la Procureur, Bonsoir,

Je ne sais pourquoi on m'a demandé ici lieu, mais je viens récupérer MON bien ! Enfin MON compagnon de voyage !
Car croyez moi, il n'a rien fait ! C'est l'autre Messire qui l'a insulté sans raison alors que quelques minutes plus tôt, il essayait d'abuser de moi ! Croyez vous que tocard soit une insulte alors que votre habitant tentait de m'approcher de force et de me toucher sans gêne ! Une honte d'être insultée de la sorte devant du monde ! Je crois sincèrement que l'attouchement est davantage un crime qu'une misérable parole qui à mes yeux n'est même pas une insulte.

Mettez en geôle votre pervers car à ce rythme là, votre gente féminine est en grave danger ! C'est à vie qu'il faut renfermer ce genre de personne... Un viol est si vite arrivé !

Je récupère Edwald, nous avons une longue route à faire ! Et navrée pour ce passage alors que vos frontières sont fermées... Mais il faudrait alors engager des douaniers, car personnellement, je n'ai aperçut et reçu aucune missive de personne !
Nous partons de ce pas !

A la Revoyure !

*Elle sortit en trainant Ed par la main et le fit sortir des lieux... Elle en croyait pas ses yeux ! Etre mis en procès pour des âneries pareilles ! Ils avaient vraiment que ça à foutre les "Rodeziens" de mettre de simples voyageurs en procès pour des insultes qui n'en étaient pas !"

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Androgyne à la barre

Verdict

Citation :: ** Le dossier en main, la Comtesse Rousse fit ouvrir l�audience qui attendait le jugement depuis déjà un moment.
S�installant dernière son bureau, faisant face à une salle où l�accusé n�y était déjà plus, elle prit la parole. **

En ce 21 Mars 1460, Nous Crysania l�Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d�Armieux et de Villefranche-De-Panat, Juge et rendant justice pour le Comté de Rouergue, allons rendre verdict dans l�affaire d�Edwald face à la Mairie de Rodez.

Dans la mise en accusation de l�époque par la Mairie de Rodez, Senher Edwald est accusé de Trouble à l�Ordre public pour insulte, voix de fait et de non LP.

Nous avons prit connaissance de l�accusation.
Nous constatons malheureusement, qu�en plus de n�avoir cité aucune loi enfreinte, aucune date de mise en accusation et dont le nom du maire ne figure pas non plus, aucune autorisation du procureur pour le lancement de ce type de procès n�est avancé, l�acte d�accusation est vide en contenu.
Celle-ci contenant seulement 6 lignes d�un retranscrit de conversation d�un départ, déroulé, on ne sait où, n�avançant aucune preuve et témoignage des faits reproché.
Réquisitoire de l�accusation tant qu�à lui, a été sauté après un très long moment d�attente par un de mes prédécesseurs.

En face, avons prit aussi connaissance de la défense.
L�accusé dit clairement qu�il n�avait point de LP et n�avait aucune connaissance que les frontières étaient fermées.
Relève aussi l�incompréhension sur ce qui lui est reprocher.
Annonce de même, que sa première plaidoirie sera la seule, vu qu�il n�était que de passage et qu�il quittait le Rouergue la même journée.
L�accusé demande une relaxe pur et simple.

Le témoignage de la défense tant qu�à elle, relève une agression qui se rapporte au viole, venant du Maire de la Municipalité de Rodez ainsi qu�insulte injustifiable à son compagnon, l�accusé.
S�excuse d�avoir pénétré au Rouergue sans LP, ignorant que les frontières étaient fermées.

Attendu que la loi Rouergate tiré du Très Ancien Coutumier Rouergat dit ceci :

* 3.5.10. Le maire a la possibilité de mener une affaire en justice au nom de sa communauté. Cependant, il devra préalablement avertir le procureur comtal.

* 5.3.1.2. Les maires peuvent lancer et mener tous les procès concernant les décrets municipaux de leur municipalité. Toutefois le Procureur conserve un droit de primauté sur les maires quelque soit les affaires. Le Maire s�engage alors à le suivre et à ne pas entraver l�application d�une bonne justice par son comportement ou son désintéressement.

* 5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Attendu que la Charte de bonne justice qui relève du droit Royale dit ceci :

Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Compte tenu le vice de procédure de l�accusation, du manque de contenu, soit, preuve et ou témoignage,
Compte tenu que ce type de procès est loin d�être celui d�un décret municipal et qui relève donc du Comtale,
Compte tenu que la défense avoue n�avoir aucun LP en s�excusant et vu son départ immédiat du Territoire du Rouergue.

Nous reconnaissons l�accusé Edwald Non Coupable des fait reproché.
Nous lui suggérons par contre, que dans ses déplacements, il fasse preuve de plus de respect pour les provinces qu�il traverse en se renseignant sur l�état des frontières et condition pour les passages et séjour.

** La Rousse Frappa de son premier coup de marteau sur la table pour lever l�audience qui se terminait ainsi.**

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.