Tino_Risto

Procès de Tino_Risto

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Comté du Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le 17 mars 1460

Nom de l'accusé: Tino_Risto

Procureur: Crysiana / Alexandre*
Juge: Antoineleroy

Acte d’accusation

Citation :: * * Deuxième dossier, la Rousse envoya les convocations après avoir réservé une autre salle. Serait tellement plus simple un procès pour deux. Mais enfin, chacun devait répondre de leur acte. Elle voyait déjà la scène d'ici tient.
L'heure convenu arrivé, Crysania débuta l'acte d'accusation.**

En ce 17 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Félix-Auguste de Chéroy, Comte du Rouergue, instruisons Tino_Risto pour Trouble à l'Ordre Public.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**

Votre Honneur,
Tino_Risto, comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant

- 5.1.Des principes généraux.
5.1.9. Toute personne est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit.
Elle s�expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera punie en conséquence.

- 5.2.Des crimes et délits
5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat,

** Crysania, marqua une petite pause avant d'entré dans le vif du sujet. **

Dans la nuit du 13 au 14 Février 1460, en complicité d'Humbert, Tino_Risto à racketté sur la route entre Rodez et Aurillac, Joie de nulle part pour le moment...
Il aurait été dérobé à la victime 149,64 écus, 5 pains, 2 maïs et 5 cailloux.

Même si la victime n'a pas porté plainte, mais n'a que relevé au conseil comtal qu'il y avait brigands sur les routes.
Le Comté ne peut laisser des Rouergats ou non s'en prendre aux voyageurs. Le Comté ne peut laisser des Rouergats ou toute personne dit Réformé, faire la loi sur ses terres Aristotéliciennes et ce pour un financement contre notre Sainte Église.

** La Rousse prit deux documents et les transmit au greffier pour qu'ils soient transmit au juge.Elle prit quand même le temps de lire le billet d'abord. **

Je vous fais porter Votre Honneur un descriptif que l'accusé à fait de ses agresseurs ainsi qu'un copier du billet laissé à la victime.

" Je suis Humbert, talib de l'Armée Réformée qui opère depuis la Confédération Helvétique, terre de la Réforme. Terre martyre, également, ensanglantée par la croisade que le trône bourguignon, l'Oanylone moderne, a encouragée, favorisée et facilitée.

Je vous informe que vos biens, en écus et en marchandises, ont été saisis provisoirement au titre de la "part du Lion", afin de financer la lutte que nous menons contre le clergé romain et ceux qui ont frappé Genève.

Nous ne sommes pas des brigands.
Nous défendons, avec nos moyens de proscrits, la foi aristotélicienne réformée qui nous anime ! Nous combattons pour débarrasser les terres ici-bas de sa gangrène : l'Église de Rome et ses suppôts.

Joignez-vous à nous !
Ni pape ni seigneurs ! Nous leur pèlerons le Jonc...
Seul le Très Haut nous juge ! "

https://i.servimg.com/u/f49/10/09/54/04/brigan10.png

Avant de terminer, j'aimerais souligné une chose à la Cours. Si l'accusé n'a commis d'autre rackette au Rouergue de la sorte, j'aimerais que la cours n'oublie pas que l'accusé à actuellement un autre procès en cours pour l'heure, de vole. Je parle du vole effectué dans l'inventaire du Comté lorsque ce dernier était Conseiller Comtal.

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**

Tino_Risto vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé Le Prévôt des Maréchaux, Serph51 qui a reçue ces informations venant de la victime.
Pourra être appelé un second témoin à l'accusation si cela se voyait nécessaire.

**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Tino_Risto à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** La Rouquine prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. **

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le nouveau Procureur Alexandre de Demessy compulsa le dossier accablant contre l'accusé. Il se leva une dernière fois et s'adressa au juge*

Votre Honneur, cet homme

*Alexandre le pointe du doigt*

Nous prendrait'il pour des nouveaux nés ?

*Alexandre marque une pause , jetant un regard vers l'accusé*

Cet homme que nous accusons de brigandage a été reconnu par sa victime. Cet homme fait depuis bien des jours l'objet d'une surveillance accrue de la part de nos miliciens.

Il voudrait nous faire croire qu'il était en retraite alors qu'il a été vu par plusieurs de ces miliciens comme le dit Messire Serph.

De même, il ne fait pas l'ombre d'un doute que l'accusé connait Humbert puisqu'il l'a proclamé lui même en présence de la Comtesse de Camboulas lors de l'accueil de notre nouvel évêque de Rodez, que j'appelle pour en témoigner.

Nous connaissons tous les pratiques de ces hommes qui se disent de l'église réformée. Ils brigandent et pillent sous des prétextes religieux alors qu'ils ne sont que crapules.

Votre Honneur je ne peux croire un homme qui ne cesse de mentir pour cacher son vrai visage,et qui est par ailleurs accusé d'avoir pillé le Comté.

Je demande une peine de prison de 3 jours.

*Alexandre se rassoit attendant la suite*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Tino_risto à la barre
Voici son témoignage :

*Tino arriva en retard*

Pardonnez mon retard madame le juge et monsieur le procureur, je sors actuellement d'une retraite spirituelle de quelques semaines.

Mais qu'entend-je ? On m'accuse d'avoir racketté une pauvre femme sur un n�ud ? Mais alors ou serait mon honneur, ma fierté ? S'attaqué à un être plus faible que soit, c'est dégueulasse hein ! Accusé à tord ça l'est encore plus...

Votre Humbert je ne le connais pas et il doit être bien con s'il laisse son nom à sa victime dans un courrier signé, je ne pense pas qu'un type soit aussi ignorant que ça pour se vendre aussi facilement, vraiment il y a un truc louche dans cette affaire...

D'ailleurs, dans ce courrier, mon nom n'y figure pas alors étais-je vraiment en compagnie de ce type ? Pourquoi si j'ai racketté en sa compagnie n'aurait-il pas écrit mon nom ? La victime vous a t'elle donné une description physique de ses agresseurs ? Pourrions nous la connaitre ? Avez vous prit une quelconque déposition de sa part ? Vous devriez l'appeler à la barre pour qu'elle puisse m�innocenter car qui voudrait mettre un innocent derrière des barreaux ?

Ensuite votre soulignement n'a rien à faire ici puisque je n'ai pas encore été jugé sur ce crime, donc je ne suis pas encore coupable.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Tino_risto à la barre
Voici son témoignage :

*Tino revient en fanfare*

Ah oui... J'avais oublié de le signaler et je me trouve ridicule de ne pas l'avoir dit plus tôt tellement cela saute aux yeux... Le 17 février j'étais en retraite spirituelle ce procès n'est qu'une petite erreur, mais j'vous en veux pas, allez hop, c'est régler on en parle plus !

Merci pour les biscuits et le verre d'eau à l'accueil, mais je ne pense plus rien avoir à faire ici.

Bon courage pour le reste.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Serph51 à la barre
Voici son témoignage :

le bonjours votre honneur , je témoigne que oui , une personne était venus a nous dans le désire de nous transmettre preuves en pogne

Que ces preuves sont recevables et qu'elles accuse les tristes sir ici présent

Que le sir Tino , particuliérement surveillier par la milice , fut trés souvent vue en compagnie de l'autre triste sir , dans un groupe

La victimes a reconnus ces agresseurs en les recherchant discretement avec des miliciens en compagnie

La victime ne viendra pas car elle a reçus des courrier appelant le lion de judas , la peur au ventre , celle ci quitta le comté aprés avoir reconnu le sir en ville avec des milliciens afin de voir si elle pourrait le reconnaitre parmis les passants

La victimes les a formelement reconnus , les miliciens sont revenus faire leurs rapport , le pourquoi ces tristes sir sont ici et point d'autres

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: La victime ne viendra pas car elle a reçus des courrier appelant le lion de judas , la peur au ventre , celle ci quitta le comté aprés avoir reconnu le sir en ville avec des milliciens afin de voir si elle pourrait le reconnaitre parmis les passants

La victimes les a formelement reconnus , les miliciens sont revenus faire leurs rapport , le pourquoi ces tristes sir sont ici et point d'autres

L'accusation a appelé Istar.333 à la barre
Voici son témoignage :

*Appelée a témoigner sur l�amitié des deux hommes, Istar s�avance à la barre des témoins. Salut respectueusement les membres de la court.*

Salutations, c�est durant une promenade matinale dans le village. Qu�il me vint l�idée de me présenter au nouvel Évêque. J�ai laissé approcher un homme face à l�Évêque qui se permit de se moquer de celui-ci. Reconnaissant le style caractéristique du Lion de Juda. Je me suis permis de noter son nom et de lui rappeler nos lois concernant le prosélytisme.

Il s�agit de Messer Humbert. Devant la raison cet homme se tu. Par contre, l�accusé ici présent. Que je connais par sa présence en taverne, messer Tino_Risto.

*Désigne messer Tino_risto de sa main.*

Est venu prendre la défense de messer Humbert. Je me permet de citer ses paroles de justification de la présence du réformé dans notre capital.

Quand à justifier la présence de mon ami Humbert il vit actuellement dans ma masure et n'aura de compte à vous rendre avant quatre jours, si vous êtes élue.

Il n�a pas employé frère ou un ton impersonnel que nous utilisons habituellement pour désigner une personne de connaissance récente ou de même appartenance sectaire mais bien mon ami. signe évident d�une amitié plus profonde et point passagère.

*N�ayant rien d�autre a ajouter, Istar salut respectueusement les membres de la court et se retire.*

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Antoineleroy pénétra dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce dix-septième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Senhèr Tino_Risto fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.

Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant d'un fait de brigandage sur les routes rouergates avec vol de biens personnels, et de la partie défenderesse qui demeure dans un mutisme n'infirmant ni ne confirmant les faits.

Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement ses articles 5.2.2 et 5.2.4 ;

Citation :: 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Citation :: 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;

Citation :: Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;

Citation :: Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

Puisque Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur ayant instruit le Procès ne rend point le verdict.

Attendu que l'accusation a apporté les preuves d'un acte de brigandage avec saisie de biens ainsi que dépôt d'une lettre expliquant les faits!

Attendu que la défense est restée muette sans infirmer ni confirmer les faits.
Et que ce triste Sieur a été reconnu coupable de haute trahison dans un autre procès avec bannissement de 2 mois.

Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, Juge du Rouergue, reconnaissons COUPABLE le Sieur Tino_Risto de Trouble à l'Ordre Public, et le condamnons à rembourser la totalité des biens à la victime ainsi qu'à verser une amende de 5 écus pour frais de dossier.
A votre sortie du présent tribunal, les forces de l'ordre vous conduiront à la frontière afin de purger la peine de votre précédent procès!

* Frappant trois coups de marteau, Antoine les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.