197856

197856 trahison
Information Personnelle
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procès opposant 2007-07-12, 197856 au Duché de Bourgogne
197856 est accusé de trahison.

Enoncé du Verdict
Reconnu Coupable

Citation :

Procès instruit le 12 juillet 1455
Verdict rendu le 10 aout 1455

Accusateur Duché de Bourgogne
Accusé 197856

Le juge du Comté : Bella04
Le Prévôt des Maréchaux : Saxaltesse
Le procureur : Theognis

Acte d'Accusation Trahison

Honorable juge, affaire mairie de Nevers contre 197856,
Sieur 197856, vous avez été reconnu par un milicien défenseur de la ville lors d'une pitoyable tentative de pillage de la mairie.
Cet acte gravissime est sévérement puni par nos loys:
"Art 421-3 – De la haute trahison
La haute trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires), dont il existe deux sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.
Les actes d’espionnages se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.
La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise."

Réquisitoire de l'accusation

*Dijon, le 23 Juillet de l'an de grâce 1455*

Merci pour votre témoignage, messire Laufrux, il est bien suffisant, surtout connaissant la réputation sulfureuse de l'accusé.
On ne compte plus les coups de main que "monsieur le Duc" a mené dans tout le Royaume.
Mais dans l'affaire qui nous concerne, l'accusé fut confondu par cette célébrité dont il doit tirer quelque gloriole, vu la vanité avec laquelle il nous conspue.
Je ne sais, hélas, si la peine que je demande changera quelque chose au caractére imbu et rebelle du Duc 19.
Alors, dans le souci de ne plus le voir en Bourgogne, je demanderai contre l'accusé une peine de bannissement définitif de notre duché, aprés qu'il ait effectué 4 jours au cachot agrémenté de 300 écus d'amende.
*Le Juge entra dans la Salle d'Audience, vêtue de sa charmante robe de fonction. Malheureusement -surtout pour l'Accusé- la jeune femme était de forte mauvaise humeur. Elle s'installa donc à sa place, prit le marteau dans ses mains et écouta attentivement le Déroulement de ce Procès. Elle exclama néanmoins quelques bruits durant celui-ci comme des: "Ah ?"; "Non c'est pas vrai !"; "Mmmh...". *
Enoncé du Verdict
Messires, Gentes Dames.

Dans le Procès opposant l'Accusé le Duc 197856 au Duché de Bourgogne, en Date du 12 Juillet de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu de l'Article 421-3 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le Prévenu n'a pas respecté les Loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,

Attendu que la Cour retiendra comme circonstance aggravante l'Etat Social du Prévenu.
Attendu que la Cour ne retiendra aucune circonstance atténuante.

Nous, Bella04 d'Arhome, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé 197856, Coupable des Faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 25 écus, ainsi qu'un séjour de trois jours dans les Geôles du Château de Dijon. A cette Somme, s'ajouteront les 6 écus de Frais de Justice. Mais bien entendu, nous gardons le meilleur pour la fin, un Bannissement Définitif de la Bourgogne.

*Puis, après ses quelques dires, son regard mauvais se posa sur le Duc.*

Cher Duc 197856... Certes, vous faites encore partie de la Noblesse, c'est donc pour cela que je vous demanderai à l'avenir de respecter ce Titre puisque je trouve cela lamentable qu'une personne de votre rang fassede tels actes !

Gardes ! Emmenez moi notre Duc dans un de nos merveilleux cachots Bourguignons. Je ne pense pas que celui-ci ait déjà eu la chance de s'y rendre... Bon Voyage !

*Le Juge frappa ensuite à l'aide de son marteau pour mettre fin à la Séance*

Justice a été rendue !
Fait en la Ville de Dijon, le dixième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne, au Nom de Messire Guillaume de Talensac dicte « Toultoutim », Duc de Bourgogne et Baron de Givry.
Peine
25 écus d'amende
3 jours de prison
Banni définitivement du Duché de Bourgogne à la date du 10 aout 1455