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 197856

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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MessageSujet: 197856   197856 EmptyDim 19 Aoû - 20:34

197856 Haute Trahison
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=197856

Citation :
Procès instruit le 14 mars 1455
Verdict rendu le 22 mars 1455

Accusateur Anjou
Accusé 197856

Juge Allen
Procureur Lancelote

Acte d'accusation Haute trahison

Lancelote de nagan a écrit:
Après avoir brigandé durant de longs jours les voyageurs et les petits groupes de soldats de l'Ost en Anjou ainsi qu'en Maine, 197856, a participer à la guerre d'Angers. Il en est à la fois un des instigateurs et l'un des leaders.

Cet homme sans scrupules, qui a rompu son allégeance avec le Roy en combattant sur les murailles d'Angers contre les troupes de Sa Majesté, s'est en plus déshonoré à plusieurs reprises en brigandant et en se comportant comme un ignoble gueux.

Nous prouverons durant cette audience ce que nous avancons.

Lancelote de nagan,
Le 14 Mars 1455.
Allen a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

*Le juge Allen s’avança, avant de prendre place en recul du haut pupitre, et annonça:*

En ce 22 mars 1455,
Nous, Allen, en qualité de Juge d'Anjou par intendance déclarons le verdict suivant:

Attendu que le Roi de France ne considéra pas la déclaration d'indépendance du Duché d'Anjou comme légitime, et s'opposa à celle-ci en tant que garant de l'unité du Royaume,

Attendu que ledit 197856 oeuvra grandement pour le session du Duché d'Anjou du Royaume de France, et que celui-ci ne le nia pas pendant cette audience,

Attendu les actes de brigandage commis par ledit 197856 dans les Duchés du Maine et d'Anjou sur les voyageurs et soldats de l'Ost Royal,

Considérons ledit 197856 coupable de trahison envers la Couronne de France, ainsi que de brigandage, et le condamnons à 10 jours de prison ainsi qu'une amende pécunière de 500 écus. Celui-ci sera ausi marqué au fer rouge par le symbole de la fleur de lys, afin de lui rappeller qu'il reste sujet du Roi de France et a donc des devoirs envers la Couronne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours
Peine:
10 jours de prison
500 écus d'amende

Citation :
Différents liens
Coutumier angevin actuel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=145931

Ancien coutumier angevin :

http://gouvernement-anjou.actifforum.com/ftopic37.htm?sid=acb18179e5c988fb011ec66a7fd126d7

http://volponerr.site.voila.fr/Appel.pdf

*******************************

APPEL A LA CA
[ACCEPTE] Sieur 197856 vs Duché d'Anjou
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224034


JuJu a écrit:
Je demande a la CA d'etudier attentivement le dossier et cela avec célérité.

merci
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http://www.lesroyaumes.com/
 
197856
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