197856

197856 Haute trahison
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=197856

Procès ayant opposé 197856 au Confédération Helvétique

197856 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :

Procès instruit le
Verdict rendu le 15 Aout 1455

Accusateur Confédération Helvétique
Accusé 197856

Juge Josquin / Bobbynight
Prévot Batkin /Blanche_andelot
Procureur Henki

Acte d'accusationHaute Trahison
*le procureur se leva,ouvrit le dossier qui était devant lui et commença à lire l'acte d'accusation.*

197856,vous êtes accusé d'avoir créé une armée à Genève,sans aucune autorisation et de plus vous vous refusez à la démanteler.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Josquin se leva pour prendre la parole. Il ajusta sa robe et s'éclaircit la voix par un toussotement :

Sieur 197856 vous êtes coupable d'avoir monté une armée sur les terres helvètes sans autorisation aucune, ce malgré les multiples avertissements qui vont été adressés.
En sus, vous avez tenté d'entrainer dans la débauche des citoyens helvètes en les arrosant de promesses mensongères.

Votre faute a mis en péril la sécurité de notre territoire et a semé le trouble dans nos villes.

La seule circonstance atténuante que je pourrais trouver est que vous avez accéléré la constitution de l'armée cantonale de Genève. Mais bien involontairement, je n'en doute pas.

C'est pourquoi je vous condamne à une peine de prison de 5 jours.

En espérant ne plus vous revoir en Helvétie...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.


Peine
5 jours de prison

197856 trahison
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=197856

Citation :

Le juge du Comté : Maewinda
Le Prévôt des Maréchaux : Liloudu33
Le procureur : Azalee59390

Citation :

Procès instruit le
Verdict rendu le 19 aout 1455

Procès ayant opposé 197856 au Duché de Savoie

197856 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Cette affaire me semble simplet et la culpabilité indiscutable.
Messire Duc, fort fier de votre titre, vous êtes insolent en territoire étranger. Et cette arrogance, tout comme les insultes et les crimes que vous avez commis, vous rabaissent plus bas que la roture à mes yeux.
Aussi allez-vous, escorte ou non, travailler vous-même à la restauration des mines de notre Duché, sous bonne garde.
En plus de cela, puisque vos caisses sont certainement pleine de richesses, vous aurez une amende de 150 écus.

Que cela vous serve de leçon !

Vous vous exposez, à l'avenir, à plus grave sentence !

Jugement rendu le 19 août 1455.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation

Madame le juge
Le Duché de Savoie intente un procès pour trahison au sieur 197856, en vertu du décret A8-1 De la création d’armées.
Cet homme a constitué une armée non autorisée par les instances militaires.
Cette armée se dirige vers la ville de Belley. Nos services de renseignements ont ouï-dire que c’était pour l’attaquer.
J’appelle à la barre le Sieur 197856 afin qu’il s’explique.

Avant de prendre la parole devant la Cour je demande à l’accusé de répéter cette phrase, en toute conscience de sa signification : " Je Jure au nom d'Aristote, de la Savoie et de mon Honneur de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que la Vérité".
Tout refus de prêter serment ou tout manquement à cette parole sera sévèrement puni par la séante cour de Justice

Première plaidoirie de la défense

Je jure au nom du fait que vous êtes des casses pieds et que je me fous de la Savoie comme de ma première vérole que je dirais ce que j'ai bien envie de dire ; de plus j'ajouterais que si je devais attaquer la ville, je mentirais en disant que non (pas folle l'abeille) et que si je n'en ai aucune intention je vous donnerais la meme réponse, donc bon ça nous avance pas beaucoup.
Enfin je tiens à signaler que je n'es pas constitué d'armée sur votre territoire puisqu'elle etait déja en parfaite etat de fonctionner avant même que j'arrive en Savoie.
D'autre question votre torpeur ?
Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge,
Comment pourrions-nous tolérer une telle insolence!
Il a bien constitué une armée, qui passe par la savoie sans l'autorisation des autorités militaires: ce qui est interdit.
J'ajouterai que cet homme n'a pas prété serment comme il l'aurait dû, parodiant ainsi la Savoie, la Cour et même Aristote!
Je requiers une amende de 15 écus et le ban.


Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé 197856 à la barre

Voici son témoignage :
En plus je tenais à dire que ceci n'est pas vraiment une armée, c'est juste mon escorte personnelle. Saurait on dans le Saint Empire empècher un Duc français de vouloir se défendre des brigands.

Rien de plus pour l'instant, bisoux dans vos corps.

Citation :

Peine
3 jours de prison
150 écus d'amende

197856 Trouble à l'ordre public

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=197856

procès opposant 2007-08-12, 197856 au Duché de Savoie
197856 est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé 197856 au Duché de Savoie

197856 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Procès instruit le 12 aout 1455
Verdict rendu le --aout 1455

Accusateur Duché de Savoie
Accusé 197856

Le juge du Comté : Maewinda
Le Prévôt des Maréchaux : Liloudu33
Le procureur : Azalee59390

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Madame lejuge
J'accuse le Duc 197856 de Penthièvre, de trouble à l'ordre public.
En effet,il vient de prendre laville de Belley avec son armée illégale,alors mêmequ'il était en procès pour laconstitution même de cette armée.
Armée qui d'après lui est son escorte personnelle.

J'appelle le Duc de Penthièvre à la barre.

Avant de prendre la parole devant la Cour je demande à l’accusé de répéter cette phrase, en toute conscience de sa signification : " Je Jure au nom d'Aristote, de la Savoie et de mon Honneur de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que la Vérité".
Tout refus de prêter serment ou tout manquement à cette parole sera sévèrement puni par la séante cour de Justice

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Je condamne le Duc de Penthièvre à 3 jours de prison suplémentaire car sa bourse est vide, il ne pourrait pas payer d'amende.
En outre, à l'issue de cet enfermement, il devra quitter la Savoie dans les 3 jours pour ne plus y revenir sous peine de nouvelles poursuites.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Peine
3 jours de prison
Banni de Savoie