Gobin

Gobin Brigandage
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=GObin
procès opposant 2007-06-26, Gobin au Duché de Lorraine
Gobin est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Gobin au Duché de Lorraine
Gobin était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 26 juin 1455
Verdict rendu le 3 juillet 1455

Accusateur Duché de Lorrain
Accusé Gobin
Plaignant Roland.fr

Le juge du Comté : Yanahor
Le Prévôt des Maréchaux : Josephine
Le procureur : Morphee**

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public

Motif Brigandage
Preuves
http://img372.imageshack.us/my.php?image=attaqueit4.png
http://img372.imageshack.us/my.php?image=surmoisu5.png
Messire le Juge, je porte à votre attention un Trouble de l'Ordre public,en effet, Messire Gobin a brigandé Messire Roland sur les routes de Vaudemont.
Fait à Nancy le 26.06.1455
Morphee**, procureur de Lorraine
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
accusé, levez-vous !!

Au vue des preuves et des témoignages apportés par l'accusation, la cour reconnait l'accusé coupable, envertu de l'article LXI, OpusVI, Titre II du codex judiciaire de Lorraine.

C'est pourquoi nous condamnons l'accusé à une amende de 50 écus et à rembourser la victime intébgralement ceci sera fait sous la sureveillance des JAP.

Dans une missive l'accusé s'est déclaré prêt à collaborer c'est pour cela que je montre clément à son égard.

La séance est levé !

Fait le 3 Juillet 1455
Yanahor Goulard de Rubempré
Juge de Lorraine.


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus
Peine:
50 écus d'amende
Remboursement à la victime

Gobin Trahison
Information personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=GObin
procès opposant 2007-07-25, Gobin au Duché de Lorraine
Gobin est accusé de trahison
Procès ayant opposé Gobin au Duché de Lorraine
Gobin était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

Procès instruit le 25 juillet 1455
Verdict rendu le 2 aout 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Accusé Gobin

Juge Morphee
Procureur SebastienPirlet
Prévôt Joséphine

Acte d'accusation Trahison
Motif Non respect d'un verdict
Acte d'accusation

Madame le Juge, je porte à votre attention une affaire de trahison,en effet, Messire Gobin n'a pas respecté un jugement. Il avait été condamné pour trouble à l'ordre public à une peine de 50 écus d'amende plus un remboursement de la victime.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gobin

Messire Gobin vous avez enfreint la loi suivante :

Article XXIV-I : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.

le lien du codex : http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm
Messire Gobin je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

Fait à Nancy le 25 juillet 1455
SebastienPirlet,
procureur de Lorraine

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Bonjour

Le fait que l'accusé ne vienne meme pas s'expliquer ici montre qu'il se moque de nos lois. Je demande une peine de prison de dex jours pour le faire réfléchir.

Fait à nancy le 30 juillet 1455
SebastienPirlet,
procureur de Lorraine

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
L'accusé ne vient même pas se défendre !
de plus il ne respecte pas le verdict.

il est accusé de trahison , pour cela la cour demande 3 jours de prison et une amende de 25 écus puisque la première ne lui a pas suffit !

la séance est levée.
fait a Nancy le 02.08.55
Morphée
Juge de Lorraine.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Peine:
25 écus d'amende
3 jours de Prison