Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Ades Languedoc

Aller en bas 
AuteurMessage
Cassandres
Enlumineur
avatar

Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

MessageSujet: Ades   Mar 17 Juil - 22:15

Ades Brigandage

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc

Ades était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 23 juin 1455
Verdict rendu le 2 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades

Juge Phelipe
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Aujourd'hui, samedi 23 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Ades pour vol et lésions corporelles graves.

En date du 22 juin 1455, Messire Ades a rackété Eb sur la route de Carcassonne,
En voici les preuves :
https://redcdn.net/ihimizer/img357/3172/ficheades1ta2.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img187/4306/ficheades2mh8.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img70/6891/evnebpa7.jpg


Par ces actes, l'accusé va à l'encontre des articles du coutumiers :
-"Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol."
-"Article XXXXIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende."

Nous demandons maintenant à Messire Ades de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous ajoutons que Dame Eb était enceinte, et les violences qu'elle a subi par son agresseur aurait pu mettre en péril la suite de sa grossesse.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après l’absence remarqué de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol et violence aggravées

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal.

Nous, Jutge de Lengadòc, informons qu’un précédent verdict a déjà été rendu pour ces faits.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

Un personne ne saurait être condamner par deux fois pour les mêmes faits, en conséquence de quoi nous prononçons un Non Lieu.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 2 Julhet de l'an 1455. »

Ades Brigandage

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc

Ades était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 23 juin 1455
Verdict rendu le 2 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades

Juge Phelipe
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Aujourd'hui, samedi 23 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Ades pour vol et lésions corporelles graves.

En date du 22 juin 1455, Messire Ades a rackété castelreng sur la route de Carcassonne,
En voici les preuves :
https://redcdn.net/ihimizer/img357/3172/ficheades1ta2.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img187/4306/ficheades2mh8.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img140/3395/evenementracketteax8.jpg


Par ces actes, l'accusé va à l'encontre des articles du coutumiers :
-"Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol."
-"Article XXXXIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende."

Nous demandons maintenant à Messire Ades de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après l’absence remarqué de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol et violence aggravées

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons qu'un acte d'accusation déposé au nom d'Eb est de la même affaire, aussi nous jugerons par le présent verdict les deux actes, afin qu'aucune incomprehension ne subsiste quand a un cas de récidive, les deux crimes n'ayant été séparés ni par un verdict, ni par une condition de temps ou de lieu.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur les personnes de sieur Sastelreng et dame Eb. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de sept cent écus et à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 2 Julhet de l'an 1455. »

Peine:
2 jours de prison
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.lesroyaumes.com/
Cassandres
Enlumineur
avatar

Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

MessageSujet: Ades   Mar 17 Juil - 22:45

Ades Brigandage

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc

Ades était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 30 juin 1455
Verdict rendu le 9 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades

Juge Phelipe
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Aujourd'hui, samedi 30 juin 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Ades pour vol.

En date du 22 juin 1455, Messire Ades a rackété o banditos sur la route de Carcassonne,
En voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f19/11/37/07/66/2007-011.jpg

Par ces actes, l'accusé va à l'encontre des articles du coutumiers :
-"Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol."

Nous demandons maintenant à Messire Ades de venir s'expliquer devant le tribunal du Languedoc.

Nous informons l'accusé qu'il peut faire appel au barreau du languedoc pour l'aider à assurer sa défense; il suffit pour cela de contacter Dame Niwel.


Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après l’absence remarqué de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol et violence aggravées

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons qu'un acte d'accusation déposé au nom d'Eb est de la même affaire, mais que de nouvelles informations à charges, inconnues alors, ont été ajoutées au dossier.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de Sieur O_banditos. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de trois cent écus et à la mise aux fers pour une durée d’une journée, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 9 Julhet de l'an 1455. »

Peine:
1 jour de prison
300 écus d'amende
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.lesroyaumes.com/
Cassandres
Enlumineur
avatar

Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

MessageSujet: Ades   Mar 17 Juil - 23:14

Ades Brigandage

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc

Ades était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 6 juillet 1455
Verdict rendu le 17 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades

Juge Phelipe
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Aujourd'hui, vendredi 6 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Ades pour vol.

En date du 28 juin 1455, Messire Ades a rackété messire Cephide sur la route entre Carcassonne et Narbonne,
En voici la preuve :
https://i.servimg.com/u/f19/10/09/07/88/racket10.jpg

Par ces actes, l'accusé va à l'encontre des articles du coutumiers:
-"Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol."

Bien que les fait aient eu lieux avant la rendu du 1ier verdict pour racket à l'encontre de messire Ades, nous demandons au juge de tenir compte du fait que l'accusé à fait de nombreuse victimes sur les chemins, et qu'il fait métier du vol.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après l’absence remarqué de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l'accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol et violence aggravées

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Céphide. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de deux cent écus et à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 17 Julhet de l'an 1455. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Peine:
2 jours de prison
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.lesroyaumes.com/
Cassandres
Enlumineur
avatar

Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

MessageSujet: Re: Ades Languedoc   Lun 23 Juil - 9:17

Ades Haute Trahison
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc
Ades était accusé de haute trahison.
Citation :
Procès instruit le 4 juillet 1455
Verdict rendu le 16 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades

Juge Phelipe de Saunhac
Procureur Barros

Acte d'accusation Haute Trahison

Barros a écrit:
Aujourd'hui, mercredi 4 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Ades pour haute trahison.

En date du 2 juillet 1455, l'accusé s'est révolté contre le mairie de Narbonne.
En voici les preuves, rapportés par les gardes de la mairie :
https://redcdn.net/ihimizer/img176/2715/rvolteadests7.jpg
http://img411.imageshack.us/my.php?image=rvolteadeski1.jpg

Par ses actes, l'accusé va à l'encontre du coutumier, selon les articles suivant :
-"Article XXXXVI : Haute trahison
• Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de la réclusion ou de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort."

Nous demandons donc à messire Ades de venir s'expliquer devant le tribunal languedociens.

Nous informons également l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par MP dame Niwel.
Phelipe de Saunhac a écrit:
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation et l’absence remarquée de la défense, après avis éclairé de messires les Procureurs, après audition du témoin de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XXXXVI relatif aux tentatives de trahisons et hautes trahisons. L’accusé a prit d’assaut une mairie Languedocienne.

Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé n’a pas souhaité se présenter devant ce tribunal. Constatons de même le très lourd casier judiciaire de l’accusé.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de haute trahison. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et le bannissons a vie des terres Languedociennes. L’accusé devra quitter le Languedoc dès sa sortie de prison. Il pourra demander escorte armée jusqu'à la frontière.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 julhet de l'an 1455. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Peine:
3 jours de Prison
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.lesroyaumes.com/
Cassandres
Enlumineur
avatar

Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

MessageSujet: Re: Ades Languedoc   Ven 27 Juil - 14:14

Ades Brigandage

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc
Citation :
Procès instruit le 18 juillet 1455
Verdict rendu le 25 juillet 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades
Plaignant

Juge Phelipe de Saunhac
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public

Motif Brigandage

Citation :
Aujourd'hui, mercredi 18 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Ades pôur récidive de brigandage

En date du 16 juillet, l'accusé a rackété Messire Sirbalian sur la route entre Béziers et Narbonne.

Voici les preuves ramenées par nos agents de la maréchaussée :
http://membres.multimania.fr/bobdarkangel/Ades.jpg

L'accusé va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.


Messire Ades est bien connu des tribunaux du Languedoc pour son lourd passé de brigand.

Nous informons également l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par MP dame Niwel.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

L'accusé n'a pas souhaité venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Etant donné le lourd passé de brigand de l'accusé, nous demandons une peine de 1000 écus, ainsi que 5 jours d'emprisonnement.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Enoncé du Verdict

Citation :
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal. Qu’il s’agit là d’une récidive

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Sirbalian. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l'exact requête de messire de Procureur, à une amende de milles écus et à la mise aux fers pour une durée de cinq journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Informons que la peine de bannissement est suspendue jusqu'à la sortie de prison de l’accusé. Après quoi il devra quitter le comté au plus vite.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 25 Julhet de l'an 1455. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Peine:

5 jours de prison
1000 écus d'amende
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.lesroyaumes.com/
Cassandres
Enlumineur
avatar

Nombre de messages : 621
Localisation : toulouse
Réputation : 2
Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

MessageSujet: Ades Languedoc   Jeu 2 Aoû - 16:36

Ades Brigandage
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ades

Procès ayant opposé Ades au Comté du Languedoc
Citation :
Procès instruit le 20 juillet 1455
Verdict rendu le -- aout 1455

Accusateur Comté du Languedoc
Accusé Ades
Plaignant Kali

Juge Phelipe de Saunhac
Procureur Barros

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage

Aujourd'hui, vendredi 20 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Ades pôur récidive de brigandage
et lésion corporelle.

En date du 10 juillet, l'accusé a rackété Dame Kali sur la route entre Béziers et Narbonne.

Voici les preuves ramenées par nos agents de la maréchaussée :
https://redcdn.net/ihimizer/img48/9655/kaliyp2.jpg

L'accusé va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Article XXXXIV : Lésions corporelles graves
• Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Messire Ades est bien connu des tribunaux du Languedoc pour son lourd passé de brigand.

Réquisitoire de l'accusation

Le procureur s'avanca, regarda le dossier où de nombreux parchemins s'entassaient :

- Il me semble que nous ayons encore quelques affaires similaires à voir avec vous.

Il soupira et reprit :

- Comme à son habitude, la défense ne s'est pas manifestée. L'accusé a beau être en prison que l'on se doit de se défendre. Sachant que vous avez été précédemment condamné à une peine de banissement mais que ce crime ne peut rester impuni, nous demandons une peine de prison de trois jours ainsi que cinq cent (500) ecus. Le lourd passé de cet individu parle tout seul malheureusement...



Enoncé du verdict

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal. Qu’il s’agit là d’une récidive

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de dame Kali. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l’exacte requête de messire de Procureur, à une amende de cinq cent écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le calenda Agost de l'an 1455. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus.
Citation :

Peine:
3 jours de prison
500 écus d'amende
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.lesroyaumes.com/
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Ades Languedoc   

Revenir en haut Aller en bas
 
Ades Languedoc
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Prise du Languedoc
» [E10] J7 Languedoc-Roussillon - Auvergne
» [J5] 24 février Languedoc-Roussillon - Aquitaine: les matchs!!!
» AMBASSADE DU LANGUEDOC
» [S38-E5] Inscription pour la 7° J - Languedoc-Roussillon

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté du Languedoc :: Judiciaire-
Sauter vers: