Isatan

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit en le 18 septembre 1459
Verdict rendu le 7 mars 1460

Nom de l'accusé: Isatan

Procureur: Catherine_Elisabeth
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :

*De nouveaux procès. La vie est un éternel recommencement. Ceux qui allaient suivre permettraient peut être au Limousin de retrouver un peu d�honneur. Ou de Justice. Bien que.
Non, le « bien que » ne devait pas être utilisé. Sous-entendu sans doute. A voir.
La deuxième accusée avait été amenée à sa place. Comment ? Une autre histoire.
En attendant, on entendit pour commencer*

« Date : 18 Septembre de l�an de grâce 1459
Juge : Kartouche
Procureur : Catherine Elisabeth
Accusé : Isatan
Témoin : Renardo »

*Puis la jeune procureuse avança vers son pupitre, regarda l�accusée et commencé l�acte d�accusation*

« Donà Isatan ! Vous êtes ici présente, devant nous, pour répondre de vos actes impardonnables !
Vous avez participé à la prise de la belle ville de Rochechouart durant la nuit du 30 au 31 Juillet de l�an de grâce 1459 ! Nous avons un témoin, donc nier ne servira à rien.

Vous avez été contre nos lois, je cite

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.


Qu�avez-vous à dire pour votre défense ??? »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Regard qui se pose un peu partout, écoutant d'une oreille distraite ce qui se dit avant de tiquer à certains moments*

Gné ? Z'êtes sérieux là ?! Le 30 juillet ??
Nan mais faut arrêter là hein, comment vous voulez que j'sache ce que j'ai fait ce jour là !
Z'êtes conscients que ça fait... pfiouuuuuuuuu !
Bah ça date quoi !Voulez pas dire que j'suis responsable aussi d'une autre prise faite y'a 2 ans ? Nan parce que bon à ce rythme hein... Pis j'suis restée pas mal de temps de votre duché, pourquoi c'est seulement maintenant que vous décidez, là comme ça de m'coller un procès ?
Z'ennuyez ?

*les mirettes se tournent un instant vers le témoin avant de se refixer sur la procure*

Pis c'est qui lui ? Jamais vu d'ma vie ce gueux. D'un autre côté, j'fais pas attention à eux. Lui aussi il se réveille d'un coup pour dire qu'il témoigne ?En plus j'voudrais pas dire, mais j'me rappelle pas avoir pris de ville moi.
Nan mais vrai quoi ! C'est un peu encombrant à transporter ces trucs...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Mais oui bien entendu, on va vous croire ! Vous voulez pas aussi qu'on s�excuse de vous avoir dérangé peut être ?
Notre témoin confirme qu'il vous a vu ! Et en tant que chef des maréchaux, il connait son travail et on ne doutera pas de sa parole, aussi je réclame pour l'accusée :

3 jours de prison avec la présence de la vieille troubadour sourde prénommée Chimérique de la Bah dit !
Des excuses publiques au peuple des comtés du limousin et de la marche
Et 30 écus d�amende !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Des excuses ! Biensûr que j'en veux ! Namého !
Pis pour la prison, y'a d'la bouffe au moins ? J'peux avoir la cellule avec la plus belle vue ?
Z'auriez quelques peaux pour décorer ?
Pour votre troubadour, ça va aller, j'suis pas trop musicale moi, mais j'veux bien quelques éphèbes pas malades !
Et non merci pour l'amende, j'voudrai pas abuser d'votre bonté, pas besoin d'me payer.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Renardo à la barre

Renardo, se présente devant le juge

Bonjour

il jette un �il au prévenu.

je reconnait cette femme elle faisait partit de mes agresseurs cette fameuse nuit. Jamais j�oublie un visage et encore moins dans cette situation.
Je suis Chef des Maréchaux a Rochechouart et je peut vous le certifier sur l'honneur cette femme a prit la ville avec ses complices

Verdict

Citation :

Apres lecture approfondie du dossier d accusation.
Apres connaissance des plaidoiries de la defense fort amusante je dois l avouer nous sommes aujourd hui prete a rendre notre verdict.
Verdict qui sera encore une fois clement puisque l accuse ne se trouve point en les terres du Limousin et de la Marche.

Ainsi :

Le sept mars mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa de Lahaye Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la culpabilite a l encontre de la Dame Isatan.
Votre peine sera d un jour de prison et cinq ecus d amende.

Ainsi soit-il.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 5 écus.

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit en le 15 septembre 1459
Verdict rendu le 11 mars 1460

Nom de l'accusé: Isatan

Procureur: Catherine_Elisabeth
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :

*Il existe des jours où l on préférerait rester coucher. Que répondre à ce qui avait été dit. Rien. Juste courber l échine, puisque de toute façon, ceux qui aboyaient les ordres ne laissaient aucun autre choix.
La jeune procureur se rendit donc au tribunal pour enchainer plusieurs procès à la suite.
Un sourire fut d�abord adressé à son juge, comme de coutume, puis commença la suite.*

Date : 15 Septembre de l�an de grâce 1459
Procureur : Catherine Elisabeth
Juge : Kartouche
Accusé : Isatan
Témoins : Falarius

«Isatan ! Vous êtes ici devant nous car vous avez tenté de prendre la belle ville de Ventadour durant la nuit du 9 au 10 Septembre de l�an de grâce 1459 !

C�est impardonnable ! Ne niez pas ! Une personne vous a reconnu et viendra confirmer votre folie !
Vous avez par cela violé les lois de nos beaux Comté du Limousin et de la Marche !

Je cite !

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

De plus, vous étiez présente sur nos terres, alors que les frontières étaient fermées ! Allons donc, encore une loi de bafouée !

Je cite !

*extrait de l�annonce du conseil, signé par le comte
« (- )Qu�il soit su de tous qu à la vue des nombreuses menaces pesant sur notre territoire, il a été décidé la fermeture totale des frontières de notre Comté. La présence décision prend effet dès publication de cette annonce. Aucun laissez passer ne sera accordé, les seuls étrangers dont la présence sera autorisée sur nos terres seront ceux qui y auront été expressément invités par le Comte, le Prévôt ou la Capitaine, et ce à des fins de défense.
Qu il soit su que tout étranger voulant s établir sur les terres de notre Comté devra obtenir une autorisation expresse émanant du Conseil Comtal. Sans cette autorisation, ce dernier sera soumis aux mêmes restrictions qu'un étranger.(-) »

Qu avez-vous à dire pour votre défense ? »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*petit coup d'oeil circulaire à la salle, risette quand ça la chante, et grimace quand l'envie lui prend, la Jarretière se met à bailler à mesure du plaidoyer*
Hum... Alors d'jà c'est pas Isatan ! Que j'sache on n'a pas élevé les gueux ensemble hein !
Qui a pu me REconnaitre, vu que j'connais personne dans votre bled pourrave ?! Pas que l'bled d'ailleurs qu'est à vomir, mais tout l'duché en fait.
Ensuite, savoir c'que je faisais la nuit du 9... Tain, j'arrive même pas à m'rappeler c'que je faisais hier ! Alors bon le 9...
Z'avez un truc pour j'puisse avoir une si bonne mémoire que vous ? Pas que j'veuille vous flatter, mais p'tain vous débitez grave vot'discours, pis sans r'prendre vot'souffle encore !
M'épatez presque dis donc, presque...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

"Qui a pu vous reconnaître ? Le témoin ici présent ! Et son témoignage confirme donc votre tentative de révolte contre la belle ville de Ventadour !
Peu importe vos excuses et votre baratin, vous avez été reconnu et cela suffit pour vous accuser de ce méfait !
Je réclame donc :

6 jours de prison avec pour seule compagnie le livre des vertus. Cela vous fera peut être comprendre certaines choses !
Des excuses publiques au Peuple des Comtés du Limousin et de la Marche
Une amende de 100 écus !"

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Falarius à la barre

Messire le juge, madame le procureur, il n�y a aucun doute possible quand au fait que l�accusée ici présente est bien la personne qui a attaqué la mairie de Ventadour la nuit du neuf au dix septembre. Depuis quelques semaines, nous savons tous à Ventadour que les temps sont troubles, alors quand de nouveaux visages apparaissent près du village, nous savons nous en souvenir. Ainsi, quand je l�ai aperçu la nuit des faits tentant d�entrer de force dans la mairie, je l�ai immédiatement reconnue. La voyant de nouveau devant moi, je le répète, aucun doute n�est possible quand à sa culpabilité et à ses intentions hostiles envers le village de Ventadour et le reste de notre Comté.
Je vous remercie de m�avoir écouté.

Verdict

Citation :

Nous revoila reunit ce jour pour traiter d une meme personne. Comme si certains pouvaient penser passer a travers les mailles du filet. Malheureusement pour eux, j ai foi en la justice. Et heureusement pour eux, je crois que les sentences peuvent aboutir un jour a changer une personne.

L espoir fait vivre, mais en attendant, voici l heure de rendre mon verdict :

Le onze mars mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa de Lahaye Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la culpabilite a l encontre de la Dame Isatan.
Votre peine sera de trois jours de prison et vingt ecus d amende.

Ainsi soit-il.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 20 écus.