Carteblanche

Duché de Touraine


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 8 ou 9 Mars 1460
Verdict rendu le 21 Mars 1460

Nom de l'accusé: Carteblanche

Procureur: Felian
Juge: Hansreudi

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le juge, mes respects.

Nous, Félix de Cosnac, procureur près le Tribunal de Tours, instruisons un procès à l'encontre du sieur Carteblanche, résident de Loches, prévenu dans cette affaire, suspecté de tentative de révolte illégale contre la mairie de Loches.

Dans la nuit du sept au huit mars mil quatre cent soixante, le prévenu fut appréhendé par le maréchal Titou de Bure alors qu�il tentait de s'emparer de la mairie de Loches.

Eu égard à l'abrogation du corpus ainsi nommé abusivement Coutumier de Touraine et compte-tenu que la véritable coutume de Touraine ne fut jamais abrogée ; vu le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, pris en son prime article :

« Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Attendu que la coutume de Touraine attribue au délit de révolte la qualité de délit grave, ainsi défini par la charte législative de Touraine en l'article 3 de son chapitre II :

« Les délits graves, actes préjudiciables sans préjudice physique et/ou atteintes aux finances publiques, sont sanctionnés par une Peine Mineure. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de une à trois semaines) ou en jours d'emprisonnement, en fonction de la nature et de la hauteur du litige ainsi qu'en fonction du casier judiciaire du contrevenant. Après cinq condamnations par Peine Mineure, une Peine Grave s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

Et considérant que le prévenu, bourgeois de Loches, a tenté le sept mars mil quatre cent soixante, de reverser la mairie de Loches ; que cette révolte n'était en rien légitime ; que ceci constitue un délit grave ; que ceci constitue un trouble grave à l'ordre public ;

Nous, procureur près le Tribunal de Tours, instruisons un procès contre le prévenu pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation de tentative de révolte illégale et le sommons à comparaître devant cette cour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

madame, monsieur le procureur, oui je reconnais les faits qui me sont reprochés mais cela était pour me révolter dcontree la mairie car j'en avais un mécontentement vis-à-vis des impôts que je dois payer toute les semaine (18ecu) j'ai déja du mal à faire tourner ma boucherie et du mal à subvenir à mes besoins...voila ce que j'avais à dire pour ma défense

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

On croirait rêver ! « J'en avais un mécontentement vis-à-vis des impôts que je dois payer toute les semaine. » Est-ce là tout ? Vous vous révoltez, tentez de mettre à mal une commune de Loches pour avoir payé six écus de plus que vous en aviez habitude ?

Fadaises ! Fadaises déjà car ce n'est pas toutes les semaines que vous payez l'impôt mais au maximum tous les quinze jours ! Fadaises car, s'il y a bien eu deux levées à dix-huit écus, c'était pour compenser la levée omise par le précédent maire-élu de Loches ! Vous n'avez rien payé de plus que ce qui est dû de manière habituelle.

Vous l'auriez su si, au lieu de vous diriger stupidement vers la mairie comme un paysan s'en va en jacquerie, vous aviez agi comme un bourgeois que vous êtes : en demandant au maire d'expliquer la levée. Madame le maire vous aurait alors donné la raison de ce montant exceptionnel et vous n'auriez pas fait cette folie que de tenter de prendre la mairie de Loches.

Vous n'avez, donc, aucune excuse. Et puisque vous avouez les faits qui vous sont reprochés, nous, Procureur de Touraine, demandons votre condamnation à dix jours de travaux d'intérêt généraux.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mr le procureur avant dans ma ville je ne payais que 8 ecus et j'avais une mairie qui me soutenais alors arrétez avec vos balivernes que je dois ne payer que 6 écus de plus, 6écus de plus c'est quoi c'est une miche de pain en moins pour moi donc 6 écu de plus pour une mairie qui à été mal géré...et si c'étais à refaire je le referai, de plus on me demande de payer 18 écu pourquoi pour un maire qui à mal fait son travail?? moi je ne paye pas les pots cassé pour les autres et si c'est le cas je ferai ce que j'ai à faire...pour ce qui est des TIG, faites ce qui vous semble le plus juste mais pour moi dans l'histoire on peut remarquer encore une fois que ce sont toujours les même qui paye...

Verdict

Citation :

En ce 21 du mois de mars de l'an de grasce 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Hans Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire.

Que l'accusé se lève pour la lecture du jugement !

Eu égard au fait que l'accusé a été formellement reconnu et interpellé dans la nuit du sept au huit mars 1460 par un des maréchaux de la prévôté de Loches en faction devant la mairie de ladite ville tentant de forcer la porte d'entrée de l'édifice susdit dans le but d'en renverser le maire. Et ce de sa propre initiative.

Eu égard au fait que l'accusé à de lui-même reconnu les faits qui lui sont reprochés et a tenté de justifier son geste par un mécontentement vis à vis des impôts et subsides dont il doit s'acquiter. Et si je peux me permettre Maitre Carteblanche, en aparté, ce n'est pas toujours les mêmes qui paient, c'est tout le monde qui paie ses impôts. Vous n'êtes pas le seul.

En conséquence de quoi, Maitre Carteblanche, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés, en l'espèce:

Pour avoir dans la nuit du sept au huit mars 1460, en tout cas sur le territoire de Touraine et depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement tenté de prendre de force la mairie de Loches.

Faits réprimés par l'article 3 du second chapitre de la Charte de Touraine:

« Les délits graves, actes préjudiciables sans préjudice physique et/ou atteintes aux finances publiques, sont sanctionnés par une Peine Mineure. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de une à trois semaines) ou en jours d'emprisonnement, en fonction de la nature et de la hauteur du litige ainsi qu'en fonction du casier judiciaire du contrevenant. Après cinq condamnations par Peine Mineure, une Peine Grave s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

Vous êtes condamné à 3 jours d'emprisonement

Vous êtes de plus condamné à verser 1 écus au titre d'acquittement des frais de justice.

Maitre Carteblanche si vous avez des questions vous pouvez les adresser par courrier à mon greffe depuis votre cellule du donjon où vous allez être conduit.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine nous en ouvrons un à son nom.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 1 écu.

Duché de Touraine


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit début Avril 1460
Verdict rendu le 6 Avril 1460

Nom de l'accusé: Carteblanche

Procureur: Felian
Juge: Hansreudi

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le juge, mes respects.

Nous, Félix de Cosnac, procureur près le Tribunal de Tours, instruisons un procès à l'encontre du sieur Carteblanche, résident de Loches, prévenu dans cette affaire, suspecté de deux tentatives de révolte illégale contre la mairie de Loches.

Dans la nuit du vingt-neuf au trente mars mars mil quatre cent soixante et une seconde fois dans la nuit du trente au trente et un mars mil quatre cent soixante , le prévenu fut repéré par le maréchal Mecanoje dans la nuit du vingt-neuf au trente mars mars mil quatre cent soixante alors qu'il tentait de s'emparer de la mairie de Loches et par sa Grâce Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Evêque et Dendro89 dans la nuit du trente au trente et un mars mil quatre cent soixante tentant de nouveau de s'emparer par la force de la mairie de Loches.

Vu le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, pris en son prime article :

« Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Vu le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, pris en son chapitre V article X.

« X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S�il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S�il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent. »

Et considérant que le prévenu, bourgeois de Loches, a tenté dans la nuit du vingt-neuf au trente mars mars mil quatre cent soixante et dans la nuit du trente au trente et un mars mil quatre cent soixante, de reverser la mairie de Loches ; que cette révolte n'était en rien légitime ; que ceci constitue un délit grave ; que ceci constitue un trouble grave à l'ordre public ; que le prévenu a été condamné pour faits similaires le vingt et un mars dudit an ; que ceci constitue un acte de récidive légale ;

Nous, procureur près le Tribunal de Tours, instruisons un procès contre le prévenu pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation de tentative de révolte illégale et le sommons à comparaître devant cette cour.

Nous appelons également à la barre le maréchal Mecanoje et Maitre Dendro89, maire de Loches afin qu'ils viennent y témoigner.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

moi, Carteblanche, boucher de Loches, accusé de trouble à l'ordre public? balivernes...je voulais juste savoir si notre mairie était bien gardée c'est tout...de plus Mr Mecanoje nous dit qu'il m'avait reconnu parmis les assaillant...beh j'était tout seul...Mr aurait-il des troubles de la vision
??? Si c'est le cas il faudrait peut être revoir ses fonctions...Alors oui je me révolterai une fois de plus si nous ne changeons pas de maréchal...car je ne veux plus que ma ville soit défendu par ce maréchal car si Monsieur le Maréchal voit des assaillants partout alors iqu'il n'y a qu'une personne qui soit-disant se révolte alors Mr n'est peut être plus capable de remplir à bien ses missions de défense...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Les propos du prévenu sont décousus et n'ont pas de sens. Il ne conteste pas grand chose et n'apporte aucune argumentation.

Nous demandons que le prévenu soit condamné à autant de jours de prison qu'il plaira à Monsieur le juge, puisqu'il y a récidive, et qu'il soit banni, par la suite, pour un mois, pour le moins.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

banni ? banni de quoi ? d'une ville où l'on est défendu par des personnes qui soit sont mal voyantes, soit parcqu'elles auraient un peu trop tiré sur la bonne bière que l'on nous sert en tav??? bannissez-moi si cela vous enchante...

Témoin n°1 de l'accusation : Mecanoje

Citation :

30-03-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Carteblanche parmi les assaillants.

Témoin n°2 de l'accusation : Dendro89

Citation :

je suis Dendro ,maire de Loches.

ne rejetez votre fautes sur le maréchal.
Vous avez Tenté une révolte à notre mairie de Loches,l'intention était donc là!!

étant maire de Loches,j'ai recu plusieurs courrier similaire à celui ci.

31-03-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Carteblanche parmi les assaillants.

Verdict

Citation :

En ce six du mois d'avril de l'an de grasce 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Hans Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire.

Que l'accusé se lève pour la lecture du jugement !

Eu égard au fait que l'accusé a été formellement reconnu dans la nuit du vingt-neuf au trente mars mars mil quatre cent soixante et une seconde fois dans la nuit du trente au trente et un mars mil quatre cent soixante par les maréchaux de la prévôté de Loches, dont nous avons ici deux témoignages, en faction devant la mairie de ladite ville tentant de renverser le maire. Et ce de sa propre initiative sans motif légitime.

Eu égard au fait que l'accusé a de lui-même reconnu les faits qui lui sont reprochés et que ses explications n'ont certainement fait rire que lui.

Eu égard au fait que l�accusé est en état de récidive puisque ayant déjà été condamné par cette même cour pour des faits similaires le vingt et un du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante à trois jours d'emprisonnement.

En conséquence de quoi, Maitre Carteblanche, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés, en l'espèce:

Pour avoir dans la nuit du vingt-neuf au trente mars mars mil quatre cent soixante et une seconde fois dans la nuit du trente au trente et un mars mil quatre cent soixante, en tout cas sur le territoire de Touraine et depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement tenté de prendre de force la mairie de Loches.

Faits prévus par:

Le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, article premier:

« Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Et réprimés par:

Le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre V relatif au Crimes, Articles X:

X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S�il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S�il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent.

En conséquence de quoi, Maitre Carteblanche, vous êtes condamné à cinq jours d�emprisonnement et à l'issue desquels vous êtes banni pour une durée de deux mois des terres de Touraine. Vous aurez obligation de quitter le Duché de Touraine au plus tard le lundi seize avril mil quatre cent soixante et n'aurez droit d'y revenir que le seize juin mil quatre cent soixante.

Si le mardi dix-sept avril mil quatre cent soixante, vous êtes toujours en Touraine, vous serez de nouveau poursuivi par cette même cour pour non respect d'une décision de justice.

Maitre Carteblanche si vous avez des questions vous pouvez les adresser par courrier à mon greffe depuis votre cellule du donjon où vous allez être conduit.

L'accusé ayant déjà un casier judiciaire en Touraine nous faisons porter la mention de cette nouvelle condamnation.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Duché de Touraine


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit 15 Avril 1460
Verdict rendu le 29 Avril 1460

Nom de l'accusé: Carteblanche

Procureur: Hansreudi
Juge: P3r3v3rt

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur

Nous, Hans Reudi, procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du sieur Carteblanche, résident de Loches, prévenu dans cette affaire, suspecté d'une tentative de révolte contre la mairie de Loches.

Dans la nuit du treize au quatorze avril mil quatre cent soixante le prévenu fut repéré et interpelé par les défenseur à Loches, alors qu'il tentait de s'emparer de la mairie de Loches.

Faits prévus par le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, article premier:

« Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Et réprimés par le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre V article X.

« X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S'il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S'il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent. »

Et considérant que le prévenu, résident de Loches, a tenté dans la nuit du treize au quatorze avril mil quatre cent soixante, de reverser la mairie de Loches, que cette révolte n'était en rien légitime, que ceci constitue un délit grave, que ceci constitue un trouble grave à l'ordre public.

Nous, procureur de Touraine, instruisons un procès contre le prévenu pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation de tentative de révolte, avec cette circonstance aggravante qu'il est en état de récidive puisque condamné le six avril mil quatre cent soixante à cinq jours de prison et à deux mois de bannissement pour des faits similaires, et le sommons à comparaître devant cette cour.

(Désolé Jd Carteblanche, mais ce serait bien et agréable de tenter de faire un peu de RP avec votre personnage. Votre marionnette a déjà été condamnée à deux reprises pour ça, ça devient très lassant et franchement sans intérêt.)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous constatons que l'accusé n'a rien pu trouver cette fois ci pour justifier son geste. Je précise cette fois ci car c'est la troisième fois que le prévenu est conduit devant cette cours pour des faits similaires. Il a déjà été condamné le 21 du mois de mars de l'an de grasce 1460 à trois jours de prison et un écu d'amende, une seconde fois le six du mois d'avril de l'an de grasce 1460 à cinq jours de prison et deux mois de bannissement et le voici de nouveau devant vous pour une nouvelle tentative de révolte. L'accusé n'a donc toujours pas compris son geste puisqu'il l'a réitéré à trois reprises. Trois fois, c'est trois fois de trop. Votre honneur, je demande donc qu'une peine exemplaire soit prononcée et quelle pourrait être cette peine sinon la peine capitale.

Je demande donc la mise à mort de l'accusé aux fourches patibulaires à huit piliers du gibet de Tours.

Ces agissements ne peuvent rester indéfiniment tolérés et la peine de mort semble être la seule réponse à ceux-i.

Je vous remercie votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

hahaha la peine capitale....vous pourrez me couper la tête mais mes idées n'en resteront jamais vaine...

Témoin n°1 de la défense : Carteblanche

Citation :

mr le juge...je m'excuse pour tout ce que j'ai pu faire dans les temps passés ( Hrp: je reprend le perso de mon frère) pourriez-vous être clément à mon égard....j'ai déjà fait de la prison et cela m'a beaucoup servit en leçon...je ne demande qu'à être un honnête citoyen...jamais au grand jamais je n'ai voulu être désagréable au sein de loches...je ferai ce que vous me direz...laissez-moi une semaine d'essai pour vous prouvez ma bonne foi...sinon coupez moi la tête..je suis même prêt a faire des travaux d'interet général si il le faut...
merci de votre compréhension.

Verdict

Citation :

En ce 29 avril de l'an 1460, nous, Pierre du Val de Loire Duc de Montlouis et d'Azay le Ridel, Baron de Saint Cyr sur Loire, Seigneur de Sainte Cécile, Juge de Touraine, allons, au nom de Tayabrina Reudi Duchesse de Touraine, rendre le verdict pour les faits suivants,

Carteblanche vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Loches dans la nuit du treize au quatorze avril mil quatre cent soixante, que vous avez été interpellé par les défenseurs de la dite ville, et que vous avez contrevenu de fait au décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf et au coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante.

Considérant que la mairie de Loches a en son siège un maire élue légitimement par les Lochois.

Considérant que vous êtes multirécidiviste.

Carteblanche, vous êtes accusé des crimes Grave, en effet, la mairie étant un point essentiel pour la sécurité et la survie de bon nombres de citoyens Tourangeaux, mais aussi de par les impôts qui y sont prélevé, tenter de prendre une mairie par révolte est tenter de déstabiliser le conseil Ducal et la Touraine elle même.

Conformément à la Charte du Juge, étant artisan et récidiviste, nous demandons à nos geôliers de vous jeter au cachot pour une durée de dix jours. Sitôt la peine terminée nous vous demandons de quitter le sol Tourangeau par la voie la plus rapide pour une durée de 60 jours. Si vous refusez de vous plier à ce jugement, vous serez de nouveau jeté en prison et ce jusqu'à ce que vous compreniez ou jusqu'à ce que mort s'en suive. Vous avez obligation de quitter le duché immédiatement après votre sortie des geôles.

Justice est donc faites!

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.