Ahnn

Procès de Ahnn

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1460 Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Février 1460
Procès instruit le 17 Février 1460
Verdict rendu le 18 Mars 1460

Nom de l'accusé: Ahnn

Procureur: Felian
Juge: Hansreudi

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le juge, mes respects.

Nous, Félix de Cosnac, procureur près le Tribunal de Tours, instruisons un procès à l'encontre de dame Ahnn, prévenue dans cette affaire, suspectée d'emménagement illégal sur les terres de Touraine.

Le dix-sept février mil quatre cent soixante, les agents de la prévôté ont recensé la prévenue comme Bretonne entrant dans la bonne ville de Tours. La prévenue disposait d'un laissez-passer octroyé à toute l'escorte du cardinal-archevêque de Tours. Toutefois, ledit laissez-passer n'autorisait pas l'installation en Touraine de leur bénéficiaires :

« Bonsoir votre Eminence,

Je vous remercie de m'avoir notifié la liste des membres de votre escorte, à savoir
- Elicas de Fougères (Bretagne)
- Ahnn de Fougères (Bretagne)
- Dawson d'Orléans (Orléans) et vous même
- Clodeweck de Rennes (Bretagne)

LP vous est donc accordé pour voyager en Touraine afin d'y faire les offices que votre charge requiert.

Je vous demanderai un jour de patience, afin de me permettre d'informer nos armées et douanes volantes de votre arrivée, afin d'éviter tout souci.

Je rappelle également que toute installation en Touraine est interdite sans accord ducal, à demander au préalable auprès de la prévôté, et ce par décret ducal du 23 juillet 1459.

Vous souhaitant un bon séjour et voir le père Padremanuel nommé curé de Vendôme me réjouis grandement. Je peux dès à présent vous certifier qu'il est très assidu pour suivre sa formation étudiante au sein de notre Université.

Que le Très-Haut veille sur votre route.

Cordialement,

Fait à Chinon, ce 15 février 1460
Vicomtesse Solange_Curnonsky de Saint Jean Froidmentel
Prévôt de Touraine »

Le jour-même de son arrivée, la prévenue à emménagé à Tours sans avoir reçu d'autorisation préalable.

Eu égard à l'abrogation du corpus ainsi nommé abusivement Coutumier de Touraine et compte-tenu que la véritable coutume de Touraine ne fut jamais abrogée ; vu le décret du vingt-cinq septembre mil quatre cent soixante, qui n'est pas abrogé, établissant la fermeture des frontières et, en sa troisième disposition, la limitation du droit à l'installation des étrangers, ainsi qu'il s'ensuit :

« Pour des raisons évidentes de sécurité il est interdit à tout étranger d'établir domicile en Touraine durant la fermeture de nos frontières, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Toute demande d'installation doit être présentée au Prévôt de Touraine. Nulle installation n'est valide à moins d'avoir été autorisée et missive doit être conservée pour faire preuve en cas de demandes. » ;

Vu le laissez-passer accordé à la prévenue par le prévôt des maréchaux le quinze février mil quatre cent soixante ; Attendu que la coutume de Touraine attribue au délit de de présence illégale, et par extension au délit d'installation illégale, la qualité de délit modéré, ainsi défini par la charte législative de Touraine en l'article 2 de son chapitre II :

« Les délits modérés, entraves à la moralité et à la tranquillité publique sont sanctionnés d'une Peine de la Peur. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (dix jours au maximum), comprenant la réparation du litige et l'instruction de la faute. Après deux condamnations par Peine de la Peur, une Peine Mineure s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

Et considérant que la prévenue, étant entrée à Tours le dix-sept février mil quatre cent soixante, a pris pour habitation, sans l'accord du Prévôt des maréchaux, une demeure à Tours le même jour ; que ceci constitue un acte d'installation illégale ; que ceci est un délit modéré ;

Nous, procureur près le Tribunal de Tours, instruisons un procès contre la prévenue pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation d'installation illégale et la sommons à comparaître devant cette cour.

La parole est donnée à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La jeune Ahnn pénétra dans l'édifice appelé..Tribunal. Une première pour elle qui connaissait mieux les églises et dispensaires que ce genre de lieux. Ahnn était bien consciente d'avoir fait une erreur. La tête en l'air qu'elle était n'avait pas pris connaissance de la lettre de son parrain quand celui-ci le lui avait mais surtout elle avait fait cela pour aider l'homme qu'elle aimait tendrement, le Cardinal Clodeweck.

Ecoutant l'acte d'accusation et les peines encourues, Ahnn frissonna. L'idée simple de se retrouver en geole ou d'être accusée de quelque délit que ce soit la rendait douloureusement triste. Finalement son parrain était parti dans le village à coté et heureusement, la jeune femme eut bien trop honte.

Prenant son courage à deux mains, seule face à ses accusateurs elle s'approcha.

Ses grands yeux vert refletaient toute la honte de cette situation et, avec du bien du mal elle articula.

- Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, je reconnais ici même devant vous mon tort. En effet nous sommes arrivés ici et mon oncle qui oeuvre pour l'Eglise m'a fait parvenir un laisser passer. Trop préoccupée par mes études, j'ai pensé que ce laisser passer était le même que les autres obtenus par le passé. Au cours d'une soirée, mon oncle m'a fait part de son souhait de se rendre à Vendome, voulant préserver les quelques écus que j'ai en ma possession pour ma future installation, j'ai souhaité disposer d'un endroit sur..et voilà l'erreur fût commise sans que je ne m'en rend vraiment compte.

Elle reprit son souffle et continua

- Je sais aujourd'hui que je n'aurai pas dû et ..je suis vraiment et sincèrement désolée d'avoir troublé vos services par mégarde. A réception de la lettre du douanier, je lui en ai fait part. Sachez Monsieur le Juge, que je ne suis nullement une personne à troubler l'ordre public de part le respect que je porte à mon oncle et d'autre part parceque j'ai été élevée ainsi. J'espère que vous pourrez comprendre que je n'ai été que sotte dans cette affaire et je plaide Monsieur le Juge, la tête en l'air et la négligence.

Elle s'inclina respectueusement puis retourna à sa place lorsqu'on le lui ordonna

Elle s'insc

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monseigneur, recevez nos hommages. Nous vous remercions d'honorer ce tribunal de votre présence et votre participation à la découverte de la vérité.

Or donc, nous entendons fort bien les raisons qui ont poussé la nièce de Son Éminence à emménager en Touraine. Nous avons saisi que c'est la négligence qui est à l'origine de ce délit. Son Éminence accuse les documents administratifs d'être trop communs. Nous ne pouvons que nous ranger derrière ce constat. C'est là un travers naturel de toute administration, et l'administration tourangelle n'y déroge point. Toutefois, cela ne doit pas dédouaner de l'observation des règles édictées par lesdits documents. En l'occurence, le document précisait clairement que l'installation en Touraine était interdite à la prévenue. Cela n'allait nullement à l'encontre d'une quelconque logique, car la mission de la prévenue était d'accompagner son oncle et non de s'installer en Touraine. Eût-elle demandé de s'installer que cela lui eût sans doute été accordé, mais ce n'était pas le cas. En conséquence, car la loi doit être identique pour tous ceux qui y sont assujettis, il convient que la justice traite cette affaire avec application et intelligence.

Avec application déjà, la justice doit reconnaître en la nièce du cardinal de Monfort une assujettie à la loi sur la non-installation en Touraine, étant étrangère. La loi fut violée, il convient qu'il y ait sanction.

Avec intelligence, la justice doit voir et comprendre les circonstances qui ont poussé la prévenue à agir ainsi. Elle méconnaissait la loi, ce qui ne la dédouane point. Toutefois, elle a fait preuve de ce qui semble une véritable contrition, ou à tout le moins d'une atrition suffisante pour atténuer les circonstances de son acte. Disposant en outre de l'assurance de Son Éminence du départ de la prévenue, nous ne plaidons pas la sévérité.

Or donc, attendu que la prévenue a avoué son erreur et a fait preuve de son remords, mais attendu qu'elle a tout de même enfreint les lois du Duché de Touraine, nous, procureur près le Tribunal de Tours, réquérons que le tribunal reconnaisse la culpabilité de la prévenue. Requérons en outre sa condamnation à des travaux d'intérêt général : la prévenue aura la charge de nettoyer les sols de la cathédrale de Tours afin de préparer la solennité de Pâques.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Clodeweck

Citation :: Messieurs et dames du conseil ducal ici présents, et à vous constituant ce tribunal, soyez bénis.
Que le Très Haut dans son immense magnanimité vous permette d'avoir suffisamment de clairvoyance pour juger.

Ma filleule étant en accusation pour avoir illégalement déménagé à Tours, je tiens à venir ici apporter quelques précisions qui n�échapperont sans doute pas à votre clairvoyance.

En effet, parfois les documents administratifs, voulant être trop communs pour coller à tous, sont à côté des réalités.
Je suis moi-même visé par cet avertissement inclus dans la lettre de cette chère Solange Curnonsky et pourtant ?
Et pourtant il y a déjà plus de deux ans que j�habite à Tours.
Vous aurez sans doute remarqué que j�y suis cité en la cathédrale de cette bonne ville en tant qu�occupant du palais épiscopal et il est de notoriété publique qui j�y possède un appartement dans lequel je laisse quelques denrées afin de me restaurer entre deux rencontres avec des armées diverses. Car un archevêque est responsable d�une province entière.
Pourtant, on me dit que je dois faire une demande pour emménager dans un lieu que j�habite déjà.
Or donc, ma filleule n�était pas au fait de ce détail administratif, puisque je ne lui en avais point fait part, ayant sourit à la lecture de la missive.
C�est donc en toute innocence qu�elle s�est installée dans mon appartement que je lui avais prêté afin d�y déposer ses biens.
Il y a tant de brigands sur les chemins de nos jours.
Point donc d�ennemie de la Touraine en elle
Point de volonté, de troubler l�ordre public
Juste une jeune fille apeurée, déjà blessée plusieurs fois par des armées
Brigandée plusieurs fois sans aucun recours devant les tribunaux qui n�ont jamais châtié ses agresseurs
Qui s�est installée, chez moi, dans mon appartement, à côté de l�archevêché.
Elle reprend donc son voyage avec moi, je la conduis au loin, elle ne sera donc plus, portée sur la liste des habitants de Tours, dès demain matin.

Je compte sur votre sens de la justice pour lui épargner les désagréments du à ce procès et montrer que la Touraine sait aussi être une terre hospitalière.

Pace e bene

Verdict

Citation :: En ce 18 du mois de mars de l'an de grasce 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Hans Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire.

Comme l'accusée n'a pas daigner se présenter pour sa seconde plaidoirie et qu'elle n'est pas ici pour entendre le jugement, nous allons le prononcer sans elle.

Eu égard au fait que l'accusée à elle-même reconnu les faits qui lui sont reprochés.

Eu égard au fait que l'accusée a déjà été poursuivie le 16 août 1459 devant cette même cours pour avoir volontairement contrevenu aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol. Elle ne pouvait de fait ignorer les lois en vigueur dans notre Duché et lorsque dans son laïus défensif elle se qualifie de ***.....tête en l'air et la négligence......***, nous nous refusons à le croire. On est tête en l'air et négligente une fois, pas deux.

Eu égard au fait que l'accusée à quitté le Duché de Touraine sans même avoir présenté ses explications à cette cours, nous considérons ce geste comme une fuite de ses responsabilités et un outrage.

En conséquence de quoi, Ahnn, est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, en l'espèce:

Pour avoir le dix-sept février mil quatre cent soixante, en tout cas sur le territoire de Touraine et depuis temps n'emportant pas prescription volontairement pris demeure, sans autorisation, sur la commune de Tours.

Eu égard à la gravité des faits, à la réitération d'actes délictueux par l'accusée sur le sol de Touraine et au peu de considération dont elle a fait montre pour cette cours, nous modifions la peine de délit modéré en délit grave et condamnons l'accusée à une peine de deux jours d�emprisonnement et à 10 écus d'amende.

Précisons que nous assumons personnellement et entièrement notre jugement et qu'il n'est que le résultat d'une décision prise en notre âme et conscience.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine nous en ouvrons un à son nom.

Nous réquisitionnons les forces de police aux fins de procéder à son arrestation et à son incarcération immédiate et délivrons un mandat d'arrêt.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 10 écus.