Navis

Duché/ Comté de Gascogne

Procès pour TOP brigandage

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 9 février 1460
Verdict rendu le ??

Nom de l'accusé: Navis

Procureur: Cricriultras
Juge: Anzeme du Castel Marchoix

Acte d’accusation

Citation :: Chef d'inculpation : [TOP] brigandage
Ville : Entre Mimizan et Dax
Enquêteur : Mickaella sergent à Dax
Suspect : Navis
Victime : Kaine
Date : la nuit du 7 au 8 fevrier 1460

Votre Honneur, Dames, Messires, en ce 9eme jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, moi Cricriultras Dame de Lazenay, Soires et Noncesse Procureur de Gascogne ouvre un procés à l'encontre de Dame Navis (et son complice Jeanraoulducable) sous motif de brigandage envers le sieur Kaine.

Voici les faits dans la nuit du 7 au 8 février 1460 sur le noeud 1080 entre Mimizan et Dax vous avez brigandé et racketté, avec votre complice, le sieur Kaine et lui avez porté préjudice en lui dérobant 20 sacs de farine et 10 miches de pain .

Aussi nul n'est censé ignorer la loy, celle-ci dit clairement, d'après l'opus 7 de notre coutumier, je cite :

Op 7. Le brigandage

Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne.

Il est bien entendu que vous avez droit à un avocat.

Votre honneur d'aprés la description faite par la victime le sergent de la maréchaussée à reconnu l'accusée à son arrivée en ville.

Je tiens à préciser également que l'accusée a osé adresser une missive à la victime fière de son méfait en voici copie votre Honneur , elle tendit le document au Juge

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/59/preuve3s.png/

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Navis écouta les propos de le procureur avec grand étonnement, puis se tourna vers le juge.*

Bonjour votre Honneur,

Comme vous l'a expliqué mon ami Jean, tout ceci est un malentendu. Nous ne sommes pas de vils brigands mais d' honnêtes gens en voyage pour rejoindre une partie de ma famille. C'est sur les chemins et non pas sur quelques noeuds marin comme le prétend le procureur, que ce messire là, dit elle en pointant du doigt la supposée victime, m'a agressée et m'a pratiquement contrainte. Ma vertu était en jeu et Jean m'a juste défendue!
Je ne vais pas redire la même chose chose que lui mais vous en conviendrez il y a là quelques incohérences entre les différents dires.

En effet, si l'on prend exemple du sergent de Dax, comment m'a t-elle reconnu de Dax alors que moi même je rentrais dans Mimizan et qu'elle ne m'avait jamais vue ni rencontrée?
Il semblerait qu'elle ait cru sur paroles mon agresseur! Elle a déposé plainte sans même me consulter ou mon ami Jean pour avoir notre version des faits. Elle n'a fait aucune enquête! De plus le prévôt l'a également crue et a donc porté le dossier en procure qui sans hésitation nous a mis en procès!
Votre honneur, aucune personne de la justice Gasconne n'est venu nous poser des questions! Nous les victimes!
Trouvez vous cela normal?
Il semblerait que votre justice soit expéditive.

De plus, il est écrit dans l'acte d'accusation qui reprend vos lois concernant le brigandage, qu'une annexe sur la traque est accessible. Malheureusement personne n'a pu me renseigner sur cette fameuse annexe. La gardez vous secrète? Les honnêtes gens n'y ont-ils pas accès? Où se trouve t-elle votre honneur?
Et si d'aventure elle n'existe plus, pourquoi est elle encore dans le coutumier? Toutes vos lois sont elles aussi obsolètes que cette annexe?

J'ajouterai en dernier, que la lettre, présentée par le procureur, doit être retirée du dossier! En effet en vertu de l'opus 4 Les preuves du livre VI Des procédures judiciaires, et de l'article 2, je cite:

Art 2. Les copies ou transcriptions de courriers, d'où qu'elles proviennent, ne sont recevables qu'avec le consentement de l'expéditeur et du destinataire.

Hors à aucun moment je n'ai donné mon accord pour que cette lettre soit mise en place public. Cela aurait du rester dans le domaine privé.

J'espère donc votre honneur que vous rendrez une meilleure image de votre justice en nous relaxant moi et mon ami Jean.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Elle souriait aux dires de l'accusée, elle se leva se dirigea vers le pupitre.

A vous écouter vous êtes un ange qui ne voulait de mal à personne, on avait simplement voulu attenter à votre vertu, raison pour laquelle vous et votre complice avez frappé la victime et l'avez dépouillée.

Votre honneur tout cela n'est que mensonge, en ce qui concerne la lettre, elle a été déposée à la maréchaussée, le complice de l'accusée à voulu la voir, il a lu certains passages à haute voix, d'aprés ce que j'en sais et en a fait un commentaire devant le Prévôt.. l'accusée à même voulu la reprendre chose qui lui a été refusée, puisqu'elle en est la propriété de celui qui la reçue.

Mais laissons là cette lettre, il y a d'autres faits plus marquants qui ne font aucun doute sur la culpabilité de l'accusée, en effet, votre Honneur si vous avez souvenance et cela est mentionné dans le dossier que nous avons évoqué il y a quelques temps l'affaire Sysko coupable de brigandage ce dernier nous a indiqué je cite

"Enfin bon, Nous étions bien la, mais ce qu'il faut savoir est que nous étions sous les ordres de deux personnes que vous devez bien connaître. Nous étions en mission commandée. Nous ne sommes que des exécutants de basse oeurvres d'une âme maléfique. Nous devons en effet ramener tout ce que nous trouvons à dame Navis et son compagnon de mauvaise fortune Jeanraoulducable.
Nous reconnaissons les faits encore une fois, "

Nous avons tous entendu ces dires, je ne pense pas qu'il ait inventé cela et encore moins le nom de l'accusée et de son complice, cela prouve bien qu'ils n'en sont pas à leur coup d'essai.

Ce sont des brigands qui n'hésitent pas à attaquer, agresser, racketter ceux qui croisent leur chemin et en plus ils font brigander les autres pour eux....

Et ils veulent nous faire croire, à un sauvetage de la vertu de la dame... Non votre honneur tout cela est pure invention.

Je demande donc une peine de 2 jours de prison et la restitution des biens volés à la victime soit 20 sacs de farine et 10 miches de pain.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Après avoir entendu le réquisitoire Arnaud se leva et s�avança à la barre sourire aux lèvres

Votre Honneur
Je constate que le Procureur non seulement, ne nous présente toujours pas de preuves matérielles irréfutables qu�il y est bien eu action de brigandage de la part de mes clients, mais de plus cherche à vous influencer dans votre jugement en venant ici rapporter les propos qu�un gredin a pu tenir lors d�un procès dans lequel mes clients sont nullement impliqués.

Aussi votre honneur je me permettrais de poser les questions suivantes :
Depuis quand peut on se permettre de faire mention d�affaires n�ayant point concomitance dans un réquisitoire ?
Depuis quand ne s�en tient on pas aux seuls faits relevant de l�acte d�accusation ?

Personnellement je n�irais pas chercher dans les antécédents des uns ou des autres, ni rapporterais ici de propos que quelques tiers malveillants pourraient avoir tenu envers le plaignant ou les défendeurs pour déclarer simplement que nous sommes ici en présence de deux récits différents.
En fait votre Honneur comment démêler le vrai du Faux, les versions du plaignant comme celle des défendeurs sont tout aussi plausible l�une que l�autre, et cela revient à dire que c�est là parole de l�un contre parole de l�autre.

Ajoutez en cela que l�interpellation de mes clients et tout aussi sujette à caution car le procès verbal de dépôt de plainte n�ayant point été déposé en ce tribunal nous n�avons pas la certitude que la description physique faite par le plaignant de ses agresseurs corresponde à celles de mes clients, et vous comprendrez aisément que nous puissions avoir matière à nous pourvoir en Appel dans le cas d�une condamnation.

Quand à la fameuse lettre dont fait état le plaignant permettez moi Votre Honneur que l�on peut en faire bien des interprétations et que ce de ce fait c�est là preuve irrecevable car elle n'apporte pas preuve que les propos qui y sont tenus puissent faire référence à un acte de brigandage. Il est bien des façons de pouvoir se faire avoir comme l'on dit.

Ceci étant dit Vous me permettrez votre Honneur de rappeler au Procureur qu�il est en cette cour de justice non un accusateur mais le Représentant de la Justice Comtale, et qu�à ce titre sont rôle se borne à évoquer des faits en contradiction avec les lois dont il se doit d�être le garant. Qu�à ce titre il n�est ni juge ni parti, et qu�à ce titre il n�a pas à faire mention d�affaire qui n�ont point de lien commun avec celle qui nous occupe pour tenter d�influencer votre jugement.

D�autre part ne pas indiquer au prévenu ou il peut s�adresser pour avoir l�assistance d�un Avocat, mais simplement se borner à lui dire qu�il a le droit d�en avoir un, pourrait en certains cas être jugé comme une façon d�interdire au prévenu de pouvoir bénéficier d�un soutient effectif.

Votre Honneur au vu des témoignages que nous avons entendu et de l�impossibilité en fait de lier les faits à des preuves irréfutables je demande à ce que mes clients soient relaxés purement et simplement au bénéfice du doute légitimes qui doit profiter à tous accusés.

Je vous remercie Votre Honneur de nous avoir entendus et adresse respectueuses salutations à la cour

Arnaud en avait fini il retourna donc s�assoir auprès de ses clients en attendant le verdict

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Navis à la barre
Voici son témoignage :
Je laisse la parole à mon Avocat qui mieux que moi pourra me defendre.

Arnaud se leva à la suite de sa cliente et s�avança jusqu�à la Barre

Sir juge, votre Honneur, Sir procureur, et à toutes personnes icelieux présentes

Salutations et respect

Arnaud Giboint avocat du Dragon commis par la prévenu pour assurer sa défense.

Je précise pour les personne pouvant ne pas le savoir que l�es Avocat du Dragon de fait de la reconnaissance de la Couronne de France sont habilité sans qu�il puisse leur être imposé quelconque contrainte à plaider en toutes Cours de Justice du Royaume de France
Ceci étant dit venons en donc à notre affaire

Votre honneur

Vous me voyez consterné devant le peu de consistance de l�acte d�accusation que nous présente le Procureur.
Ou sont donc les preuves de l�agression ?

Mis à part une lettre qui se veut preuve irrecevable car nullement authentifiée, de plus quand bien même celle-ci le serait on peut l�interpréter de bien des manières, en effet le fait de dire à quelqu�un qu�il s�est fait avoir ne sous entend nullement qu�il est été dépouillé de ses bien, ou si cela est que l�action fut illégale, cela peut signifier qu�on lui a fait une bonne farce tout simplement ou que l�on c�est fait avoir en jouant au ramponau et perdu jusqu�à sa chemise.
(règle RP/HRP les courrier privé ne peuvent être divulgué sans accord de son auteur voir JNCP)

Ou se trouve donc le procès verbal d�audition du témoin ?

Ou se trouve la description faite par ce dernier de ses supposés agresseurs ayant permis à un sergent ou lieutenant du gué de reconnaitre si bien ma cliente comme étant l�auteur du forfait qu�on veut bien lui attribuer ?

Il eut été intéressant, vous en conviendrez votre Honneur, que l�on nous montra le Procès verbal d�arrestation afin de savoir à quel moment de la journée le plaignant c�est rendu au poste de police afin de déposer sa plainte, ainsi que le procès verbal d�interpellation de ma cliente afin de voir si le sergent du Gué de Mimizan à pu être effectivement être informer de la traque des malfaiteurs préalablement à l�interpellation.

Rien en fait ne vient étayer l�acte d�accusation du Procureur.

Par ailleurs Votre honneur il nous est donné de relever quelques lacunes dans l�acte d�accusation du Procureur.

Tout d�abord il est bien aimable de nous faire savoir que opus 7 du Coutumier de ce Comté dit certaine chose notamment je cite
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Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne.
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Encore faudrait il que l�on nous précise ou pouvoir le compulser car s�il est vrai que nul n�est censé ignorer la loi je me permettrais de rappeler au Procureur qu�un édit de la Grande Chancellerie du royaume de France précise cela en voici la preuve
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Nous, Pl@$m de Montfaucon, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut

Certains sujets de Sa Majesté se demandent, en taverne, au sein d�un château, à l�orée d�un bois ou même dans des lieux non prévus à cet effet, ce qu�il en est de la publication des lois provinciales et de l�endroit le plus légitime pour se faire.

Afin de repréciser ce qu�un de mes prédécesseurs, Messire Belgian, a annoncé fut un temps, nous prenons la plume ce jour.

Si nul n�est censé ignorer la loi, il faut pour cela que celle-ci soit disponible à la vue de tous. Que ce soit pour le simple voyageur comme pour le sujet lambda de la Province dont est issue la loi. Ainsi, il est demandé à ce que coutumier, codex ou toute autre loi soit placé en gargote de chaque Province. Certaines d�entre elles ont un volume de lois trop important pour que l�endroit demandé soit trop contraignant à la bonne lisibilité. Ainsi, nous demandons à ce qu�un plan décrivant l�endroit où se trouvent les lois soit affiché en gargote et que l�endroit choisi soit libre d�accès à quiconque souhaiterait prendre connaissance des lois en vigueur dans la Province où il séjourne.

Nul ne saurait être rendu coupable d�un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable. Ainsi, agir à l'encontre de cet édit accentuerait toute chance de voir un dossier accepté en Cour d'Appel du Royaume de France, avec ce que cela implique.

Fait en Paris ce huitième de Février en l�an de grâce 1458,
Par Pl@$m de Montfaucon alors Grand Chancelier de France.
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Pour ma part j�ai eu beau parcourir les couloirs de votre castel je n�ai trouvé nulle part trace des dites règles, pas la moindre trace de l�annexe dont fait état l�article 3 de votre coutumier

D�ailleurs à ce propos ci je puis me permettre s�agissant d�un recueil de lois écrites ne faisant nullement référence à la coutume il ne s�agit point d�un coutumier mais d�un corpus juridique.

Bref pas moyen donc de savoir si les règle d�une éventuelle traque ont bien été respectées, et si l�on a pas interpellé ma cliente à tord, la confondant avec tierce personne.

En bref votre Honneur que pourrais-je dire de plus sinon qu�il est difficile de se défendre quand l�absence de preuve le fait à notre place, nous allons désormais attendre le Réquisitoire du procureur afin de voir s�il sera un peu plus consistant que son acte d�accusation.

Je vous remercie votre Honneur de m�avoir prêté attention

Arnaud retourna s�assoir au côté de sa cliente après s�être incliné en guise de salut au Juge

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Kaine à la barre
Voici son témoignage :
*Kaine se leva venant saluer la cour et le juge poliment.*

Je suis Kaine habitant de Dax, et meunier de mon état depuis de très longue année.

Alors que je revenais d'un court déplacement à Mimizan, une jeune dame m'accosta, elle semblait de peu de vertu quand à son habillement. Il faisait froid et je ne pouvais m'attarder trop longtemps ayant de la route à faire. Un homme qui se trouvait à son coté vint à me frapper. Surpris je suis alors tombé au sol où les malotrus m�ont dépouillé de tous mes biens, a savoir une vingtaine de sacs de farine et quelques pains.

Alors qu�il repartait fier de leurs méfaits je me suis traîné jusque chez moi.
Au matin je reçu un courrier de la part de la jeune femme qui se présentait et semblait vouloir m�embrigader dans leurs affaires.

Je viens ici pour chercher justice, et surtout en espérant que ces brigands pourront être jugés. Je pense aux gens qui pourraient tomber sur eux à nouveau et peut être se laisser séduire par leur proposition.

Pourquoi aurais je porté plainte si j�avais tenté de m�en prendre à ce couple, de plus comment croire la version des faits de ces brigands sachant que le prétendu défenseur n�est autre que le vil complice de cette femme.

Je ne saisi pas la logique de leur défense où un bourgeois, chargé de marchandise viendrait s�en prendre à deux personnes vêtues comme des manants, sur un chemin peu fréquenté à cette heure de la journée.
Je dois avouer que le principe du sauvetage de la demoiselle en danger est très romantique, mais cependant inutile alors que le résultat demeure un vol odieux sur ma personne.

La lettre que j�ai reçu et mis a disposition de la maréchaussée est un élément de preuve capital dans cette affaire ou il s�agit d�aveu de l�accusé aussi pourquoi aimerait elle que ses actions soit connu. Cette preuve a été l�élément de départ de l�enquête que j�avais alors fournis au sergent de Dax. Je comprends que des brigands soient déçu de l�efficacité de la maréchaussée, quand a comprendre pourquoi a leur arrivé a Mimizan le sergent connaissait déjà le nom complet de Navis j�exposerais le point qu�on voyage moins vite avec des marchandises, ayant été dépourvu des miennes j�ai pu voyager plus vite qu�eux.

Quand à la véracité de mon élément de preuve, et à sa recevabilité j�énoncerais simplement qu�au bureau de la maréchaussée son compagnon a réclamé cette lettre aussi ai-je consentis à son souhait et par la même occasion été honnête quand à ma façon de prouver leurs actions.
Pourquoi demandé l�autorisation de l�expéditeur alors qu�on peut naturellement supposer qu�elle l�a donné au moment où son compagnon a réclamé la lecture de celle-ci au bureau de la maréchaussée. Si elle vient à dire le contraire, on peut y voir ici la peur que le poids de cet écrit peut avoir dans cette affaire. Des aveux signé de sa main, de plus je n�ai pas souvenir d�avoir vu quelques part l�interdiction de montrer cette lettre, ce qui n�est pas interdis est donc permis.

Quand à ma bonne foi je peux vous trouver quelques personnes d�une neutralité total qui pourraient vous certifier de mon honnêteté et qui ferait ainsi passé la défense soigneusement préparée par l�accusé comme étant un tissu de mensonge.

Je ne vois pas que rajouter d�autre pour le moment. Je me tiens à votre disposition si vous avez d�autres questions.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le président venait de rendre son verdict concernant le premier membre du duo qu'il appela le second à la barre pour rendre son verdict la concernant.

Dame Navis,

Nous, Anzeme du Castel Marchoix Juge de Gascogne vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à:

Rendre à votre victime le Sieur Kaine conjointement au Sir Jeanrouleducable
les marchandises que vous lui avez dérobé à savoir: 20 sacs de blé et 10 miches de pain.

Vous condamnons également à 1 écu d'amende et à effectuer 1 jour de prison.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Puis, il referma le dossier pour le suivant qui de nouveau concernait le même individu.

Mesdames et Messieurs, la séance est levée

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.