Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q (rev2.0) + Radeon RX 6950 ...
749 € 939 €
Voir le deal

 

 Fee_dicioula

Aller en bas 
AuteurMessage
Lylla
Relieur
Lylla


Nombre de messages : 70
Réputation : 0
Points : 125
Date d'inscription : 26/10/2009

Fee_dicioula Empty
MessageSujet: Fee_dicioula   Fee_dicioula EmptyMer 14 Mar - 14:35

Fee_dicioula Etenda10
    Duché/ Comté de Gascogne


    Procès pour Escroquerie

    En date du mois de février 1460

    Procès instruit le 16 février 1460
    Verdict rendu le ??


    Nom de l'accusé: Fee_dicioula

    Procureur: Cricriultras de Lazenay
    Juge: Anzeme du Castel Marchoix


Acte d’accusation
Citation :
Mise en accusation du 16 février 1460

Date de l'infraction: 7 Decembre 1459

Mis en Cause : Fée_dicoula ex maire de Labrit

Victime : Ghislaine95

Motif : Escroquerie

Dommages : bien reclamé: 200 ecus, 10pains, 10 mais et 10 stères de bois

Cricri arriva au tribunal un dossier sous le bras, c�était une escroquerie contre un ancien Maire
Dossier pas facile mais elle se devait de le lancer ayant suivi l�affaire dés le début.

Elle alla vers le pupitre posa son dossier l�ouvrit

Votre honneur,

En ce 16eme jour du mois de Février de l�an de grâce Mil quatre cent soixante, moi
Dame Cricriultras de Lazenay ,Soires et Noncesse Procureur de Gascogne dépose une mise en accusation pour escroquerie à l�encontre de Fée_dicoulà, ancien Maire de Labrit .

Article bafoué :

LIVRE V � Le code pénal
Op 2. L�escroquerie
Art 5. Tout vol de bien matériel ou numéraire, lors de transaction pourra être considéré, comme une escroquerie.



Voici les faits :

Cette affaire est complexe, je vais essayer de vous relater les faits le plus clairement possible.

Dame Ghislaine95 la victime avait en sa possession un mandat appartenant à la mairie, quelle a gardé fort longtemps avec l�accord du Maire qui le lui avait donné ayant rendu des servies à la Maire en tant que MA .

Un nouveau maire fût élu à Labrit en la personne de Dame Fée_dicoulà , celle �ci a demandé, par courrier, dont voici la teneur, de bien vouloir rendre le mandat, donnant deux jours de délai et ceci le 26 Novembre
Je cite « Cher Dame
Vous avez en votre possession un mandat de la Mairie de Labrit que je vous demanderez de me rendre sous 2 jours ou risquer un procès
Salut
Fee »

A la grande surprise de Dame Ghislaine95, le maire récupéra le mandat le même jour que l�envoie de son courrier, sans respecter les deux jours de délai qu�elle avait donnés, récupérant par là même les écus et les marchandises propriétés de la détentrice du mandat, cette dernière n�ayant pas eu le temps de vider.

Celle-ci adressa un courrier au dit maire pour lui demander explications et surtout marche à suivre et entente pour qu�elle puisse récupérer ses biens.

Le maire de Labrit a fait durer le plaisir sans répondre, puis Dame Ruby Prévôt est intervenue afin de procéder à des négociations entre les deux parties, accord avait été trouvé
Dame Ghislaine95 acceptait de récupérer la moitié de ses biens, puisque le maire indiquait ne plus avoir toutes les marchandises ni les écus, un petit contrat a été convenu afin que dés que la mairie avait en stock les marchandises elle les rendrait à Dame Ghislaine95.

Je vous transmets le témoignage de Dame Ruby Prévôt qui viendra également témoigner.
«
Moi, Ruby10, prevot de Gascogne certifiant les dires sur l'affaire entre Ghislaine95, forgeronne devoué pour sa ville contre Fée_dicoulà ex maire de Labrit pendant le mois de novembre.

Daunà Fée_dicoulà à recuperer un mandat de force a daunà Ghislaine avec un certain nombre de chose dedans.
En salle de plainte, ses deux dame ont reussi a trouver un arrangement pour rembourser daunà Ghislaine qui elle meme a fait un effort en diminuant sa demande de la moitié.
Dame Fée etait parfaitement d'accord.
Je cite dame Ghislaine95: "j'ai ecris a la maire dès que le mandat m'a ete retiré....et que cette dame n'a JAMAIS jugé bon de me répondre a aucun de mes courriers!!
Ce que je peux proposer c'est qu'on me rembourse la moitié de ce que je possédai en prenant l'inventaire au minimum..c'est a dire:
200 ecus,10pains(je suis sur qu'il y avait du pain)10 mais et 10 stères de bois

Est ce que ca conviendrai?"

Je cite a present la reponse de daunà Fée_dicoulà.
"Bon je pense que l'on peut arriver a quelque chose. Je suis plus que sur qu'il n'y avait pas de pain mais bon je ne vais pas chipoter je pense que je l'ai assez fait.
Je pense que l'on peut faire un petit contrat entre la mairie et Dame Ghislaine."

A ce jour, daunà Ghislaine n'a aucune nouvelle de son remboursement qui aurait dut etre de la mairie. »

Un bon mois est passé, le maire a changé et rien n�avance dans cette affaire, Dame Ghislaine95 n�a toujours pas récupéré ses biens.

Cependant un justificatif permet de faire qu�il convient de poursuivre pour escroquerie dame Fée_dicioulà et non la Mairie vu le compte rendu du maire qui a pris la place de cette dernière en date du 26 décembre.

Tend le parchemin au juge

http://www.casimages.com/img.php?i=120216014251268318.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=120216014614272189.jpg

A ce jour, la victime en est au même point, plainte est donc déposée.

A savoir que la détention d'un mandat à long cours n'est pas illégale. Si le maire sortant n'a pas demandé sa restitution, le nouveau maire peut le faire. Mais il a été plus que maladroit de la part de l�accusée d'avoir repris le mandat sans avoir donné le temps à Dame Ghislaine de le vider de ses biens. Cela n�est pas honnête.
Surtout que c�était un mandat vide à rendre contenant un maïs, mandat fait par Dame Herra à l�époque.
J�espère que je n�ai pas été trop longue votre Honneur, mais il fallait que vous compreniez bien la situation de Dame Ghislaine95

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour votre honneur
Je ne comprends pas bien ce dont je suis acuse? D'avoir ete maire?
Il me semble que c'est le droit le plus strict d' un Maire de reprendre un mandat puisque nous avons en notre possesion des outils pour ce faire. D'autre part je n'ai rien vole personnelement et c'est a la mairie de rendre a dame ghislaine le bien qu'elle reclame pourvu qu'elle ou la mairie puisse faire la preuve que ce bien existe effectivement. Ce n'est pas le cas en l'espece. Je ne suis plus Maire et pendant mon mandat nous n'avons pas pu nous mettre d'accord sur les biens que reclame cette Dame.
Et puis le comte ne pourrait il pas faire un audit por voir ce que contenait la maire?
Quoi qu'il en soit je n'ai rien vole les biens contenu dans un mandat de la maire apartienne a la maire. Cette dame dit que les biens lui apartenait mais n'en a jamais fournit la preuve, ni de ce que contenait ce mandat, ni d'ou venait ces biens.
Mais tous ceci ne me regarde en rien je ne suis pas Maire et malheureusement mon mandat s'est termine avant que cette affaire puisse se regler donc c'est au maire suivant d'arriver aune entente avec cette dame, je n'ai aucun povoir en la matiere.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*** elle avait écouté complément découragé de cette ville et de cette endroit ou elle pensait pouvoir vivre. Elle avait pourtant bien commencé voulant aider, se proposant d'etre MA sans demander salaire, puis elle avait voulu contribué au développement de sa ville en perdition. Grand mal lui en pris. Elle soupira en repensant aux événements et regretta vraiment d'être venu dans cette province.
Elle soupira puis s'avanca **
Votre honneur
Je suis fatigué mais je vais quand même essayer de vous mettre au courant de cette affaire.

Fait de première importance :
La dernière chose avant la fin de mon mandat de Maire c�est que j�ai proposé a Dame Ghislaine d�arrivé a un compromis et elle a répondu qu�elle préférait attendre que la Mairie puisse lui rendre le tout�. en voici la preuve:

Fee_dicioula Ghisla10

A peine 3 jours plus tard c�est M. Klay qui m�a succédé a la tête de la Mairie. La Mairie même aujourd�hui n�a pas les moyens de lui rendre ce qu�elle réclame. Et visiblement, il y a peu, elle a été remboursé par le Maire donc la encore je ne comprends pas ?

Dame Ghislaine �dit� que j�ai repris le mandat sans attendre les 2 jours cela est repris comment un fait. Dame Ruby de répéter cela comme si elle avait vu ou témoigné de cela ! Ou sont les preuves? Il n�en existe aucun tous simplement parce que c�est faux !

J�ai bien attendu les 2 jours et je n�ai reçu aucune réponse de la part de cette Dame.

Mais hors mis cela je ne comprends pas ce que je fais la ? Si Dame Ghislaine veut piller la Mairie de Labrit, J�aillais dire qu�elle n�a cas se faire élire Maire, il semble que vu les mensonges de cette personne et de sa dominance tyrannique plus personne ne veut ce poste a Labrit. C�est bien trop dangereux ! Labrit est a l�abandon, demandez vous pourquoi� J�en n�en veux pas non plus de ce poste, j�ai l�intention de quitter cette ville. D�ailleurs Ghislaine a postulé et a ce poste et sans personne pour se présenter contre elle, elle pourra piller la Mairie en toute tranquillité.

Il parait que dans cette province c�est normale d�avoir un mandat à utiliser à des fins personnelles pour protéger ses biens. Lorsque j�ai fait remarquer que cela était interdit on m�a répondu que ce serait illégal uniquement si entant que Maire on se faisait un mandat pour piller la Maire. Cela me fait rire. C�est impossible de se faire un mandat à soi même entant que Maire, par contre un Maire peut donner un mandat à un ou une amie. Quelle qu�en soit la raison pour aider son amie à faire du commerce et voyager en paix. C�est interdit ! C�est tellement interdit que maintenant les mandats peuvent être volés ce qui n�était pas le cas aux moments des faits. Les mandats n�ont jamais été faits pour procurer une sécurité à un individu qui voulait s�enrichir. Par le passé cela était puni et la jurisprudence de la Cour d�appel me donne raison.

Dame Ghislaine l�avoue : « la seule mairesse qui me la réclamer est Dame Caramelle et que je ne voulais pas le rendre a cette époque, car il me servait a aller dans les autres villes pour acheter des produits de luxe que j'ai besoin pour mon niveau. »

Incroyable elle reconnait que ce mandat est pour son enrichissement personnelle et toujours aucune répercussion ! Ce mandat a été utilisé qu�a des fins personnelles pendant plus d�un an, elle a du largement en bénéficier et tirer profit.

Ces mandats ont été mise en place pour protéger les biens de la Mairie uniquement et la jurisprudence me donne raison à ce sujet. Quant a son contenu vous pouvez croire Dame Ghislaine et continuer a piller les caisses de cette ville, ce qui la rendra encore plus faible qu�elle ne l�est déjà et bientôt tous le monde a part Dame Ghislaine, aura quitté cet endroit, tant pis pour les revenus du Duché qui sont eux aussi en mauvaise état. Cette dame n�a jamais été capable de relater exactement le contenu de ce mandat. Elle le dit elle-même elle n�en est pas sure.

Dame Ghislaine parle de faire ce qu�elle peut pour Labrit ? Savez vous que le panneau a l�entrée de sa taverne est tellement longue qu�elle empêche les villageois de même voir qu�il y a une Taverne Municipale ! Ceci au DETRIMENT de la Taverne Municipale de Labrit !

Voila je n�ai rien à dire d�autre sur ce sujet, je vous remercie de m'avoir écouté.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Klay à la barre

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Ruby10 à la barre
Voici son témoignage :
*Ruby avait été appelé au tribunal.
Elle s'avanca a la barre.*

Bonjour messir le juge,
*Elle commenca a se presenter pour les personnes presente dans cette salle.*

Je suis Ruby10, prevot des marechaux de notre duché.

Je ne peux sourire que cette daunà ne comprenne pas pourquoi elle est ici.
Permettez moi d'expliquer un peu.

Cette personne a été maire de Labrit, et elle a prit de force un mandat, celui de daunà Ghislaine95.
C'etait son droit, j'en convient.
Nous sommes pas ici pour juger celà mais,
Apres un long debat en salle de plainte, daunà Fée_dicioulà et daunà Ghislaine ont trouver un terrain d'entende.
Je cite daunà Ghislaine95:

Ce que je peux proposer c'est qu'on me rembourse la moitié de ce que je possédai en prenant l'inventaire au minimum..c'est a dire:
200 ecus,10pains(je suis sur qu'il y avait du pain)10 mais et 10 stères de bois

Je cite daunà Fée_dicuoulà:

Bon je pense que l'on peut arriver a quelque chose. Je suis plus que sur qu'il n'y avait pas de pain mais bon je ne vais pas chipoter je pense que je l'ai assez fait.
Je pense que l'on peut faire un petit contrat entre la mairie et Dame Ghislaine.


Un contrat aurait du etre convenu, mais rien n'y a fait.

Je voudrais preciser une chose,
notre Ex Maire a prit seulement un mandat de force et pour une seule raison, qui n'en ai pas une.
Selon elle, un mandat coute trop cher pour une ville.
Hors, pas du tout vous en conviendrez.

Entant que membre du conseil municipal, j'ai essayé de lui faire entendre raison, ainsi que plusieurs autre membre du conseil, mais rien n'y a fait, je pense entre autre a Lytiane.

A ce jour, daunà Ghislaine n'a rien toucher de tout ce qu'il y avait sur son mandat.
Est ce normal?
Le fruit de son dur travail?
Elle qui se donne tellement pour sa ville entant que Forgeronne entre autre.

Mais, vous me demanderez sans doute, pourquoi ne pas recevoir le maire actuel.
Cette question est simple.

C'est une erreur de notre Ex maire, et qui n'a pas passé le message, ni le dossier au maire actuel, Klay.
Et voyez, en recherchant les documents consernant la mairie, on peut s'apercevoir que le maire qui a repris la mairie l'a repris avec un certain déficit.
Alors, j'aurai aimé comprendre quand on recoit une somme consequente, des denrée egalement on arrive pas a sortir une mairie en positif.

Messir le Juge,
cette Dame nous avez dit a tous qu'elle voulait tout faire pour trouver une entente pour rembouser la personne victime.
Hors, elle ne l'a pas fait, et a prefere mettre tout ceci au oubliette, et toute affaire ne merite pas ca, surtout quand la victime se donne a son village et quand celle ci lui prend un mandat et tout ce qu'il y a dedans.

Merci de m'avoir ecouter

*Ruby alla s'assoir apres avoir saluer le juge*.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Ghislaine95 à la barre
Voici son témoignage :
Ghislaine se presenta et dit:

Je ne reviendrai pas sur la mauvaise foi evidente de Fée Dicoulia,le mandat m'a été retiré arbitrairement par cette dame,et elle continue a laisser planer des soupçons sur le fait que les marchandises qui s'y trouvaient pourrait n'etre pas le fruit de mon travail..Je n'ai jamais voler qui que se soit depuis plus de 3ans que je suis a Labrit!et surement pas une mairie pour laquelle j'ai toujours aider les maires qui se sont succedés.
Javais demandé la moitié de ce que contenait mon mandat c'est a dire 200 ecus ,10 pains ,10 maïs,10 stères de bois..

Cette dame avait accepté!mais elle n'a pas tenu parole.

Klay ,qui a succédé a Fée Dicoulia a la mairie, m'a dit qu

Verdict
Citation :
Affaire peu ordinaire que celle qui était aujourd'hui traitée en ce tribunal.

La procure alitée n'avait pu se rendre au tribunal et avait donc envoyé un messager apporter au juge le contenu de sa réflexion dans cette sombre affaire de mandat repris et vidé sans que les biens qu'il contenait n'aient été rendus à sa propriétaire.

Le juge après avoir très attentivement écouté les explications de l'accusée Bourgmestre de Labrit au moment des faits devait à présent rendre son jugement dans cette sordide affaire.

Accusée Dame Fee_dicioula, veuillez revenir à la barre pour entendre la lecture du verdict que nous allons prononcer dans l'affaire vous opposant à Dame Ghislaine95.

Mesdames et Messieur, Madame,

Nous, Anzeme du Castel Marchoix Juge de Gascogne vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés.

Nombre de points dans cette affaire contredisent vos propos et, votre mauvaise foi dans cette affaire nous parait évidente.

Vous condamnons à:

Une amende de 50 écus dont vous pourrez vous acquitter auprès du duché en travaillant gracieusement à la mine.

A rembourser à la mairie de Dax 10 pains, 10 mais et 10 stères de bois que la dite mairie rendra alors à votre victime dame Ghislaine95.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Mesdames et Messieurs, la séance est levée.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
Fee_dicioula
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché de Gascogne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: