Jeanraoulducable

Duché/ Comté de Gascogne

Procès pour TOP brigandage

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 14 février 1460
Verdict rendu le 22 février 1460

Nom de l'accusé: Jeanraoulducable

Procureur: Frère Bardieu
Juge: monseigneur El Barto

Acte d’accusation

Citation :: Le quatorzième du mois de février de l'an de grâce 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Bardieu
Juge : monseigneur El Barto

Accusé : Jeanraoulducable
Village d'origine: Dole
Statut : artisan

Trouble à l'ordre public

Victime : Yulric

*Le prévenu avait été convoqué en salle d'audience.
Le Procureur, frère bardieu, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge gascon siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Par Saint Arnvald, frère Jeanraoulducable comparaît aujourd'hui ci devant la cour de Gascogne grâce au traité de coopération judiciaire entre la Guyenne et la gascogne, Signé à Bordeaux le Samedi 5 Décembre de l'an de grâce 1457. car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d'avoir commis un acte de brigandage à l'encontre de Yulric, sur la routes menant de Marmande et Bazas, le 9 du mois de janvier de l'an de grâce 1460, lui extorquant 7 morceaux de viandes, 6 poissons et 4 bouteilles de lait, et quelques écus.. Et l'accusé pour accomplir son forfait, a infligé de tels coups à la victime, que celle-ci, aujourd'hui encore peine à se remettre de ses blessures ! Le témoignage de Yulric] sera d'ailleurs requis à cette barre. »

Mais nous tenons également a ajouté à cette plainte un autre crime, celui d'avoir organiser un réseau de brigandage, avec sa compagne Navis. Cet odieux crimes nous a été dévoilé par le témoignage de son complice Sysko, brigand multirécidiviste. Voici ce que dit le témoignage, lors de son procès.

"Monsieur le juge, je reconnais tout à fait les faits.
D'ailleurs nous n'avons pas réussi à manger son caillou. Il avait pas vraiment grand chose sur lui et vous faire travailler pour une perte si minime relève vraiment de l'insolence.
Enfin bon, Nous étions bien la, mais ce qu'il faut savoir est que nous étions sous les ordres de deux personnes que vous devez bien connaître. Nous étions en mission commandée. Nous ne sommes que des exécutants de basse oeurvres d'une âme maléfique. Nous devons en effet ramener tout ce que nous trouvons à dame Navis et son compagnon de mauvaise fortune Jeanraoulducable.
Nous reconnaissons les faits encore une fois, mais faute avouée n'est elle pas à demi pardonnée ?"

*Bardieu rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Jeanraoulducable bénéficie, parce que la sainte église a encore un peu de coeur, du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval et Maître Hugo_Mercier»

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Si le prévenu souhaite abjurer maintenant, il le peut. Sa peine en sera allégée. Mais, s'il continue à nier l'évidence, alors, évidemment, la main du juge peut, parfois, être plus sévère que la main du Très Haut. Je souhaite faire comprendre au prévenu que sa parole peut aussi le sauver que le condamner. Il doit en user avec sagesse. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Arnaud arriva au tribunal avec un air qui en disait fort long sur ce qu�il pensait des connaissances judiciaires du Procureur.
Sans plus attendre il s�avança à la barre
Sir Juge Votre Honneur, sir Procureur
Arnaud Giboint Avocat du Dragon commis par les prévenus Dame Navis et Sir Jeanraoulducable
Excusez moi votre Honneur mais je me pose la question de savoir de qui se moque t on ici ?
Si j�en crois l�acte d�accusation il n�y a aucune plainte porté contre mes clients mais seulement un empressement d�un Procureur de Guyenne à dresser acte d�accusation sur la foi du témoignage de vils Brigands.
Que l�on nous montre ici la plainte déposée par la personne ayant été victimes de faits de brigandage mettant clairement en cause mes clients, A contrario de quoi les charges ne peuvent être retenues, puisque de fait inexistantes.
Il serait bien trop facile de prétendre pour amoindrir une peine que l�on agit sur l�ordre d�autres personnes.
Lorsque l�on fait parti d�une bande de brigand c�est rarement par contrainte, et si l�on suit la meute c�est bien de sa propre volonté. Vouloir mêler des tiers lorsque leur participation aux faits n�est nullement prouvé et par trop facile. Et j�ai sincèrement du mal à comprendre comment des officier de justice puisse se laisser berner par de si ridicule man�uvre.
Devrais-je rappeler à la Cour qu�en Royaume de France on ne condamne pas sans preuves matérielles irréfutables, et surtout pas sur des On Dit.
Et il s�agit bien la D�une inculpation arbitraire basé sur un témoignage pour le moins sujet à caution d�un brigand nommée Sysko suite à l�agression perpétrée contre le Sieur Tristaan
Lequel Sieur Triataan déclare formellement dans sa plainte je le cite
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Je vais faire court. Dans la nuit du mercredi 1er février au jeudi 2 fevrier 1460, mon amie et moi nous nous sommes fait attaquer par deux hommes sur la route entre La Teste de Buch et la ville de Bordeaux. Pour ne rien gâcher, je me suis réveiller en prison...mais après s'être fait rouer de coup jusqu'à la quasi inconscience, un roupillon en geôle c'est le cadet de nos soucis. Bien que je me questionne sur la qualité de votre accueil. Passons.

Les couards qui nous ont attaqué étaient donc deux. Mes souvenirs sont un peu flou donc je ne vais vous dire que ce dont je suis sur.
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Où peut-on voir, dans cette plainte, que mes clients sont intervenus de quelconque façon dans l�agression ? Le Sir Tristaan spécifie bien ici qu�il fut Attaqué par deux personnes et non quatre.
Je vais plus loin encore le sir Tristaan déclare je cite
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L'un deux était barbu et portait un chapeau et un col de couleur beige, une chemise blanche et ils portaient braies et bottes noires.
Le second...comment l'oublier. Il était entièrement vêtu de rouge et portait un bonnet de la même couleur.
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Où telle description peut correspondre à mes clients ? Que je sache ni Dame Navis ni Sir Jeanraoulducable ne sont Barbuni ne porte de chemise Blanche.
Votre honneur il est ici clairement établis que mes clients ont été accusé de façon gratuite par un vil gredin et que le Procureur de Guyenne c�est laissé tout bonnement berné
Je réclame donc dés à présent la relaxe de mes clients au motifs que les faits reprochés sont nullement avérés, étant entendu que si condamnation quelconque de votre part pouvait être prononcée nous en ferions appel devant la juridiction supérieure
Je vous remercie Votre Honneur de l�attention que vous avez bien voulu me prêter

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Les avocats étaient de sorti... c'était bon signe. Plus la crapule était importante, plus les avocats étaient cher payés. Mais, c'était toujours le procureur qui avait la main, et non l'avocat. *

Messire Arnaud Giboint, sachez qu'ici, la main de la justice est guidé par celle du Saint Arnvald et de Dieu lui même ! Je ne vous permet pas d'insulter ainsi la procure guyennoise, mais soit, je vais devoir jouer cette comédie et vous donner les éléments que vous désirez. Mais sachez qu'il s'agit des derniers éléments avant que vos "clients" ne finissent entre quatre murs !

Tout d'abord, les preuves de culpabilité de ces brigands lors de l'attaque du pauvre frère Yulric. Elles sont simples. Juste après sa plainte, il a été montré les descriptions des personnes ayant été repérées par la maréchaussée les trois derniers jours. Yulric a immédiatement reconnu Detarnos, Jeanraoulducable, Navis et Sysko. Le recoupage entre les témoignages et les services de maréchaussée et de douanes ont montré leur efficacité cette fois-ci. Les preuves sont donc solides et sans contestation possible. La maréchaussée guyennoise, en la personne de son prévôt, en sont les témoins incontestables.

Ensuite, l'attaque menée contre frère Tristan, a été menée par frère Detarnos et le frère Syskos. Navis et Jeanraoulducable ne sont pas accusés d'avoir effectué le brigandage. Ils sont accusés d'avoir organiser cette attaque, donc, d'être les chefs d'une bande de suceurs d'écus qui parcours la campagne du royaume.
Je tiens à préciser que les aveux du frère Sysko n'ont pas été obtenus par la question, mais par une réelle volonté de blanchir son âme des péchés fait au cours de sa vie.
Un tel témoignage pris dans cet aspect n'est plus le témoignage d'un brigand, mais d'un homme de foi. Et cela rends ce témoignage plus crédible que le témoignage de deux brigands que vous êtes, puisque vous avez attaqué Yulric.

Deux événements, des preuves qui se recoupent, me permettent de maintenir l'accusation, au nom du duché de Guyenne, et de demander au juge 6 jours de geôle pour ces crimes.

Je vous laisse une dernière fois la possibilité d'abjurer de vos fautes et de démanteler votre réseau de brigandage. Mais le juge El_barto appréciera la gravité de la peine que vous allez purger.

Je n'ai rien à ajouter votre honneur que justice soit rendue contre des gens sans scrupules.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Arnaud s�avança sourire aux lèvres afin de répondre au réquisitoire d�un Procureur par trop imbu de sa personne invoquant on ne sait quel Saint et condamnant par avance ses client comme si c�était à lui de rendre la justice.
Votre Honneur
Je vois qu�apparemment le Sir Procureur fait feu de tous bois et s�enferre dans des accusations à notre égard qui n�ont pas leur place en cette salle d�audience.
Ou sir le procureur a-t-il vu que je l�insultais ?
N�est ce pas se moquer de la Justice que d�accuser sans preuve et sur les déclarations d�un individu mis en procès dont la seule préoccupation, n�en doutons point, n�est autre que de chercher à minimiser ses actes plus que de se repentir ?
Quoi que puisse en dire le Procureur il est fort à parier que le triste Sir Sysko ayant sans doute entendu dire que mes clients étaient également mis en Procès pour des faits de brigandage, d�ailleurs non avérées pour l�heure, aura pensé judicieux pour se dédouaner de son crime de prétendre avoir agi sur leur ordre, défense facile avouons le mais qui ne prouve nullement la sincérité ni le repentir.
Votre Honneur il est possible que Sir le Procureur se soit laissé abusé par Sysko, mais j�ose croire qu�il n�en sera pas de même pour vous, ET que vous ne condamnerais pas au titre de simple déclaration d�un coupable alors qu�il est clairement établis que mes clients n�ont nullement participé à l�agression physique du Sir Tristan
Par ailleurs votre Honneur je relève que Sir Procureur outrepasse largement les droit qui sont les sien en affirmant que mes clients seront condamnés. De quel droit se permet il de déclarer je cite
Mais sachez qu'il s'agit des derniers éléments avant que vos clients ne finissent entre quatre murs !
N�est ce point la man�uvre d�un procureur non sure de son fait pour intimider un juge ?
Mais il est d�autre élément de ce réquisitoire qui prête largement à caution.
En effet venir parler d�une autre affaire dans les quelles les preuves seraient soit disant solide ne peut avoir de lien commun avec celle qui nous occupe. Possible qu�un tiers puisse reconnaitre n�importe qui quand ion lui montre des portrait de personnes, rien ne prouve toutefois que sous le coups de l�émotion je ne pourrais pas reconnaitre le sans nom dans le portrait de Christos.
Ensuite votre honneur le procureur déclare je le site
Navis et Jeanraoulducable ne sont pas accusés d'avoir effectué le brigandage. Ils sont accusés d'avoir organiser cette attaque, donc, d'être les chefs d'une bande de suceurs d'écus qui parcours la campagne du royaume.
Hors l�acte d�accusation se trouve bien dressé au titre d�avoir commis acte de brigandage je Cite
Par Saint Arnvald, soeur Navis comparaît aujourd'hui ci devant la cour de Gascogne grâce au traité de coopération judiciaire entre la Guyenne et la gascogne, Signé à Bordeaux le Samedi 5 Décembre de l'an de grâce 1457. car elle est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d'avoir commis un acte de brigandage à l'encontre de Yulric, sur la routes menant de Marmande et Bazas, le 9 du mois de janvier de l'an de grâce 1460,
Désolé de devoir constater l�incohérence entre l�acte d�accusation et les propos tenu qui viserait à faire condamner mes clients non pour les faits énoncés dans son acte d�accusation mais pour des motifs tous autres.
Un dernier point votre honneur le Procureur nous dit que les recoupements effectuer par la maréchaussée et les services de la Prévôté sont autant de témoignages probant des actes. Personnellement je ne vois là que la preuve que la Prévôté Guyennoise et sa maréchaussée font consciencieusement leur travail, mais il n�y a là nullement preuves apportées des propos du Sir Sysko aux vues desquels on tente de faire par de basses man�uvres faire condamner mes clients.
Dans cette affaire votre Honneur je ne vois rien de plus qu�une forme de harcèlement judiciaire de la part d�un procureur qui accuse de fait qui n�ont point été commis et qui s�en apercevant voient nous raconter moultes histoires n�ayant pas de point commun avec la notre pour justifier en fait que mes clients n�ont pas participé à l�agression mais en sont les commanditaires parce qu�un triste sir au cours de son procès à jeter leur noms à la vindicte du Procureur, afin pensait il d�amoindrir sa peine.
Votre Honneur nous avons la certitude qu�en votre âme et conscience vous reconnaitrais que nous avons raison, et que la Justice ne peut se permettre de rendre un jugement sur les allégations d�un coupable qui cherche à amoindrir sa peine en dénonçant simplement des tiers n�ayant nullement participé à son forfait.
Un dernier point avant de conclure, avec votre permission votre Honneur, je rappellerais au Procureur de Guyenne que la justice ici est temporelle et non point rendu au nom d�un quelconque Saint ou de Dieu mais au non de sa Majesté la Reyne de France qui par son bon vouloir délègue droit de justice à son Vassal le Duc de Guyenne au nom de Qui justice doit être rendue.
Pour en terminé votre honneur je dirais que nous avons fiat ici démonstration qu�il n�est nullement prouvé que mes clients soient coupables des faits dont on veut bien les accuser, Ils n�ont jamais été nommé ou reconnu ou mis en cause par le sir Tristan comme intervenant dans l�agression dont il fut victime.
En conséquence nous estimons qu�il n�y a nul reproche à faire à nos clients en regard de l�acte d�accusation dressé contre eux et demandons que soit prononcé le non lieu et qu�ils soient relaxé, à contrario de quoi il nous sera permis d�en appeler à la juridiction supérieure comme cela est notre droit.
Je vous remercie Votre Honneur de m�avoir entendu et salue respectueusement la Cour

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Accusé Jeanraoulducable, levez-vous.

Maître Giboint, lorsque la Procure déclare : « Navis et Jeanraoulducable ne sont pas accusés d'avoir effectué le brigandage. Ils sont accusés d'avoir organiser cette attaque, donc, d'être les chefs d'une bande de suceurs d'écus qui parcours la campagne du royaume », elle fait alors référence à l�acte de brigandage commis par Sysko et Detarnos, pour lequel ces deux accusés ont été condamnés dans un procès parallèle. Il est ici question de dire que, selon la parole de Sysko, les accusés ici présents, Navis et Jeanraoulducable, ont été les cerveaux de cette autre séquence de vol de chemin.

Il n�y a donc aucun problème avec l�acte d�accusation pris en considération ici et à cette heure, et nous le maintenons.

Pour ce qui est de la plainte de la victime, elle a été déposée au poste de Police de Bazas. En voici copie. Elle aurait dû, effectivement, être présentée par la Procure.

Bonjour cher Lieutenant,

Je viens ici je ne sais pas à qui m'adresser.
Voila j'ai été racketté entre Bazas et Marmande:
Citation:
09-01-1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Detarnos de Jeanraoulducable de Navis et de Sysko

Le préjudice est assez important:
7 morceaux de viandes, 6 poissons et 4 bouteilles de lait, plus quelques économies...

J'espère être entendu ici!

Bien à vous

Yulric, habitant de Bazas

Ainsi, attendu que la Prévôté de Guyenne a instruit cette plainte comme il se doit, contrairement à ce que prétend la défense,

Attendu qu�un brigand, en la personne de Sysko, condamné pour une affaire similaire et reconnue dans le cas de vol de chemin qui nous intéresse ici, atteste les faits dénoncés par la victime,

Nous El Barto, Juge de Guyenne, déclarons, ce vingt-deuxième jour de Février 1460, l�accusée coupable de Trouble à l�Ordre Public, pour brigandage contre la personne de Yulric.

Nous vous condamnons à une peine d�emprisonnement de quatre jours.

Si l�accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d�Appel du Royaume.

Justice a été rendue. N�y revenez pas.

Peine Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.