Loupios

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice de Dax

Procès pour Escroquerie

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le ??
Verdict rendu le 10 mars 1460

Nom de l'accusé: Loupios

Procureur: mickaella
Juge: Ulyne_de_varneuil

Acte d’accusation

Citation :: mickaella se rendit au tribunal et deposa le dossier de sieur loupios , la speculation dont il faisait preuve allait etre connue du grand public

mesdames et messieurs les jurés , votre honneur
nous avons la , une affaire simple d'escroquerie
sieur loupios que vous voyez a la barre des accusés s'est permis selon ses dires d'acheter du pain a 6.40 ecus pour pouvoir vendre le sien a 6.80 ecus et cela plus vite car de cette facon il gardait le monopole...
je trouve cela scandaleux pour ma part, les jurés apprécieront les preuves que je mets a leur disposition:

Citation:
02-03-2012 10:30 : Vous avez vendu à Loupios 10 miches de pain pour 6,40 écus.
02-03-2012 10:30 : Vous avez vendu à Loupios 10 miches de pain pour 6,50 écus.

Citation:
02-03-2012 18:00 : Vous avez acheté à Loupios 1 miche de pain pour 6,80 écus.

Pourrais-je avoir une explication ? Vous n'êtes pas sencés ignorer que la spéculation sur le pain est interdit.

Merci de me justifier cette vente.
Si vous ne pouvez pas le justifier merci de retirer immédiatement le pain mis en vente et d'indemniser les éventuels acheteurs.

Dans l'attente de votre réponse.

Très cordialement,

Evalys de la Rosas de Warenghien
Bourgmestre de Dax

La réponse
Citation:
Expéditeur : Loupios
Date d'envoi : 02/03/2012 - 18:51:40
Titre : Re: Spéculation sur le pain
Bien le bonjour, effectivement j'achete et vends du pain. A la différence prêt que j'achete le pain d'autrui (qui est moins cher effectivement: 6,40écus) et vends mon propre pain ( qui est plus cher: 6,80écus). Cela me permets de me nourrir à moindre frais en achetant du pain aux autres, et de libérer le marché pour la vente de mon propre pain. Si, à ce jour, cela pose soucis, je n'en prendrais pas ombrage et consommerai mes propres produits laissant à autrui le soin de vendre ses propres marchandises.
Je n'avais, je vous l'avoue, pas pris mes actes sous cette forme et suis navré que mes actions apparaissent comme spéculation. J'enlève de ce pas mes pains du marché en attendant de plus amples informations de votre part.

Cordialement et avec ma sincère dévotion,
et bon anniversaire (un peu en avance),

Loupios

Et un aperçu du marché de ce matin
Citation:
33 Miches de pain à 6.30
9 Miches de pain à 6,50
60 Miches de pain à 6,80
2 Miches de pain à 6,85

en vertue de l'Art 4. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

et de l' Art 6. Dans le cadre de mise en péril de l�économie d�une ville, soit en profitant d'un effet de monopole obligeant la disette, soit en écroulant les cours ou d�autres malversations, le prévenu sera traduit en justice par le procureur de Gascogne. La peine sera en fonction de la gravité de l�impacte économique porté par les faits.

je demande une peine exemplaire pour que les boulangers de gascogne ne se permettent plus ce genre d'escroquerie profitant d'eux meme de la pauvreté des gens car ils n'ont que cela a se mettre dans la bouche
elle s'arreta de parler , prit une grande inspiration silencieuse et attendit la suite un peu en retrait

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Sire Loupios s'avance, face à la foule.
Comme montre les lettres en votre possession, j'ai déjà eu à faire avec l'ancienne maire, cela c'étant soldé par une mise en garde officielle. Je ne vois donc pas pourquoi je suis convié aujourd'hui face à ce charmant tribunal.
Mon premier argument paraitra surement simplé, mais le fais que j'achéte du pain et que j'en vendes, de par mon métier, ne prouve pas que je fasse de la spéculation sur le pain que j'achéte.
En petit deuxième, je me permettrais de signaler, que cet "aperçu" du marché n'est pas tout à fait exact puisque, au moins pour mon cas, il y a 90 pains en vente à 6,80 écus et ce, depuis le début des accusations. Cet "aperçu" n'est donc pour moi pas valable.
En petit troisième, si le terme de "bénéfice injuste" m'est attribué, je me dois de mettre en garde toute personne exerçant un métier en vu de faire du bénéfice.
( une bonne partie des bancs se blanchirent..)
Effectivement je fais de la marge comme tout bon artisan qui se respecte. Je ne vois pas l'intêret de vendre des produits qui nous coutes du temps et de l'argent si c'est pour perdre des écus.
En gros quatre, Oui le monopole fait partie du commerce, et je vois que ce mot vous fait frémir, mais, en imaginant tant bien que mal que j'ai le monopole, ce que vous démenté vous meme en nous présentant votre aperçu du marché, je ne force pas les nobles gens de cette ville à m'acheter du pain à des sommes exorbitantes, pour ainsi dire, mes pains qui sont vendu HORRIBLEMENT chers et qui je le rappelle, rapporte 2points de faim pour 6,80 écus, étaient, jusqu'à peu, équivalent au maïs qui coutait 3,40 écus et qui ne rapporte qu'un point de faim.
(Loupios sort ses doigts et fait un petit calcul grotesque)
Et bien, pour le meme ventre plein, les habitants dépensent autant pour mon pain que pour du maïs. Je ne trouve donc pas l'Article 6 adapté à mon cas puisque je ne force pas la disette, ne mets pas en danger l'économie et ne fait pas écrouler l'économie.
De plus, si je puis me permettre, le prix du maïs a encore baissé et le pain n'est plus compétitif face à cette denrée de substitution qu'est le maïs.
Je ne profite donc pas de la "pauvreté" des gens, d'après vos propres termes, et rappelle, si cela n'est pas encore ancré dans touts les esprits présent, qu'ils ont la capacité de jongler entre pain et maïs pour leur alimentation de base et qu'ils n'ont, pour reprendre vos propos, pas que ça à se mettre sous la dent.
( Loupios remercie modestement le tribunal de l'avoir écouté avec intérêt et retourne à sa place docilement, réalisant tout de meme une petite révérence aux moines qui lui ont permis de lire, écrire et parler comme un vrai noble)

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Sire Loupios s'avance, face à la foule.
Comme montre les lettres en votre possession, j'ai déjà eu à faire avec l'ancienne maire, cela c'étant soldé par une mise en garde officielle. Je ne vois donc pas pourquoi je suis convié aujourd'hui face à ce charmant tribunal.
Mon premier argument paraitra surement simplé, mais le fais que j'achéte du pain et que j'en vendes, de par mon métier, ne prouve pas que je fasse de la spéculation sur le pain que j'achéte.
En petit deuxième, je me permettrais de signaler, que cet "aperçu" du marché n'est pas tout à fait exact puisque, au moins pour mon cas, il y a 90 pains en vente à 6,80 écus et ce, depuis le début des accusations. Cet "aperçu" n'est donc pour moi pas valable.
En petit troisième, si le terme de "bénéfice injuste" m'est attribué, je me dois de mettre en garde toute personne exerçant un métier en vu de faire du bénéfice.
( une bonne partie des bancs se blanchirent..)
Effectivement je fais de la marge comme tout bon artisan qui se respecte. Je ne vois pas l'intêret de vendre des produits qui nous coutes du temps et de l'argent si c'est pour perdre des écus.
En gros quatre, Oui le monopole fait partie du commerce, et je vois que ce mot vous fait frémir, mais, en imaginant tant bien que mal que j'ai le monopole, ce que vous démenté vous meme en nous présentant votre aperçu du marché, je ne force pas les nobles gens de cette ville à m'acheter du pain à des sommes exorbitantes, pour ainsi dire, mes pains qui sont vendu HORRIBLEMENT chers et qui je le rappelle, rapporte 2points de faim pour 6,80 écus, étaient, jusqu'à peu, équivalent au maïs qui coutait 3,40 écus et qui ne rapporte qu'un point de faim.
(Loupios sort ses doigts et fait un petit calcul grotesque)
Et bien, pour le meme ventre plein, les habitants dépensent autant pour mon pain que pour du maïs. Je ne trouve donc pas l'Article 6 adapté à mon cas puisque je ne force pas la disette, ne mets pas en danger l'économie et ne fait pas écrouler l'économie.
De plus, si je puis me permettre, le prix du maïs a encore baissé et le pain n'est plus compétitif face à cette denrée de substitution qu'est le maïs.
Je ne profite donc pas de la "pauvreté" des gens, d'après vos propres termes, et rappelle, si cela n'est pas encore ancré dans touts les esprits présent, qu'ils ont la capacité de jongler entre pain et maïs pour leur alimentation de base et qu'ils n'ont, pour reprendre vos propos, pas que ça à se mettre sous la dent.
( Loupios remercie modestement le tribunal de l'avoir écouté avec intérêt et retourne à sa place docilement, réalisant tout de meme une petite révérence aux moines qui lui ont permis de lire, écrire et parler comme un vrai noble)

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: La juge avait écouté les différents acteurs, elle tapotait de sa plume sur son bureau, elle prit enfin la parole
Nous ulyne de Varneuil, juge de Gascogne allons rendre verdict dans l�affaire Loupios

Mesdames, Messires,

Tout d�abord je voudrais signaler que je ne suis pas devin mais Juge. Donc quand on rédige un acte d�accusation, on y met le motif d�accusation et la date s�il vous plait. Ceci pourrait s�avérer comme un vice de procédure.

Se tournant vers l�accusé

Messire Loupios,

Vous savez que la spéculation est interdite en Gascogne, étant boulanger vous n�avez aucun intérêt a acheter du pain, vous pouvez très bien vous nourrir de votre production.

Sachant qu�un boulanger vendant son pain a 5,58 se fait un salaire de 30 écus, après calcul nous avons pu constater qu�en vendant votre pain a 6,80 vous avez un salaire de passé les 70 écus, constatant que vous avez vendu 10 pain a 6,80 écus et 10 pains a 6,50 écus, vous avez du vous faire un salaire d�un peu pres 50 écus ce qui est plus que bien pour un artisan.

Aussi attendu e n v e r t u e d e l ' A r t 4 . T o u t a c t e s u s c e p t i b l e d ' a p p o r t e r u n b é n é f i c e i n j u s t e pour r a ê t r e c o n s i d é r é c o m m e u n a c t e d ' e s c r o q u e r i e .

e t d e l ' A r t 6 . D a n s l e c a d r e d e m i s e e n p é r i l d e l�È c o n o m i e dˇu n e v i l l e , s o i t e n p r o f i t a n t d ' u n e f f e t d e m o n o p o l e o b l i g e a n t l a d i s e t t e , s o i t e n È c r o u l a n t l e s c o u r s o u d�a u t r e s m a l v e r s a t i o n s , l e p r é v e n u s e r a t r a d u i t e n j u s t i c e p a r l e p r o c u r e u r d e G a s c o g n e . L a p e i n e s e r a e n f o n c t i o n d e l a g r a v i t é d e l� i m p a c t È c o n o m i q u e p o r t é p a r l e s f a i t s .

Moi ulyne de varneuil juge de Gascogne reconnait Messire Loupios coupable d�escroquerie

Ainsi je vous condamne tout d�abord à une amende de 60 écus que vous ferez par don au duché mais également à 3 jours a la mine rendant bien sur le salaire par don au duché de la somme de 45 écus, cela pour vous faire réfléchir à votre odieux comportement envers vos concitoyens.

Fait le 10 mars de l�an de grasce mil quatre cent soixante au tribunal de Lo Moun par le juge Ulyne de Varneuil

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.