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 Modèle de procès

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AuteurMessage
Lylla
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Lylla


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Date d'inscription : 26/10/2009

Modèle de procès Empty
MessageSujet: Modèle de procès   Modèle de procès EmptyMer 14 Mar - 2:13

Citation :
Modèle de procès Etenda10
    Duché/ Comté de Gascogne
    Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »


    Procès pour « type de procès »

    En date du mois de « mois » 1460

    Procès instruit le « début du procès »
    Verdict rendu le « fin du procès »


    Nom de l'accusé: « Nom »

    Procureur: ”Nom”
    Juge: ”Nom”


Acte d’accusation
Citation :
« Acte d’accusation »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Première plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Verdict »

Peine
Citation :
« Peine »

Code:
[quote][center][img]http://i44.servimg.com/u/f44/13/94/24/67/etenda10.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Gascogne[/color]
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie » [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour « type de procès » [/color]

En date du mois de « mois » 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] « Nom »[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]”Nom”[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] « Acte d’accusation »[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] « Première plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] « Réquisitoire de l’accusation »[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Dernière plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « Verdict » [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine » [/i][/size] [/color][/quote]
[/list]

Note : Les « » sont bien entendu à retirer lors de l'archivage.
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