Allfears [TOP]

Procès de Allfears

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460 Coupable

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de janvier 1460
Procès instruit en janvier 1460
Verdict rendu en janvier 1460

Nom de l'accusé: Allfears

Procureur: Ledigue
Juge: Desiree29

Acte d’accusation

Citation :: Le procureur Ledigue entra dans la salle d�audience :
On prend les mêmes et on recommence ? Je vous reconnais bien!On n�arrivera donc à vous faire entendre raison ? Tant pis pour vous, puisque c�est ce que vous souhaitez.
Cette fois, la prison ne me semble plus suffisante. A peine sortis de géole, qu�ils recommencent. Les cancrelats, faut les écraser au bout d�un moment.
Alfears, accusé, brigandages et pillages, récidives, cela suffit.
Voyons le dossier, les lieux, les dates :
Comté de Tolosa contre : Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar
Date : le 08 Janvier 1460
Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspects : Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar
Casier judiciaire : Brigandages, Révoltes, Pillages de biens publics, Multi-récidivistes
Dossier instruit par : Prévôt Bouchenbiais
Victimes : Nellydegasc
Lieu de l'infraction : entre Castres et Castelnaudary
Témoins : P.titlu., Parotech
Preuves :
Témoignage de la victime :
Citation:
Monsieur le Prevôt ,
Je suis partie hier de Castelnaudary avec une amie et nous avons été attaquées en chemin . Je dépose plainte pour tentative d'agression , coups et blessures et demande 1.OOO ecus de Precium Doloris .
Ces agresseurs etaient tellement nombreux qu'ils pensaient nous laisser pour mortes et s'interpellaient de leurs noms sans aucune crainte .Je les ai même entendu dire ; " Tuons-les et allons prendre Castelnaudary .
: un malfaiteur nommé un groupe composé de Allfears de Crusty_jeni de Fredbug de Kornar et de Steph (coefficient de combat 17) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Si vous desirez une preuve plus officielle , faites-le moi savoir.
Que la Justice suive son cours .
Mes respects , Monsieur le Prévôt
Nellydegasc.
Rapport de vigilance du sieur Parotech, ex-Capitaine des forces armées Toulousaines :
Citation:
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Allfears de Crusty_jeni de Fredbug de Kornar et de Steph et un groupe composé de Nellydegasc et de P.titlu. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Décrets :
Citation:
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
Citation:
5.2.3 - Des circonstances aggravantes
La récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable.
Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable (Noble, Conseiller comtal, Maire et tout représentant de hautes institutions comtales ou royales) sera considéré comme une circonstance aggravante.

En conséquence de quoi, étant donnée la récidive avérée, le procureur Ledigue, en son âme et conscience réclame la peine de mort. Vous pouvez toujours avoir recours à un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé n'ouvre pas la bouche et ne pipe mot? Rien pour la défense?
Très bien, nous avons tous compris de quoi il en retournait.
Je n'ai donc rien à ajouter, sinon: que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

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Témoin n°2 de la défense :

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Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Parotech à la barre

*Paro était occupé à s�occuper des indésirables et suivre leurs déplacements et informer pour la sécurité des villes.

Quand un messager de la cours d'appel du comté vins lui porter cinq missives.

Paro les lus et fut fort étonné de devoir témoigner.

Il connaissait le nom de chacune de ces personnes et leurs visages pour avoir piller et brigandé en terre Toulousaines.

Paro pouvait être violent mais pas méchant et laisser faire après.
Mais trop laisser faire n'était pas bon et Paro ressortit son rapport de patrouille et le présenta au juge.*

Messer le juge, dans la nuit du 7 au 8 janvier je patrouillais sur le chemin qui mène de Foix à Castelnaudary, à ce moment la j'ai pu entendre un mouvement et des bruits inhabituel, malgrés la pénombre des bois, j'ai pu identifier ces cinq personnes du nom de Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar car leur mode opératoire est bien connu des services de police. Surtout qu'ils s'invectivaient les uns les autres sur le partage du butin en s'appelant par leurs prénoms.
J'ai pu les identifier car ils sont connus de la justice et de l'état major. Ils ont un casier judiciaire long comme un jour sans pain.

C'est cinq personnes ici présente se sont jeter violemment sur deux voyageurs.
Je n'ai pas eu le temps d'intervenir qu'ils avaient prit la fuite.

Messer le Juge, mettez leurs la peine qu'ils méritent, mais je leurs donne une chance encore de quitter le comté dans les 48h après leurs fin de peine ou sinon ça sera le poutrage par l'armée et je n'aurais aucune pitié.

*Paro retourna s'assoir en attendant la fin du procès.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: /

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge reprit l'affaire entier. Elle prit le temps de délibérer et se prononca ensuite.

Bien, en vertu de l'article 5.2.1
- Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.

Je vous condamne donc a 5 jorns de prisons vu que c'est pas la première fois qu'on vous condamne pour cette raison-ci et un bannissement de 3 mois de notre comté a compté de ce jorn.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.