Modèle récapitulatif des procès archivés

deedee a écrit:

II-l’archivage

Lorsqu’un procès est terminé, que le juge a rendu son verdict, l’archiviste judiciaire doit classer le procès dans la partie judiciaire de son duché/comté.

Par soucis d'homogénéité, l’archivage se fera donc de la sorte :

Le classement doit se faire dans la partie « Archives des différents procès »
Un « livre » sera ouvert pour chaque personne mise en procès. Il faut impérativement intitulé ce livre qu'avec le nom de l'accusé ET RIEN D'AUTRE ( ce qui facilite les recherches )

Chaque « livre » sera composé de la sorte :

Récapitulatif des procès archivés comme cela :

Procès de xxxxxx
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Coupable
- Escroquerie : Procès du mois d’Août 1459 Coupable
- Trahison : Procès du mois de Septembre 1459 Relaxé
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Coupable
Code:

[center][size=18][color=darkred]Procès de xxxxxx [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Juillet 1459[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois d’Août 1459[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de Septembre 1459[/i] :arrow: [color=green]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Novembre 1459[/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color][/list]
Archivage des procès en suivant le modèle établi en III.

Lorsque le procès est archivé, pour une meilleure lecture et recherche des procès, le procès classé doit être « rangé » dans l'index prévu à cet effet.