Alfears - Trahison - Coupable - 24 Décembre 1459

Alfears - Trahison - Coupable - 24 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Alfears
Juge : Eglantine Camille Marguerite [IG:Ecm]
Procureur: Tritium

Procès instruit le 17 Octobre 1459
Verdict rendu le 24 Décembre 1459

Peine:

Citation :

3 jours de prison + bannissement de 3 mois

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, en ce 17 Octobre 1459, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Allfears pour trahison. En effet, dans la nuit entre le 14 et le 15 Octobre 1459, il a tenté, aidé de ses complices, de se révolter contre le mairie d'Orthez. Il a été repoussé par les miliciens, les volontaires et les Maréchaux d'Orthez, dont l'un l'a reconnu.
Les autres défenseurs on pu reconnaitre plusieurs de ses complices.

Voila les parties du coutumier Béarnais qui ont été bafouées :

**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

*****
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.

*****
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
**********

Les Chefs Maréchaux d'Orthez, Messire Jonas.voronda et Messire Tchetchenov, pourront venir témoigner des faits, et vous expliquer ce qu'ils ont vu et qui ils ont vu ce jour là.

Je vous présente également les témoignages qu'ils ont déposés à la prévôté :

15-10-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Allfears parmi les assaillants.

Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

C'est tout votre honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,
Deux chefs Maréchaux attestent de la tentative de révolte, et l'un d'eux l'a parfaitement reconnu ! Les maréchaux ont fait leur travail de défense et de témoignage, à la justice de faire le sien, celui de juger coupable les coupables, et nous en avons ici un ! Tellement coupable que par honte très certainement, il n'a pas daigné se présenter à son propre procès pour dire le contraire !

Votre honneur, rien ne met en doute la culpabilité de Messire Allfears, il doit donc être reconnu comme tel par notre justice. Pour avoir tenté de nuire à l'unicité du Béarn, je demande qu'il soit jeté au cachot 3 jours ! Et pour les circonstances aggravantes d'association de malfaiteurs, je demande qu'il soit banni du Béarn, avec ses complices, pour la durée maximum de 3 mois.

C'est tout votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Tchetchenov

Citation :

Voici son témoignage :

Madame le Juge,
Messire le Procureur,

Mes Respects.

En tant qu'agent de la Prévôté ayant prêté serment de servir la justice de mon Comté, je viens céans raconter les faits dont j'ai été témoin.

Durant la nuit du 14 au 15 octobre 1459, j'étais engagé à la maréchaussée en tant que Chef-Maréchal pour renforcer la sécurité de la Ville d'Orthez aux côtés des citoyens volontaires, des miliciens et des maréchaux.
Une révolte a eu lieu cette nuit-là : plusieurs individus ont tenté de forcer les portes et fenêtres de la mairie.
Bien entendu, avec l'aide des citoyens volontaires, des miliciens et des maréchaux, l'agression fut repoussée et la mairie ne fut pas pillée.

Dès le matin , conformément à la procédure, j'ai contacté les citoyens volontaires, les miliciens et les maréchaux ayant participé aux événements pour recueillir leurs témoignages.
Messire Jonas.voronda, de par son témoignage, m'a apporté une description précise de l'accusé nommé Allfears comme faisant parti des agresseurs.

J'espère, Madame le Juge, que vous tiendrez compte de mon témoignage sous serment, mais surtout de la dévotion des femmes et des hommes, qu'ils soient citoyens, miliciens ou maréchaux, risquant leurs vies pour la sécurité et la quiétude de leurs concitoyens.

Témoin n°2 de l’accusation : Jonas.voronda

Citation :

Voici son témoignage :

*À son tour, Jonas se leva.

Madame la Juge,
Monsieur le Procureur,

Voici mon témoignage :

J'agissais à titre de Chef-Maréchal dans la nuit du 14 au 15 octobre quand certains ont essayés de prendre d'assaut la mairie. La nuit était déjà bien avancée quand, lorsque je discutais avec un collègue, nous avons entendu un bruit et lorsque je me suis levé pour aller voir, j'ai alors reconnu la personne Allfears. Au matin, j'ai donné sa description pour qu'il puisse être retrouvé et qu'il soit traduit en justice.

La personne que j'ai reconnu est bel et bien celle qui se trouve dans le banc des accusés.

Témoin de la défense :



Verdict

Citation :

*Nouvelle affaire pour la Juyde do Biarn. Elle saisit le dossier, et annonça:*

Affaire Allfears contre le comté do Biarn. Accusé, levez-vous.

*Personne ne bougea dans la salle d'audience*

Bien, l'accusé avait certainement quelque chose de plus important à faire que de répondre de ses actes. Cela ne jouera sans nul doute point en sa faveur, mais qu'il en soit ainsi.

Nous, Eglantine Camille Marguerite, Juyde do Biarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Biarnes, rendons le verdict suivant:

Entendu que l'accusé a été formellement reconnu par le témoin ici présent,
Entendu que la révolte contre une municipalité ou l'autorité comtale ne saurait être tolérée sur nos terres,
Entendu que les articles du Coutumier définissent mot pour mot l'interdiction de se révolter,
Entendu que l'action de se révolter entre bien dans la définition juridique d'une Trahison,
Entendu que l'accusé n'ayant pas plaidé, il accepte ipso facto la requête de la partie plaignante,

Allfears, en ce vingt-quatrième jour du mois de Décembre 1459, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trahison. Vous êtes condamné à trois jours de prison et à un bannissement de trois mois des terres Béarnaises.

Messire le procureur, pour ce qui est du bannissement des complices de ce sieur, nous traiterons cela lors d'une autre audience.

L'audience est levée, justice a été rendue!

*Eglantine attrapa le marteau et frappa sur le socle en bois, ce qui produisit le délicat son : "BOUM" *