Fauve

Procès de Fauve

Escroquerie : Procès du mois de Décembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 5 Décembre 1459
Verdict rendu le 26 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Fauve

Procureur: Hansreudi
Juge: Tayabrina.reudi

Acte d’accusation

Citation :: En ce cinquième jour du mois décembre de l'an MCDLIX, nous, Hans Reudi, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Fauve, résidente de Châteauroux, Duché du Berry, pour des faits d'escroquerie commis au préjudice de la mairie de Loches.

Que la prévenue se lève pour entendre la lecture de l'acte d'accusation.

Dame Fauve, vous êtes poursuivie devant cette cour pour escroquerie par le Duché de Touraine pour avoir le 4 décembre 1459 à Loches, et depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement acheté du minerai de fer et ce en faisant fi de la législation en vigueur fixant les droits d'acquisition des produits spéciaux en Touraine.

J'ai ici le témoignage de Dame Tayabrina.reudi mandatée par le Duché pour vendre du fer sur le marché local de Loches.

04-12-2011 11:50 : Vous avez vendu à Fauve 2 kilos de minerai de fer pour 19,50 écus.

Ces faits constituent un acte d'escroquerie prévu par:

*Décret visant la réglementation des ventes et achats des produits dits spéciaux sur les marchés de Touraine, remplace l'ancien décret du même nom datant du 11 janvier 1459 sous le règne de Bitterly de Montoire.

Sont considérés comme produits spéciaux : le fer, la pierre, le sel et le bois

Sont autorisés à acheter ces produits spéciaux sur les marchés tourangeaux :
- Le CaC ducal de Touraine
- Les maires tourangeaux
- Les personnes mandatées par ou pour le CaC ducal et les maires de Touraine
- Les artisans tourangeaux dont le métier nécessite ces produits spéciaux

Les dits artisans devront se limiter à l'achat de quantités jugées comme raisonnables pour le bon fonctionnement de leur échoppe, en justificatif de la raisonnabilité de la quantité achetée, chaque artisan devra être capable de prouver sa production conséquente.

Sont autorisés à vendre ces produits spéciaux sur les marchés Tourangeaux :
- Le CaC ducal de Touraine
- Les maires tourangeaux
- Les personnes mandatées par ou pour le CaC ducal et les maires de Touraine
- Les marchands ambulants autorisés par le CaC ducal ou le Duc

Toutes personnes non autorisées par le présent décret, achetant ou vendant des produits spéciaux, se rendent passibles de poursuites judiciaires.

Revalidé à Tours en ce dix-huitième jour de septembre MCDLIX*

et réprimé par:

Par le chapitre 2, l'article 3 de la Charte Législative en vigueur depuis le douze juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf et rédigé comme suit :
Les délits graves, actes préjudiciables sans préjudice physique et/ou atteintes aux finances publiques, sont sanctionnés par une Peine Mineure. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de une à trois semaines) ou en jours d'emprisonnement, en fonction de la nature et de la hauteur du litige ainsi qu'en fonction du casier judiciaire du contrevenant. Après cinq condamnations par Peine Mineure, une Peine Grave s'appliquera nécessairement au contrevenant.
Les faits sont d'une extrême gravité. Nous demandons la peine de 2 semaines de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché.

Nous laissons à présent à la prévenue le soin d'élaborer sa défense, tout en lui rappelant qu'elle peut faire appel aux services d'un avocat, si elle le souhaite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,
Me voici ici présente pour préciser que effectivement j'ai acheté ce fer et que j'ai fait une erreur. Je compte bien sur restituer le fer immédiatement sur votre marché.
Ceci dit je trouve déplorable la façon de procéder de votre sergent de police qui me donnait j'usqu'à demain matin pour le restituer et ainsi éviter cette procédure.
Je le cite :
"Si il n'y a pas eu restitution d'ici demain matin, je me verrais dans l'obligation de monter un dossier en justice vous concernant pour escroquerie."
Hors le temps de lire son pigeon je reçois pratiquement en même temps votre convocation !
Je trouve son comportement un peu abusé et je pourrais moi aussi porter plainte pour cela.
Le fer est restitué Monsieur le Juge.
Merci de votre accueil dans votre ville, croyez bien que je ne manquerai pas de parler de vos façons de procéder à mon entourage.
Cordialement,
Dame Fauve de la Vallée des Ormes.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

La prévenue à été avisée par le sergent de police de Loches qu'elle avait commis une infraction et devait y remédier dans les plus bref délais. Saisi de cette affaire nous avons décidé de lancé cette procédure avant que la mise en cause ne quitte notre Duché avec ce qu'elle avait illégalement acquis. Toutefois, rien ne m'interdit de demander la suspension les poursuites si les produits illégalement acquis sont restitués.

Alors effectivement, elle a restitué à Dame Tayabrina.reudi les deux kilos de fer qu'elle avait acheté au prix de 19.50 écus.

Vous avez acheté à Fauve 2 kilos de minerai de fer pour 19,50 écus.

Mais, car il y a toujours un mais. Elle avait acheté un autre kilo entre temps, ce qui fait un total de 3 kilos de fer et non plus deux.

04-12-2011 17:20 : Vous avez vendu à Fauve 1 kilo de minerai de fer pour 19,80 écus.

Alors elle est bien gentille de nous rendre des deux kilos que j'ai mentionnés mais elle s'est amusé en a prendre un troisième qui lui est resté tranquillement au chaud dans son baluchon.

Si elle rend le dernier kilo de fer à 19.80 et de fait se met en conformité avec notre législation, je demanderais l'extinction des poursuites. Mais si elle ne rend pas le dernier kilo de fer ou si elle s'avise de nouveau à jouer avec la législation Tourangelle, nous engagerons de nouvelles poursuites, jusqu'à ce que ça rentre bien dans la tête.

Et que la dame ne s'avise plus de parler à la cour de cette manière, je précise que c'est elle l'accusée et pas la prévôté du Duché.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,

En aucun cas je ne me suis "amusé" avec votre législation.
Le fer sera restitué également, il a été acheté bien avant que je reçoive le pigeon de ce messire qui semble s'amuser de son autorité, et je précise aussi que pour pouvoir me procurer ce fer j'ai du vendre sur votre marché 6 pains ainsi que 6 maïs à prix cédant.
Je pourrais si je le voulais demander restitution de mon bien également !
04-12-2011 11:50 : Vous avez vendu à Feignant 1 miche de pain pour 5,90 écus.
04-12-2011 11:40 : Vous avez vendu à Williams 4 miches de pain pour 5,90 écus.
...
Quand je vois les prix exorbitant de votre marché je pense que les habitants de Loches ne se sont pas plaint de mes ventes !!!
Fer remis sur le marché !
Bonne journée !

Témoin n°1 de l’accusation : Tayabrina.reudi

Citation :: *Zankou s'approchant de la barre après avoir récupéré la raison du procès de la belle fauve. Des kilos de minerais de fer que sa patronne lui avait donné à vendre sur le marché de Loches

Saluant l�assemblée y compris le juge et le proc. Il prit la parole*

Votre Honneur, je me présente.

Zankou, homme à tout faire de la dame Reudi et aussi actuellement négociant en son nom sur le marché de Loches.

En effet cette personne est venue m�acheter du fer que je vendait sous les ordres de dame Reudi, voyez vous elle ne se risque pas à vendre sur un étal elle! �fin bref. Votre honneur penaud je suis parti remettre les notes des ventes à ma patronne, quand celle-ci horrifiée et qui doit vachement avoir en tête les noms de tout les habitants de la Touraine. Elle m�annonça que cette personne qui est à la barre de l�accusé *pointant du doigt la fauve* n�avait pas les droits pour acheter ces matières premières ! Puis rebelote ! Elle est revenue m�en acheter et tête en l�air comme je suis. Je n�avais des yeux que pour..�fin vous voyez votre honneur, elle a réussi à m�acheter encore du fer. Un kilos pour être précis ajouté à ceux d�avant ce qui nous fait trois kilos de minerais de fer ! Elle est sacrément forte l�accusée !

Pour finir et après remontrances certainement, elle est revenue me revendre les fers que j�ai racheter au plus vite pour ne pas être puni !

C�est tout ce que j�ai à dire votre honneur, merci de m�avoir écouté.

*il se retira et parti en silence dans les bancs*

Verdict

Citation :: En ce 26 décembre l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de Touraine, Tayabrina Reudi , dans l'affaire suivant.

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir: Achat illégal de produits dictes spéciaux en Touraine.

Eu égard que l'accusée à avoué son méfait

Conseillons à l'accusé de s'informer des lois en vigueur quand celle-ci se trouve sur territoire étranger.

Eu égard au fait que l'accusée a accepté de coopérer et de racheter ses fautes en restituant les stères.

Eu égard au fait que la prévenue s'est excusée auprès de la cour et a remis les stères à qui de droit. La cour accepte donc son excuse, car, par sa coopération nulle déstabilisation, ni atteinte aux finances publiques n'a eu lieu.

De ce fait relaxons l'accusée !

Justice est donc faite !

Peine

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