Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Sigou69

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Linoa
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MessageSujet: Sigou69   Sigou69 EmptyJeu 29 Déc - 17:16

Procès de Sigou69

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459 Arrow Coupable
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Linoa
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MessageSujet: Re: Sigou69   Sigou69 EmptyJeu 29 Déc - 17:22

Sigou69 Blason10
    Duché de Touraine
    Office de Justice de Vendôme


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Décembre 1459

    Procès instruit en Décembre 1459
    Verdict rendu le 22 décembre 1459


    Nom de l'accusé: Sigou69

    Procureur: Arthur7
    Juge: Tayabrina.reudi


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur

En ces temps difficiles, il est compliqué de maintenir un marché a flot.

Je compte donc ne pas laisser la moindre tentative de spéculation.

Sigou69 profite pourtant de cette situation difficile, puisqu'il achete des pains (en quantité, alors que l'on en manque) à 5,8 et les revend à 10 écus.

je vous donne les preuves à l'appui: témoins à appeler:
-Clerc*obscur pour la vente par Sigou à 5,8:
http://hpics.li/af5e885

-Paradise7 pour l'achat par sigou69 à 10 écus
https://2img.net/r/hpimg11/pics/417315Achatpain.png

Il est inutile de préciser que cela créé des troubles sur un marché déjà instable, à cause la guerre, sur un aliment pourtant de base, que les boulangers s'efforcent de vendre peu chers.
Bel exemple pour quelqu'un qui dit vouloir faire baisser les prix...

Sigou, vous pouvez vous faire assister d'un avocat.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
oui c'est vrai j'ai mis en vente 4 pains depuis longtemps 10 écus, et en se moment je stock du pain que j'achète car je prépare mon départ je ne revend pas le pain que j'achète ces quatres pains son depuis un bon nombre de jours sur la marcher et si paradise ma acheté du pain a 10 écus c'est simplement pour porter plainte contre moi je dois vraiment déranger et je l'affirme le pain que je réchète je ne le revend pas . Logiquement je devrais partir dans 14 jours vu que je suis bloqué.
Donc votre honneur depuis que je suis née a vendôme je n'ai jamais eu de problème;Je ne savais pas qu'il était interdit de stoker du pains pour voyager, maintenant j'ai la quantitée de pain voulu pour mon départ je n'en racheterai plus.Je me tien a votre disposition pour plus dexplication

Sigou69

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Ce que je viens d'entendre me fait doucement sourire.
A l'heure ou je vous parle, aux 17miches précédemment achetées, il faut rajouter 12 nouvelles miches le 30 novembre à 23h, c'est à dire la même journée des 17 miches précédentes achetées la même journée à 9h du matin, comme en témoigne un commerçant du marché.

Donc si on reprend les arguments de Messire Sigou, il vendrait donc 4 miches à 10 écus. Arrêtons nous sur ce prix, si vous voulez bien. Pour quelle raison, voudrait-on vendre le pain à ce prix là, sachant qu'il n'est pas boulanger déjà? Cela sous entend forcément qu'il les a acheté moins chères...

Bien ensuite, l'argument consistant à dire qu'il stocke pour partir dans 2 semaines. Justement, acheter 29 miches de pains la même journées, alors même que les pains ne courent pas les rues, par les temps troubles qui courent, n'est-ce pas une volonté délibérée de déstabiliser le marché?
Sans compter, que j'ignore où il part, mais cela se trouve-t-il à 29 jours de marche, comme il tend le sous-entendre avec des éventuels stocks?

Enfin, même si les miches à 10 écus, ont été mises en vente avant les achats de pains à 5,8, quel est l'intérêt de maintenir la vente à 10 écus, si on vient d'en acheter des moins chères, et que la volonté réelle de départ n'était pas bien de spéculer?

Je vous laisse à ces interrogations.

Je tiens aussi à préciser que je regrette cet état de fait, puisque j'étais en très bon terme avec Sigou dans le passé, et que son comportement actuel me déçoit profondément.

Merci de m'avoir écouté votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Elfin
Citation :
/* Elfin s�avança timidement à la barre. Il tenait entre les mains un chapeau qu�il triturait nerveusement */

Bien le bonjour votre honneur.

Je me nomme Elfin Beauregard, serviteur du seigneur de Virargues
Je suis arrivé à Vendôme il y a une trentaine de jours maintenant et je vais régulièrement sur le marché. J�y ai vu la désolation après le passage des armées du ponant, mais aussi sont redressement grâce aux habitants courageux.

Je ne vous monterais pas de parchemins étranges, inspiré par je ne sais quel maléfice, mais je tenais vous dire que cela fait quelques jours, dix pour le moins, que sur le marché, trônaient quatre miches de pain à un peu plus de dix écus. Elles y sont restées bien évidement jusqu�il y a peu, puisqu�il y avait suffisamment de pain et de maïs pour que chacun puisse se nourrir pour nettement moins chère. Il en reste d�ailleurs à présent trois.

/* relevant la tète, il regarda le juge en souriant */
Voila votre honneur, je laisse le soin à votre intelligence et à votre sagacité de tirer les conclusions adéquates.

/* Elfin salua et se retira */

Témoin n°1 de l’accusation : Clerc*obscur
Citation :
* La nuit avait été courte suite à de longues discussions en taverne auprès d'une ou deux choppes pour refaire le monde, puis à l'assistance jusqu'à 5h du mat' pour aider une poule capricieuse à pondre son �uf qui était resté coincé dans un oviducte un peu serré.
Bref Clerc*Obscur se frottait encore les yeux quand il se présenta à la barre*

Bien le bonjour votre honneur,
Si vous n'y voyais pas d'inconvénient, j'vais vous la faire courte pour que personne n'y perde du temps et j�vais me contenter des faits.
Le marché étant plutôt vide ces derniers jours, j'ai mis en vente par quantités limitées - environ 20 miches de pains à chaque fois - le fruit de mon labeur. Y�a pas à dire, ça s�la pète de dire qu�j�ai un labeur ! Bref� comme disait notre ami Pépin�
Le 30 novembre à 8h30 du mat� j�ai mis 20 miches de pain qui ont été vendues de manière très rapide à 2 habitants, le sieur Sigou69, ici lieu présent, qui m�en a pris 17, et le sieur Jaja38 qui m�en a pris 3. Donc valait mieux être levé tôt et guetter ma présence si on voulait grailler ce jour là.
Le soir ayant découvert que le marché était à nouveau vide, j�ai remis 20 pains sur le marché à 22h20, qui ont été revendus comme il suit : 4 miches pour Aldara.la.rouge, 2 miches pour Palomina, 1 miche à Laon, 12 miches à Sigou69 (prise à 23h) et 1 miche à Labrinvillier. Valait donc mieux être encore rapide.
Ayant constaté cela, j�ai décidé de vendre directement à la mairie, 20 miches supplémentaires.
Je peux confirmer que le sieur Sigou69 ne m�a plus racheter de pain depuis ce jour. J�en ai remis en vente le 1er décembre (20 miches), le 2, et le 3 quand je constatais que le marché était plutôt vide.
S�que j�ai raconté ceux sont les faits, rien que les faits.

Je ne suis pas au courant de ce que comptait faire le sieur Sigou69 avec ces pains, mais j�ai simplement été informé en taverne le 30 décembre vers 22h30 par messire le maire et maitresse Paradise7 qu�au moins un des pains en vente à 10 écus avait été vendu par messire Sigou69. La encore ceci est mon témoignage.

Bon si personne n�y voit d�inconvénient, j�m�en vais retourner auprès de ma basse-cour, aider pour les mises à bas. J�m�entraine car y�aurait parait-il quelques parturientes qui s�annoncent en haut lieu dans le duché !

Témoin n°2 de l’accusation : Paradise7
Citation :
Bonjour à tous,

Je me présente, je suis Paradise. Je viens ici témoigner devant vous que j'ai bien acheté une miche de pain à 10.05 écus à messire Sigou, le 30 novembre. Je voulais savoir, il est vrai, qui pouvait vendre du pain à ce prix alors que la population manque cruellement de pain.
Messire Sigou a donc acheté un stock de pain à messire Clerc afin de se préparer à un voyage. Mais pourquoi donc vendre du pain, si il en a besoin ?
Tout le monde fait des efforts ces derniers temps afin de pouvoir se nourrir alors que d'autres en profitent allègrement...

Verdict
Citation :
En ce 22 du mois décembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférées par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire

Eu égard que l�accusé a volontairement mis sur le marché de Vendôme du pain à 10 écus.

Eu égard au fait que l'accusé avait d'autre moyens de mettre son pain à l'abri que l'usage du marché de Vendôme.

De fait, reconnaissons, que maître Sigou69, à bien tenté de vendre ses miches à dix écus l�unité, alors que la période est difficile et la famine rôde sur Vendôme. Vous en avez profité pour vous enrichir. Par ce geste vous avez aussi déstabilisé le marché mettant par là-même la personne déléguée à surveiller le marché et sa stabilité en difficulté, l'obligeant à redoubler d'effort.

Le fait que vous exprimez votre regret est bien pris en compte et nous allons donc alléger votre peine et vous éviter des journées à la mine. Nous allons donc prononcer notre verdict !

Reconnaissons le dénommé Sigou69 coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.

Sigou69 vous êtes accusé des crimes modérées, en conséquence, votre peine sera une Peine de la Peur.

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à la réparation du litige et l'instruction de la faute en payant une amende de cinquante écus à la mairie de Vendôme.

Si au plus tard le 26 Décembre 1459 au levé du jour l'accusé ne s'est pas acquitté son amende, il sera de nouveau poursuivi devant cette même cour pour non respect d'une décision de justice.

Messire Galac, notre JAP, veillera à ce que la peine soit appliqué dans les délais demandé par la cours et pourra se saisir d'un nouveau dossier contre le coupable si jamais celui-ci déroge à la peine.

Un écus symbolique est demandé au coupable pour les frais de justice. L'accusé n'ayant pas un casier judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom.

Justice est donc faite !

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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