Blacknemesis

Procès de Blacknemesis

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine
Office de Justice de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 26 Novembre 1459
Verdict rendu le Décembre 1459

Nom de l'accusé: Blacknemesis

Procureur: Gilliane
Juge: -

Acte d’accusation

Citation :: * Il y avait bien plus de travail que d'habitude aujourd'hui à la Prévôté, la police avait fait du bon travail et plusieurs criminels étaient à inculper.! Il entra dans le tribunal avec ses dossiers sous le bras, après les avoir déposés il commença alors la lecture de son acte d'accusation. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 26ème jour de novembre, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Blacknemesis sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy, afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

17) Constitue un acte de trouble à l&#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Une fois avoir lu la loy qui correspondait au TOP, il déposa le Coutumier sur son bureau, puis se retourna et s'avança en direction de l'accusé, afin de lui signifier les faits qui lui étaient reprochés. *

Messire Blacknemesis !

Vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice de Tourraine pour répondre de vos actes, sur une tentative de révolte qui a eu lieu la nuit dernière sur la ville de Tours Vous avez tenté durant la nuit, lorsque la mairie était vide d'y pénétrer afin de déloger le maire en place et sans doute de mettre la main sur le trésor de la ville. Heureusement la maréchaussée efficace de notre ville vous a empéché d'acomplir votre forfait !

Vous avez été vu par un témoin oculaire de premier ordre, notre procureur , c est a dire moi,

Qu'avez vous à répondre pour votre défense ?

Voici les preuves du dossier :

10-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Blacknemesis parmi les assaillants.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole est maintenant à la défense,

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par gilliane ar kalonyg Procureur de tourraine le 26/11/1459
Sous régence du Duc George le Poilu 1er

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Dame Juge,

Je vous remercie de me donner la parole et de me permettre de me défendre correctement devant le procès le plus incompréhensible qu'il m'ait été donné d'assister jusque là. Sachez votre honneur que jamais je n'ai vu pareille mascarade dans une institution Française.

Revenons à ma défense:

Votre procureur nous dit que je me suis révolté le 10eme jour de Juin de l'an 2011. Rassurez moi. Il n'est pas sorcier votre pseudo procureur? Comment a t-il fait pour voir mes actions dans un temps si lointain du... FUTUR
Ce qui me rassure,quelque part , c'est que j'aurai longue vie.

Je cite les dires de votre procureur guidé certainement par le Sans Nom
« 17) Constitue un acte de trouble à l&Amp;#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451) »

Quelles sont donc ces formules magiques dignes d'un suppôt du mal?

Black pâlit en voyant l'oeil torve du procureur , détourna le regard se signa de long en large en invoquant Dieu

Dieu du Ciel, Toi qui est bon et Miséricordieux,
Accorde à cet être malfaisant ta pitié et guide le sur le chemin des Vertus!

Puis reprit:

Je suis désolé de vous l'annoncer mais ceci n'est pas une loi Tourangelle. Nous sommes en Touraine ici et non en Berry!
Ce qui prouve que ce Procureur est bien désorienté et n'a plus tout à fait ses esprits!

Il m'accuse de vouloir piller les caisses?

Alors qu'elles sont vides? Et ce n'est pas moi qui le dit mais le Bourgmestre AAron_!
C'est même affiché en mairie!
Voyez là encore une tentative du Sans Nom!
Il égare ce pauvre bougre en lui soufflant menteries à l'oreille!

Je vous le demande, sieur Juge, que ferais-je d'une caisse vide?

Me la mettre sur la tête et défiler dans les rues à l'image de ce Procureur qui se croit représenter la voix de la Justice ?
Je n'en ai nulle envie je vous l'avoue et ne suis pas atteint du mal qui ronge ce Bougre.

D'ailleurs se rend-il compte qu'il est présent dans un Tribunal censé rendre justice au Nom du Duc?
Je ne le pense pas.

S'il était conscient de ses paroles, il ne se ferait pas accusateur et témoin dans cette affaire!
Je le sais, car aux latrines les berricons ont laissé le Codex Royal pour se torcher.
Il était écrit:
"Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il lui est donc fortement déconseillé de témoigner au cours d'un procès où il officie"

Excusez du peu, je préfère les feuilles de maïs , c'est plus doux que le vélin!
Bref....On est pas là pour discuter de ça!

Pour Finir, le Duc n'est pas régent, Notre Bonne Reyne l'a pas installé sur le trône, pas celui des latrines,Hein?! Celui du Palais Ducal, et son procureur à un grain de maïs dans la courge, il accuse , témoigne, dans quelques minutes il serait bien capable de donner un verdict!

Je suis un homme honnête, moi! Engagé sur le Chemin des vertus , comme tout bon Aristotélicien et quand on accuse un honnête paysan comme moi, on fait au moins attention de respecter la loi soi même!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: La présente affaire s'inscrit dans le cadre de l'occupation ponantaise de la Touraine. Dans ce contexte, ses forces armées ont disposé du pouvoir judiciaire de facto par le contrôle de nos institutions et ont pu lancé divers procès contre nos ressortissants.

Le procédé en lui-même s'avère absolument illégitime dans la mesure où le pouvoir judiciaire est dévolu à une province par la reconnaissance royale de son dirigeant. Or, dans le contexte de guerre civile entre provinces royalistes et provinces ponantaises, il ne saurait y avoir la moindre dévolution possible à la suite d'une occupation.

A cette transgression fondamentale s'ajoute des transgressions mineures mais pourtant susceptibles de créer une vice de forme. Par exemple, le droit utilisé par le gouvernement d'occupation ne repose pas sur la coutume tourangelle ainsi que sur l'ensemble des textes promulgués par ses autorités légitimes. De plus, le droit employé par le Ponant a eu un effet rétroactif ce qui est absolument prohibé par les règles les plus élémentaires du droit en vigueur dans le Royaume de France et on peut considérer que son emploi interdisait toute défense aux prévenus.

Dans le cas particulier du procès impliquant le dénommé Blacknemesis aux autorités d'occupation ponantaises en Touraine, nous relevons la discordance entre les faits et la juridiction : on reproche à l'accusé de s'être révolté contre une occupation militaire en employant les institutions tourangelles alors que le prévenu a agi pour les libérer ce qui n'a aucun sens.

Prenant en considération ces remarques, nous Senctus, juge de Touraine, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le dénommé Blacknemesis aux autorités d'occupation ponantaises en Touraine

Nous proclamons le non-lieu et nous affirmons que toutes tentatives ultérieures de juger les dits-faits est dorénavant interdite hormis par un appel de cette décision auprès d'autorités royales légitimes.

Peine

Citation :: -