Fanfanlarose

• Haute Trahison : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine
Office de Justice de Touraine

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 9 Novembre 1459
Verdict rendu le Décembre 1459

Nom de l'accusé: Fanfanlarose

Procureur : Ouf!!
Juge :

Acte d’accusation

Citation :

Procès opposant le Conseil de régence berrichon en Touraine à Fanfanlarose le 9 novembre 1459.

L'accusé Fanfanlarose est soupçonné d'avoir collaboré activement avec le Duché de Touraine pour remettre en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon en aidant les forces d'occupation à annexer la ville de Châteauroux au Duché de Touraine.

La procure fonde son accusation sur des déclarations publiques de l'accusé dans laquelle il reconnaissait les faits. Ces faits seront démontrés par des témoins.

L'accusé est par conséquent soupçonné d'avoir violé le droit coutumier berrichon, pris en son livre II, qui dispose que : "Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)"

L'accusé peut se faire représenter par un avocat selon les modalités du droit coutumier berrichon.

Fait à Tours, le 9 novembre 1459, par Ouf!!, procureur de la Touraine berrichonne.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Fanfanlarose, toujours aussi amusé de la bassesse dont est capable ses adversaires politiques, prit place à la barre.*

Messire le Juge, Messire le Prévôt des maréchaux, Dame le Procureur, instances non élues par le peuple de Touraine et non reconnues par Sa Grasce Nebina, je vous salue.

On pourrait rire de la présentation qui vient d'être faîte ; cependant, malheureusement, elle est bien réelle. Voilà des instances, non reconnues par la Reyne puisque Messire Awacks n'a pas été reconnu Duc de Touraine par Sa Majesté la Reyne de France et que, par conséquent, aucun pouvoir de juger ne peut découler de son conseil et des membres qui le composent.
Lorsqu'une cour prétend faire appliquer le droit en violant les règles juridiques fondamentales du Royaume de France, ce n'est pas justice qui en sort mais une parodie de justice.

*Tout en levant les bras au ciel comme pour amplifier les lamentations et se moquer des instances.*

Oui, je dis parodie de justice car cette Cour constituée n'est pas là pour faire appliquer le droit, elle est là pour mettre sous terre toute opposition au parti omnipotent du FIER qui sème voilà maintenant quatre ans déjà, la terreur, la barbarie et la mort par le biais des guerres qu'il provoque.
Oui, je le dis haut et fort, je suis victime d'un procès politique. Par ce fait, les membres du FIER et de leurs protégés et serviteurs prouvent encore une fois que j'ai raison à leur sujet en dénonçant leur logique politique dictatoriale et oligarchique.

*Posant les mains sur la barre et avec sourire, Fanfanlarose continua sa plaidoirie.*

Faire appliquer une règle juridique berrichonne dans une instance tourangelle dans une ville sous souveraineté tourangelle est une drôle de conception du droit. Une deuxième bizarrerie. A défaut d'être juriste, vous excellez comme autocrate. Ce qui confirme bien qu'il s'agit d'un procès politique.

*Son sourire s'accroît*

Cette cour de justice fondée non sur le droit mais sur la logique politicienne me reproche d'avoir portée atteinte à l'unicité du Berry. J'ai cru naïvement que dans un contexte séparatiste des élites berrichonnes au Royaume de France, j'en avais également le droit en ma qualité semblable à la leur c'est-à-dire berrichonne au moment des faits. Je ne vois pas pourquoi ils seraient les seuls à s'arroger ce droit.
Afin, si je devais être condamné sur le fondement de cette règle juridique, qui ne peut être appliquée en Touraine, puisqu'elle est berrichonne, il faudrait alors condamner tout Châteauroux.

*Après un temps*

Le rattachement à la Touraine n'a-t-elle pas été approuvée pat voie référendaire par les castelroussins à plus de 60% le 1er novembre dernier ?
Je ne suis pas un traître au Berry, je suis un traître pour les membres du parti omnipotent dictatorial fieriste. On en revient donc toujours au procès politique.

*Fanfanlarose quitta la barre et se déplaça devant l'assemblée réunie pour assister au procès, les yeux à terre, la tête perdue dans les pensées. Puis, il se redressa vivement, le regard tournée vers les personnes qui ont introduit instance et prétendent faire appliquer le droit.*

Je n'ai rien contre le Berry au contraire, je rêve à son renouveau et à son bien-être, à un Berry véritablement libre c'est-à-dire débarrassé de la dictature fieriste, de ces procès politiques et où la contradiction sera possible. Je ne suis pas le seul à rêver ainsi, Châteauroux aussi en rêve, elle l'a précisé par les urnes en votant Fanfanlarose.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Llyr

Citation :

Une fois encore le greffier intervint et déclama la missive reçue.

"Aux honorables autorités judiciaires du conseil d'occupation ponantais en Touraine,
De nous, Senctus, plus ancien juriste tourangeau en ce bas monde,

Nous avons été désigné par l'accusé, Messire Fanfan, maire en exercice de Châteauroux, pour le représenter en tant qu'avocat et présenter devant vous l'argumentaire nécessaire à un non-lieu car c'est bien ce que la défense demande.

D'un point de vue juridique, et vous ne l'ignorez pas, ce procès n'a aucune valeur dans la mesure où vos autorités judiciaires ne sont pas reconnues par sa Grasce Nébisa de Malemort, Reyne de France, et qu'en Touraine, le pouvoir judiciaire découle de l'autorité ducale dont vous ne disposez pas, il vous est donc impossible d'instruire le moindre procès. De l'autre côté, et je trouve ce point des plus cocasses, vous jugez un homme présent à Châteauroux en vous appuyant sur les leviers judiciaires de la Touraine ce qui est, ni plus ni moins, qu'une reconnaissance tacite de la souveraineté tourangelle sur Châteauroux.

Qui plus est, vous jugez en Touraine et sans tenir compte de son droit ni même prendre la peine de l'amender ce qui signifie qu'il y a encore une fois rétroactivité de la loi ce qui est absolument proscris par la loi royale et non-affichage de celle-ci... A côté de cela, vous jugez ce que vous considérez comme un traître au Berry en vous appuyant sur l'appareil judiciaire de la Touraine et en utilisant le chef d'accusation de trahison qui ne convient absolument pas à vos accusations : soit Messire Fanfan est tourangeau et, dans ce cas, il s'agit d'un héros que l'on ne saurait accuser de trahison soit Messire Fanfan est berrichon mais, à ce titre, il ne peut pas être accusée par la justice tourangelle pour trahison pour des actes commis sur le sol berrichon...

J'imagine sans mal que vous savez déjà que d'un point de vue juridique, rien de tout cela ne tient une seule seconde et que n'importe quelle personne dotée d'une conception basique de la justice trouvera ce procès absolument inique.

Pire, d'un point de vue politique, par ce procès, vous interdisez tout procès ultérieur visant à établir la vérité et à châtier d'éventuels coupables car Messire Fanfan, ayant déjà été jugé, ne pourra plus l'être ultérieurement et, vu les vices de forme graves que connait ce procès, il serait entièrement blanchi par la Cour d'Appel qui vous retirera tout simplement tout légitimité à intenter un procès...

Pour les castelroussins, dont vous vous prétendez les maîtres à travers le gouvernement en exil du FIER, il ne s'agit ni plus ni moins que d'une insulte car, pour de basses vengeances, vous interdisez purement et simplement aux castelroussins un véritable procès et une réflexion d'ensemble sur les événements ayant conduits à la sécession de la cité.

Encore une fois, du point de vue de la forme, ce procès est ridicule mais, pire, du point de vue du fond, il ne réglera absolument pas le besoin de transparence qui pourrait exister chez les berrichons... En fait, fondamentalement, il y a un mépris évident de l'intérêt général dans ce procès au profit de basses vengeances politiciennes complètement absurdes du point de vue du droit et de la politique.

Je vous salue et vous prie, par amour de la justice, de déclarer un non-lieu car toutes les parties sont flouées dans une telle procès hormis le besoin de vengeance de quelques uns.

Senctus. "

Témoin n°2 de la défense : Nokomis_chausiku

Citation :

*Noko était là dans la salle du tribunal, écoutant les différentes actes d'accusation à l'encontre de son ami Fanfanlarose.
Lui faire un procès pour Haute Trahison, lui, c'était du n'importe quoi!
Messire Senctus avait dit ce qu'il fallait et Noko l'approuva complètement.
Noko était là, attentive à tout, aux moindres détails lorsqu'elle entendit le procureur l'appelé à la barre des témoins.
Aussi elle se leva, fit un clin d' oeil à son ami, lui sourit furtivement et s'approcha.
Elle respira lentement, seraine et prit la parole en se présentant en premier lieux.
Elle regarda le juge, le Procureur les salua d'un signe de tête et commença...*

Bonjour Messire le juge, Dame la Procureur!

Je me nomme Nokomis_chausiku de Satinka de Rosslyn!, épouse de Messire Golfoo Pogona, Sergent d'Armes de l'Ordres des Templiers et Tribun de Châteauroux.

Je suis vraiment horrifiée d'entendre l'acte d'accusation à l'encontre de Messire Fanfanlarose, notre maire!
Comment peut-on le traiter de Traitre!
En quoi l'est-il?
Pour avoir libéré Châteauroux des griffes du FIER...?
Il a été élu par le référendum du 1er novembre à la majorité pour représenter notre village, mais surtout le peuple a choisit d'être rattaché à la Tourraine.
Pourquoi me direz vous...?

*Noko marqua un léger temps d'arrêt, plus pour reprendre sa respiration que pour réfléchir à ce qu'elle allait dire.
Les mots sortaient simplement car ils venaient du coeur...*

Simplement pour notre liberté, ne plus subir les affres du FIER, pouvoir manger, travailler correctement et moi en plus élever mes enfants dans la dignité et le respect d'autruit.

Tout ce que le FIER ne donne pas, n'a jamais donné.
Nous étions en prison et Fanfan avec la bénédiction de ceux qui lui ont donné leur confiance l'ont fait serainement, ayant assez de ces guerres à répétitions, que le FIER engage si l'on n'est pas d'accord avec leurs idées.

Je suis la main droite de Messire Fanfan et le resterai.
Il est sain d'esprit, il est généreux, toute sa vie, il a toujours oeuvrer pour Châteauroux, se battant sans relâche pour le bien de notre village et de ses habitants.
Comme il a été dit, ce procès ne vaux rien, ce n'est qu'une parodie du pouvoir politique.

Notre Majesté La Reyne n'a aucunement reconnu le Conceil actuel et donc il n'a aucun pouvoir de juger ni même de rendre un verdict.
Je demande que le non-lieue sois donné, et que l'on blanchisse notre maire.

Voilà, j'ai dis ce que j'avais a dire, je crois en Fanfan, je le soutiendrai jusqu'au bout, car aussi honnête et rempli d'abnégation envers son village il n'y en a pas.

* Noko avait bien regarder le juge et le Procureur pendant sa déclaration.
Aussi, elle se tû, les salua, se tourna, sourit de nouveau à Fanfan et repris sa place parmis les personnes présente.

Elle pria le Très Haut afin qu'Il ouvre les yeux des aveugles et que les sourds puissent entendre la voix de la raison et de la vérité.....*

Verdict

Citation :

La présente affaire s'inscrit dans le cadre de l'occupation ponantaise de la Touraine. Dans ce contexte, ses forces armées ont disposé du pouvoir judiciaire de facto par le contrôle de nos institutions et ont pu lancé divers procès contre nos ressortissants.

Le procédé en lui-même s'avère absolument illégitime dans la mesure où le pouvoir judiciaire est dévolu à une province par la reconnaissance royale de son dirigeant. Or, dans le contexte de guerre civile entre provinces royalistes et provinces ponantaises, il ne saurait y avoir la moindre dévolution possible à la suite d'une occupation.

A cette transgression fondamentale s'ajoute des transgressions mineures mais pourtant susceptibles de créer une vice de forme. Par exemple, le droit utilisé par le gouvernement d'occupation ne repose pas sur la coutume tourangelle ainsi que sur l'ensemble des textes promulgués par ses autorités légitimes. De plus, le droit employé par le Ponant a eu un effet rétroactif ce qui est absolument prohibé par les règles les plus élémentaires du droit en vigueur dans le Royaume de France et on peut considérer que son emploi interdisait toute défense aux prévenus.

Dans le cas particulier du procès impliquant le dénommé Fanfanlarose aux autorités d'occupation ponantaises en Touraine, nous relevons la discordance entre les faits et la juridiction : on reproche à l'accusé d'avoir participé au rattachement d'un ville pro-tourangelle au Duché de Touraine et ceci au détriment d'un Duché contre lequel il est en guerre à savoir le Berry, ceci ne peut pas être susceptible d'un procès s'appuyant sur les institutions tourangelles car elles n'ont pu qu'être favorisé par son action.

Prenant en considération ces remarques, nous Senctus, juge de Touraine, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le dénommé Fanfanlarose aux autorités d'occupation ponantaises en Touraine

Nous proclamons le non-lieu et nous affirmons que toutes tentatives ultérieures de juger les dits-faits est dorénavant interdite hormis par un appel de cette décision auprès d'autorités royales légitimes.

A titre personnel, nous sommes même tenté de vouloir lui accorder une décoration pour les services rendus envers le Duché dont nous sommes conseiller.

Peine

Citation :

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