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Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de décembre 1459
Procès instruit le 10 décembre
Verdict rendu le [en attente]

Nom de l'accusé : _ysadora_

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Le 10 décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de _ysadora_ pour trouble à l'ordre publique.

En effet, dans la nuit du 03 au 04 décembre 1459, l'accusé en compagnie de Sacripan ont attaqué, dépouillé Epidor qui a eu le malheur de croiser leur route entre Auch et Lecoutre.

Le butin de ce crime s'élève à une charrette et 98 sacs de mais .

En vertu du Traité de Coopération Judiciaire ayant lieu avec le comté d'Armagnac et de Comminges,

Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :

Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.

Nous entendrons à la barre la victime qui viendra raconter comment l'accusé à ses complices l'ont agressés.

_ysadora_ bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur écouta attentivement le témoignage d'Epidor, et le silence éloquent qui servit de plaidoirie à la défense.*

Votre Honneur,

L'accusé n'a même pas daigné se défendre, son silence est un affront de plus à la Justice de Guyenne.

Nous ne pouvons tolérer que des gens comme _ysadora_a agressent impunément des passants et soufflettent tout un tribunal en estimant inutile de se défendre.

Considérant que l'accué a été formellement identifié par le témoin, considérant l'affront et le préjudice subi par la victime Epidor, nous demandons à ce que l'accusé soit condamné à passer quelques nuits en les geôles du fort du Hâ, car une amende serait une peine trop douce pour un homme qui le gagne par la rapinerie.

La parole est à nouveau à la défense, si l'accusé daigne se montrer...

*Le procureur retourna à sa place, doutant fortement qu'_ysadora_ se montre.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: En attente.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Epidor à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour et merci pour l'aboutissement de cette reqeste.

Je confirme l'accusation. Une charette et 98 sacs de maïs.

[04-12-2011 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Sacripan et de _ysadora_ .]

Un mois et plus de labeur soit un lèse de 375 écus si je compte la charrette.

Tout cela profitant de la noirceur de la nuit et du grincement de la roue mal graissée de ma charrette neuve. Facile à deux contre un.

J'espère que la justice sera sans appel et fera trembler tous les brigands jusqu'aux limites du royaume.

Pour en avoir eu l'expérience, la promesse de rembours ne sera qu'un sursis qui lui permettra de fuir, alors collez la aux fers pour autant de jours que d'écus volés.

Son comparse est sous l'oeil de la justice du comté de Rouergue et j'espère qu'il sera écroué de la même façon.

Encore une chance que ma non-violence m'a permis d'en sortir indemne.

Je vous fais confiance quant aux dénouement de cette affaire qui pour ma part est entendue si je considère le manque d'intérêt de l'accusée elle même.

Bon travail messires, et que la justice soit rendue.