Eldrid [Escroquerie]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Escroquerie

En date du mois d'août 1459
Procès instruit le 28 août 1459
Verdict rendu le 14 décembre 1459

Nom de l'accusé : Eldrid

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Le 28 du mois d'août de l�an de grâce 1459,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : .Kam.
Juge : Kronembourg

Accusé : Elvide
Village d'origine: Mimizan (Duché de Gascogne)
Statut : érudit

Victime : Mairie de Mimizan représentée par messire Andyliwach

*Le prévenu avait été convoqué en salle d�audience.
J'entrais dans le tribunal, avec sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, je saluais l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis m'éclaircis la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

Elvide comparaît ce jour devant la cour car elle est accusée d'escroquerie, profitant d'une révolte contre la mairie de Mimizan pour acheter des poissons à bas prix et les revendre avec bénéfices sur le marché.

En vertu du traité de coopération judiciaire signé le 5 décembre de l'an de grâce 1457, j'ouvre donc ce procès à la demande de mon collègue gascon, le procureur Evalys de la Rosas de Warenghien.

*Je déposais les preuves sur le bureau prévu à cet effet.*

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Courriers et tentatives de conciliation ont été tenté en Gascogne, mais l'accusée a quittée le Duché sans donner suite ni avertir de son départ.
A la date des faits, l'accusée était de plus conseiller ducal, et cerise sur le gâteau, exerçait la fonction de juge.

Elvide, vous restez bien évidemment libre pendant la durée de ce procès, mais je vous demanderai instamment de ne pas quitter la Guyenne, ni de disparaitre sur des chemins. Vous devez rester joignable à tout moment.

*Je retournais m'asseoir, indiquant à l'accusée qu'elle pouvait prendre la parole.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Eruntalon, nouveau procureur de Guyenne se leva pour lire le réquisitoire.*

Votre honneur, voici le réquisitoire rédigée par mon homologue gasconne, le procureur Cricriultras, comme le veut le traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces.

*Erun fit une pause pour dérouler le parchemin sur lequel était inscrit ledit réquisitoire puis commença sa lecture.*

"Votre honneur, comme il l'a été indiqué dans l'acte d'accusation le prévenu a commis un délit qu'est l'escroquerie mais ce qui est plus grave c'est qu'au moment des faits il était membre du conseil ducal et Juge de surcroit..

la sentence doit être exemplaire, profiter de son statut, de la prise d'une mairie pour faire un acte d'escroquerie c'est indigne,
cela doit être puni sévèrement.

Le prévenu non seulement a quitté le duché sans rien dire, mais de plus n'a même pas daigné se présenter devant vous.

Je propose comme sentence 3 jours de prison et une amende du montant des bénéfices fait par la revente des poissons achetés à bas prix.

Je n'ai plus rien à ajouter."

*Le procureur de Guyenne retourna ensuite à sa place*.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Andyliwach à la barre

Voici son témoignage :

*Andy s'avança jusqu'à la barre.*

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, je vous salue respectueusement.
J'espère être clair mais malheureusement l'affaire est complexe et donc longue à expliquer. Je vais tenter d'être le plus factuel possible :

Le 17 Aout, la mairie de Mimizan est prise par des pillards et les habitants de Mimizan s'organisent pour reprendre celle-ci dès la nuit tombée. Durant cette journée les pillards vendront sur le marché les biens de la mairie au plus bas prix.

Le 18 Aout, nous nous rendons maitres de la mairie et j'assume le poste de maire par interim. Je visite toute la mairie et j'établis un premier état des lieux. Lors de cet inventaire je trouve les derniers tickets des ventes réalisées par les pillards. Parmi ces ventes, je découvre que 22 daurades ont été achetées par Elvide. Sur le moment je n'y prête pas plus attention.

Le soir du 19 Aout, je vois sur le marché une quantité importante de poissons bradés à 16.95. Sachant qu'un grand nombre de poissons ont été dérobés à la mairie, je me porte acheteur d'une quinzaine de daurades et découvre ainsi que ceux-ci sont tous vendus par Elvide.

Le même soir, je dépose donc une plainte pour haute trahison, peut être aurais je du le faire effectivement pour escroquerie, mais peu importe.

Elvide prévenu de ma démarche, est arrivée aux bureaux des plaintes et a alors tenté de nous faire avaler qu'elle avait racheté ces poissons dans le dessein de "sauver" quelque chose. Lorsque nous l'avons interrogé sur les motifs qui l'avaient alors poussée à vendre, que dis-je ! à brader les poissons, elle eut le culot de nous affirmer qu'elle préférait rendre de l'argent plutôt que des poissons à la mairie. Le seul point qui puisse être retenu en sa faveur, c'est qu'à ma demande expresse, elle finit par nous fournir la liste exhaustive de ses achats et ventes : Elvide avait détourné pas moins de 61 poissons d'après ses propres dires mais si, bien sûr, elle prétend les avoir "sauvés".

Elvide a ensuite tenté de nous faire chanter en réclamant que la plainte soit levée sans quoi elle ne rendrait pas les poissons. Comme je me refusais de céder à ce chantage, elle a choisi de se réfugier dans un couvent espérant probablement ainsi ne pas pouvoir être jugée. Puis après quelques jours de retraites, elle s'est enfuie pour la Guyenne emportant avec elle pas moins de 2083 écus.

Voilà les faits.

Je suppose qu'Elvide vous indiquera que je n'ai préalablement à mon dépôt de plainte tenté aucune conciliation. C'est vrai, mais d'une part, d'après les lois gasconnes, les conciliations ne sont pas obligatoires et ne concernent ni les escroqueries, ni les hautes trahisons. Quant au mot conciliation, Elvide lui préfère celui de chantage.

Enfin, comme le faisais justement remarquer Madame la Procureur, l'accusé occupait le poste de juge au moment des faits ce qui à mon avis constitue un fait aggravant car elle porte un préjudice moral à l'ensemble de la profession.

Dernière précision : Le duc de Gascogne a démis Elvide de toutes ses fonctions ducales jugeant lui-même qu'Elvide méritait ce procès.

*Andy reprit son souffle et après avoir salué le juge et le procureur, retourna s'asseoir sur le banc des témoins.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procure;

Entendu le témoignage d'Andyliwach;

Attendu que les faits incriminés remontent à près de quatre mois;

Attendu que l'accusé n'a pas fait usage de sa position de conseiller dans ladite affaire;

Attendu que nul texte de loi ne vient étayer la plainte;

Attendu que notre homologue, juge de Gascogne, n'a pas répondu à nos missives l'invitant à se rapprocher de nous pour définir le verdict;

En conséquence, conformément au traité de coopération judiciaire liant la Guyenne et la Gascogne, en date du 5 décembre 1457, et plus particulièrement à son article 2.4 selon lequel l'avis du juge de la province requise prime,
Nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, prononçons en ce quatorzième jour de décembre 1459 la relaxe de l'accusé.

Que cela soit su, que cela soit fait.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été relaxé.