Amibatha [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'octobre 1459
Procès instruit le 4 octobre 1459
Verdict rendu le 12 décembre 1459

Nom de l'accusé : Amibatha

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Le 5 octobre de l'an de grâce 1459,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur :Eruntalon
Juge : Koyote

Accusé : Amibatha
Village d'origine: Cahors
Statut : érudit

Victime : Dalyan

*L'accusé avait été emmené en salle d'audience par les forces de la maréchaussée, le procureur pouvait commencer la lecture de son acte d'accusation.*

Amibatha comparait aujourd'hui devant vous monsieur le juge, car il est accusé de trouble à l'ordre publique selon le chapitre 4 du livre 2 du grand coutumier de Guyenne. En effet, ce triste personnage s'est adonné à la rapinerie, dérobant 146 écus à Dalyan honnête sujet de Guyenne sur la route entre Montauban et Agen.

Le témoignage de la victime sera requis à la barre pour établir la culpabilité de l'accusé. Nous entendrons également Salveo vice prévôt de Guyenne, officier de police en charge de l'affaire.

*Eruntalon déroula solennellement le rouleau de parchemin sur lequel était minutieusement recopié le Grand Coutumier de Guyenne, et entreprit la lecture du texte de lois concerné par l'affaire.*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

* Le procureur roula alors lentement son parchemin avant de le déposer soigneusement sur son pupitre.*

Nous rappelons que le prévenu dispose du droit de liberté jusqu'au rendu du verdict et qu'il peut également faire appel à un avocat parmi ceux exerçant en Guyenne : Melior, Betoval, Philipusaficus.

De plus le Grand Coutumier de Guyenne est affiché à la vue de tous en gargote bordelaise.

Que suive la plaidoirie du prévenu !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur écouta attentivement les témoignages des témoins, et le silence éloquent qui servit de plaidoirie à la défense.*

Votre Honneur,

L'accusé n'a même pas daigné se défendre, son silence est un affront de plus à la Justice de Guyenne et à Maitre Dalyan ici présent.

Nous ne pouvons tolérer que des gens comme Amibatha agressent impunément des guyennois et soufflettent tout un tribunal en estimant inutile de se défendre.

Considérant que l'accué a été formellement identifié par les témoins, considérant l'affront et le préjudice subi par la victime Dalyan, nous demandons à ce que l'accusé soit condamné à passer quelques nuits en les geôles du fort du Hâ, car une amende serait une peine trop douce pour un homme qui le gagne par la rapinerie.

La parole est à nouveau à la défense, si l'accusé daigne se montrer...

*Le procureur retourna à sa place, doutant fortement qu'Amibatha se montre.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Salveo à la barre

Voici son témoignage :

*Salveo pénétra gravement dans le tribunal. Muni de la lettre de convocation, il fit signe au greffier qu'il était prêt à livrer son témoignage.
Aussitôt la permission donnée, il s'avança vers le prétoire et y déversa son discours.*

Votre Honneur, Senhor Procureur,

Merci de m'écouter.

*Il serra le poing et désigna d'un doigt inquisiteur l'accusé.*

J'en ai assez de ces brigands qui écument nos routes, violentant les voyageurs, se croyant les maitres de terres qui ne leur appartiennent pas.
Moi même j'ai du subir les violences des rapines.

En tant que vice prévôt de Guyenne, j'assure de mon honneur qu'Amibatha est bien l'auteur de ce délit.

La description que m'a fait parvenir la victime de son agresseur est conforme à nos registres ; une pareille allure, tout de blanc, est difficile à oublier.
Le sénher Amibatha a même l'outrecuidance de se présenter en ces lieux avec les mêmes vêtements.

Pour ma part, je n'ai rien d'autre à dire.
J'ai instruit ce dossier, j'en suis convaincu de sa solidité.

Vos seigneuries...

*Il esquissa une légère révérence et quitta de la même légèreté la salle.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Dalyan à la barre

Voici son témoignage :

*Dalyan arriva au tribunal, et salua toute l'assemblée d'un signe de tête*

Bonjour à tous, alors voilà, je me nomme Dalyan un honnête paysant.
En ce jour je viens à peine de me remettre de ce méfait en ma personne.
Cet homme là devant vos yeux est bien mon agresseur, un érudit? Je ne pense pas, s'habiller de blanc vêtu n'est pas un bon camouflage surtout de nuit, et puis comment oublier ce visage. Les yeux perçants et froid les traits rudes, puis cette chevelure blonde que j'ai apperçu par quelques mèches dépassant de sous son chapeau.
Oui j'ai eu de la chance dans cette mésaventure c'était un soir de pleine lune.
Marchant à pas rapide pour arriver le plus vite possible dans une auberge chaude et accueillante d'Agen, puis tout à coup ... je fus pris d'assaut par cette homme qui manie l'épée mieux que moi... c'était la mort ou être détrousser j'ai choisi la voix de la raison.
Puis je me suis fait assomé lourdement et seulement le lendemain, je me suis réveillé avec un mal de crâne infernal.

Arrivé en taverne j'en ai parlé à quelques personnes, et une personne l'avait vu le quelques jours avant, il s'était présenté sous le nom d'Amibatha, un nom pas trop d'ici à vrai dire...

Alors voilà, moi un honnête paysant de notre beau Duché, réclamme que cet homme soit envoyé au gêole et montrer aux yeux de tous que ce n'est qu'un vulgaire brigand qui ne mérite que chatiement, je ne récupèrerai jamais cet argent mais j'espère toutefois récupérer mon orgueil en le voyant croupire au fond d'un cachot humide avec pour seule compagnie un rat affamé.

Verdict :

Citation :: Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procure;

Entendu le témoignage de la victime, laquelle a clairement reconnu et identifié l'accusé comme étant son agresseur;

Attendu que ledit accusé n'a pas daigné se défendre et n'a donc apporté aucun élément probant permettant de douter de sa culpabilité;

En conséquence, en ce douzième jour de décembre 1459, nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, déclarons l'accusé Amibatha coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à purger une peine de prison de trois jours dans un cul-de-basse-fosse de l'Ombrière.

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.