Gaius.
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![Bebert1er [TOPx2] [en cours] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Bebert1er [TOPx2] [en cours] Sam 24 Déc - 12:48 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de décembre 1459
Procès instruit le 10 décembre 1459
Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : Bebert1er
Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Le 10 décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Bebert1er pour trouble à l'ordre publique.
En effet, dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459, l'accusé en compagnie d'Alexane7 a attaqué, dépouillé et laissé inanimé dans un champ une enfant de 3 ans se nommant Madenning.
Le butin de ce crime s'élève à 10 à 15 pains et environs 150 écus selon la victime encore troublé lors des faits.
Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
Nous n'entendrons pas la victime à la barre, car celle ci au vue de son jeune âge est encore sous le choc.
A noter que Messire Bebert1er n'en est pas à son premier délit et ceci constitue donc une circonstance aggravante à prendre en compte.
Bebert1er bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus
Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- un enfant de trois ans vous dites... laissez moi rire qui porte 15 pain mais je vous demande detre serieux
je plaide mon innocence vu que tout ceci est impossible
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict : - Citation :
- En attente.
Peine : - Citation :
- En attente.
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Gaius.
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| | Sujet: Re: Bebert1er [TOPx2] [en cours] Sam 24 Déc - 13:17 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de décembre 1459
Procès instruit le 10 décembre
Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : Bebert1er
Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Le 10 décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare, procureur de Guyenne ouvrons ce procès à l'encontre de Bebert1er pour trouble à l'ordre publique.
En effet, dans la nuit du 26 au 27 novembre 1459, l'accusé en compagnie de Jademance et Reist a attaqué, dépouillé et laissé inanimé dans un champ Sistakana qui a eu le malheur de croiser leur route entre Marmande et Bazas.
Le butin de ce crime s'élève à plus de 400 écus, 50 stères de bois, 26 morceaux de viandes et 12 pains.
Cet acte constitue une trouble à l'ordre publique comme défini par le Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre 4, article 3 :
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
Nous entendrons à la barre la victime qui viendra raconter comment l'accusé à ses complices l'ont agressés.
Bebert1er bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus
Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché en gargote bordelaise à la vue de tous.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Sistakana à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, je suis Sistakana, victime de ce brigand et de sa bande.
Je suis encore blessée de cette attaque sauvage, et de la barbarie dont a fait usage cet homme avec ses complices.
Ce mécréant a à son actif un grand nombre de brigandages, dont certains ont été déjà jugés par votre tribunal, et d'autres l'ont été en d'autres lieux.
Votre cour doit mesurer la grande dangerosité ce type d'individus sans foi ni lois.
Nous ne pouvons plus voyager tranquillement sur les routes, sans avoir à subir les assauts de ces brigands.
Les peines de prison n'ont aucune efficacité, dès libération, tout recommence. Les butins des vols commis sont cachés, et les peines infligées font rire ce type de barbares quand vient le moment de profiter des richesses volées aux victimes.
Votre jugement doit être sans mansuétude à l'égard de l'accusé.
L'unique remède aux actes barbares qui s'additionnent est l'éradication du fléau.
Pour m'avoir laissé pour morte dans un champs, alors que je perdais la vie, et secourue par un brave paysan, j'attends de votre tribunal la plus lourde condamnation, la mort de ce brigand !
Je pense qu'une fois de plus, la justice ne parviendra pas à récupérer les biens volés, aussi une condamnation à mort est amplement méritée, et ainsi les routes seront plus sûres et les habitants en sécurité enfin.
Si vous vous contentez d'une peine de prison, que direz-vous à sa prochaine victime ?
Que ce vaurien de brigand soit passé par les armes, et que justice soit rendue à l'ensemble de ses victimes.
Merci de m'avoir écouté.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict : - Citation :
- En attente.
Peine : - Citation :
- En attente.
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