Billy_rr [Trahison]

Citation :

Duché de Guyenne
Office de Justice de la Teste-de-Buch

Procès pour Trahison

En date du mois d'octobre 1459
Procès instruit le 6 octobre 1459
Verdict rendu le 28 novembre 1459

Nom de l'accusé : Billy_rr

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Nous Frederine , maire de la Teste de Buch déclarons ce jour du 6 octobre de l'an de grâce 1459 porter plainte pour trahison contre dame billy_rr car celle ci a tenté une révolte de la mairie .

Suivant le chapitre IV des chefs d'inculpation

article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois."

La trahison s'applique bien à ce cas.

Nous apportons comme preuves la déclarations des gens charger de veiller sur la ville .

"06-10-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Billy_rr parmi les assaillants.

Nous appelons comme temoins Dame Bérangère et

messire jacques Rogy gardien bénévole.

Fait le 6 octobre à la Teste

Frederine, maire

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *L'encapuchonnée déboule en trombe dans la salle du tribunal, après s'etre perdu dans les méandres des couloirs*

*Elle s'installe et ouvre un gros livre devant elle avant d'observer les personnes présente, arborant un large sourire*

Monsieur le juge, madame la maire, dames et sires présents dans cette assemblée. Bien le bonjour. Nous voici réunis aujourd'hui dans ce tribunal pour juger d'un acte de trahison. Acte, oh combien odieux et portant la marque du Sans Nom, notre bienfai � Heu .. non pardon. Greffier veuillez rayer après « Sans Nom ».

Humm .. reprenons. Je disais donc, quel acte peut être plus abjecte que de trahir sa famille. Son duché.

C'est pourquoi, il est bien important, de relire le coutumier de Guyenne.

Relisons d'abord, l'article 4, chapitre 2 du Livre de la justice concernant les chefs d'inculpations

*Billy baisse la tête pour lire un gros livre déjà ouvert devant elle* Je cite :

La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

*La Souris relève la tête et regarde l'assemblée quelques seconde, avant de lever l'index vers le ciel - ouais paraît que ça fait classe quand on veut dire un truc important dans un tribunal - et de reprendre*

« Par un guyennois », retenaient précision importante dans le procès qui nous amène ici, ce jour. Trois simples mots et pourtant ce jour, les voilà capitaux.

Car que nous dit l'article 1 de l'Opus IV, chapitre 2, du premier Livre, concernant la citoyenneté Guyennoise.

*La jeune femme tourne plusieurs feuilles d'un coup, pour ouvrir à une page qu'elle avait précédemment marquée*

Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale.

*Relève à nouveau la tête observant le juge*

« Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne. »

Le coutumier est bien précis sur ce point, votre honneur.

Hors je ne possède ni champ, ni échoppe et encore moins un fief dans ce magnifique duché de Guyenne. Et je ne peux donc être considérée comme guyennoise.

Comment peut on donc, trahir une famille, un duché auquel nous n'appartenons pas. Je vous le demande votre honneur ?

L'article 4, chapitre 2 du Livre de la justice, ne peut donc tout simplement pas être invoqué pour l'affaire qui nous intéresse ce jour.

Je vous demande donc votre honneur, de proclamer la relaxe pure et simple. Ou une requalification de l'acte d'accusation en trouble à l'ordre public, à la faveur de l'article 3 du chapitre 2 du Livre de la justice, concernant toujours les chefs d'inculpations

*Tourne à nouveau plusieurs feuilles pour arriver à la page concernée.*

Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Je vous remercie de m'avoir écouté, et je ne doute pas que vous saurez porter un jugement sur cette affaire avec sagesse et discernement et me relaxerer. Non seulement j'ai été convoquée ici pour de mauvaises raisons. Mais qui en plus je suis accusée alors qu'aucun témoin ne m'a reconnu dans ce tribunal.

Monsieur le juge, madame le maire. Je vous remercie.

*Verse une bonne rasade de chouchen dans une chope posée à coté d'elle et la vide d'un trait, c'est qu'ça fait soif de jacter comme ça*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Ayant écouté l'accusée, Frederine reprit la parole.
Dame je maintiens la haute trahison et voici pourquoi.

Vous êtes bien domiciliée à la Teste de buch, vous êtes vagabond d'accord , mais vous faites bien partie des habitants de la ville donc vous faites bien partie du duché et la haute trahison s'applique.

Messire le juge je demande à ce que cette dame soit condamnée pour haute trahison, les agissements de ces gens perturbent le bon fonctionnement de la ville.

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Ignace. à la barre

Voici son témoignage :

Plus habitué aux tribunaux, l'Ignace et son éternel tonnelet, étaient arrivé un peu avant Billy et avaient pris place au fond de la pièce, non loin de la grande cheminée. Ben ouais, c'est qu'ça commençait à cailler, l'automne montrait ses premiers coups de froid et avait sorti ses premières pluies, après un bel été indien. Et juste à coté d'une fenêtre, qui laissait passée des courant d'air. Ben, ouais !! Fallait quand même que le chouchen reste frais. Fallait pas déconner non plus.

Tout en sirotant l'alcool contenue dans son tonnelet, il avait écouté calmement l'acte d'accusation erroné de la mairesse. S'amusant de la voir lire ses inepties et démontrer toute son ignorance, sans même s'en rendre compte. Comme quoi, c'était un métier d'être homme de loi, ce n'était pas donné à tout le monde d'exercer la charge de juge, ou de procureur. Et visiblement la blonde n'en faisait pas partie.

Ca se disait maire, et ça ne connaissait même pas les premiers articles du coutumier. A la fois amusant et désolant, de la part d'une personne avec de telles fonctions.

Amusé, il avait écouté Billy apprendre quelques notions de lois à la blonde, en s'offrant même le luxe de lui corriger son acte d'accusation, comme un professeur à son élève.

Quand on l'appela à la barre, notre bougre se leva en prenant sous l'bras son tonnelet, et s'approcha de la barre.

'Tain !! C'est bien la première fois que j'me retrouve à c'te place là et trop comment ils sont trop bien les sièges des spectateurs. Vous devriez en filer aussi pour les accusés, hien. Non parc' que l'banc, ça fait mal aux miches, à force* Dit il au juge après s'être arrêté à la barre*

Souriant, il se tourna vers Billy et lui fit un petit clin d'oeil, avant d'adresser un large sourire amusé à la mairesse puis de porter à nouveau son regard sur le juge.

M'sieur l'juge, j'vais pas revenir sur la nullité de l'acte d'accusation. La prévenue l'a fait parfaitement précédemment. Mais juste pour revenir sur une petite précision concernant cette fameuse nuit là. D'une cette jeune femme *dit il en désignant le box des accusés* était dans ma couche et nous avons forniqué toute la nuit comme des bêtes.
Et de deux, Regardez cette jeune femme. Regardez comme elle est habillée. Toujours sa capuche mise et rabattue sur le devant. Et vous pouvez demander à toutes les personnes que vous voudrez. Tous vous dirons qu'elle est toujours habillée ainsi.

Difficile de reconnaître quelqu'un habillé comme cela. Ou pire. Trop facile de la confondre avec une personne commettant un forfait. Car avouez, que bons nombres de brigands portent souvent ce genre de vêtements quand ils maraudent dans la nuit.

Ca explique l'erreur du ou des témoins de l'accusation. Car même là c'est encore floue. On nous en annonce deux dans l'acte d'accusation, mais j'en vois plus qu'un .. apparemment de vraiment annoncé. Bref, en plus de nous faire perdre notre précieux à tous, on frôle dangereusement avec la faute de procédure et l'erreur judiciaire.

Le plus simple pour tous serait simplement d'annuler toute cette procédure, et qu'une fois que la mairesse aura prit quelques courts de droit, je me propose de lui donner, on pourra, si ça l'enchante recommencer un procès sans être entaché de bétises et d'erreurs dès le début du commencement.

Votre honneur, m'ame la maire. J'vous salue bien bras.

*Tenant toujours son tonnelet sous son bras, il prit la direction de la sortie en regardant Billy* J't'attends dehors Souris. Fais vite. Ca m'a donné des envies moi de repenser à cette nuit. *Avant de sortir en rigolant*

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Berangere à la barre

Voici son témoignage :

Moi Bérangère je témoigne ce jour devant vous et je jure sur l'honneur que dans la nuit du 6 je faisais parti de la milice du village et que nous avons maté une révolte et que la femme que je désigne du doigt faissait parti des assaillants. je jure solennellement de bien la reconnaître.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Entendu l'acte d'accusation de la bourgmestre de La Teste de Buch contenant témoignage des défenseurs de la ville, lesquels ont formellement reconnu l'accusée parmi les assaillants;

Entendu le témoignage de Berangère, laquelle a formellement reconnu l'accusée parmi les assaillants

Entendu les plaidoiries et témoignages de la défense;

Attendu que les notions de guyennois et de sujet guyennois sont deux notions distinctes;

Attendu que si la notion de "sujet guyennois" est définie restrictivement aux termes du Grand Coutumier de Guyenne, tel n'est pas le cas de celle de "guyennois", laquelle s'entend de toute personne résidant en le Duché de Guyenne;

Attendu que le chef d'accusation de trahison s'applique bien notamment en cas de tentative de révolte perpétrée par un guyennois ;

Attendu que l'accusée est bien résidente de la ville de La Teste de Buch, et à ce titre, guyennoise.

Attendu que le sieur Ignace. n'a nul droit de plaider en Guyenne en qualité d'avocat;

Attendu que le simple témoignage dudit sieur Ignace., outre son manque total de moralité et sa grossièreté, ne saurait suffire à contrebalancer les témoignages des miliciens testerins;

Attendu notamment que l'argument d'une capuche empêchant toute identification ne saurait être retenu, une capuche pouvant aisément glisser lors d'une échauffourée avec des gardes, dévoilant ainsi le visage de son porteur.

Attendu cependant que la tentative a pu être déjouée par l'efficacité et le zèle desdits défenseurs municipaux, que nous félicitons au passage;

En conséquence, en ce vingt huitième jour de novembre 1459, nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, déclarons l'accusée Billy_rr coupable de Trahison et la condamnons à purger une peine de prison de deux jours dans un cul-de-basse-fosse de l'Ombrière.

Si l'accusée entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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