Allfears [Trahison] (2 dossiers)

Citation :

Allfears [Trahison] (2 dossiers) Blasonduchcdevise

Duché de Guyenne

Procès pour Trahison

En date du mois d'octobre 1459
Procès instruit le 8 octobre 1459
Verdict rendu le 28 novembre 1459

Nom de l'accusé : Allfears

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Le 8 octobre de l�an de grâce 1459,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Eruntalon
Juge : Koyote

Accusé : Allfears
Village d'origine: la Teste de Buch
Statut : érudit

Victime : La Teste de Buch

*Le prévenu avait été convoqué en salle d�audience. Le procureur se prépara à la lecture de l'acte d'accusation, le prévenu étant guyennois, il serait poursuivi pour trahison dans cette affaire de révolte contre une mairie.*

« Allfears comparaît aujourd�hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois de trahison. En effet, dans la nuit du 7 au 8 octobre 1459, cet individu s'est révolté contre la mairie de la Teste de Buch pour en prendre le contrôle. Bien qu'il ne soit pas seul dans le coup, le courage des défenseurs a permis de mettre à mal ce sombre projet . Le témoignage de Roxetrice, défenseuse de la mairie, permettra d'établir ces faits. »

*Eruntalon fit ensuite lecture du texte de lois :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge."

L'acte de l'accusée est donc clairement inscrite comme passible de poursuite dans notre Grand Coutumier.

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Allfears bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus »

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché aux yeux de tous en gargote bordelaise.

La parole est à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Allfears arriva dans la grande salle suite a une convocation pour trahison avers le duché.

Il écouta attentivement le procureur lire son coutumier.

All se leva et prit la parole.

Monsieur le juge, Monsieur le procureur, suite à votre lecture je viens vous demander la RELAXE pour vice de procédure.

D'après le coutumier que vous avez excellemment lu il est bien notifier qu'il faut etre guyennois pour etre accusé de TRAHISON. Hors toujours d'après votre coutumier et que vous avez omis de lire, je cite :
*******
Livret I
Opus IV - Dispositions communes à l'ensemble des institutions de Guyenne

Article 1
Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
********

Je ne puis donc être Guyennois étant donné que je n'ai ni champs, ni echoppe, ni fief.

Cette accusation n'a aucune valeur au yeux de la justice.

Je demande tous de même confirmation auprès d'un avocat plus expérimenté que moi au sujet des lois

Allfears alla s'assoir en attendant que le juge classe l'affaire

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur écouta attentivement, comme à son habitude, la défense de l'accusé, ainsi que les témoignages et même la plaidoirie de l'avocat prétentieux.

Il envoya un petite page récupérer certains documents qu'il avait laissé en son bureau car il ne pensait pas en avoir besoin. Une fois le garçon revenu avec les parchemins il pu commencer son réquisitoire.*

Votre honneur, je vous demande de ne pas prendre en compte la plaidoirie de l'avocat de la défense. En effet, bien que ce dernier se gargarise d'avoir lu notre coutumier, il semble qu'il n'ait pas jugé utile de prendre connaissance de ses annexes, affichés avec lui. S'il l'avait fait il aurait trouvé un charmant document intitulé "les avocats en Guyenne".

Les articles 2 et 2 bis lui auraient appris qu'il n'avait pas le droit de plaider en Guyenne sans être nommé avocat par le duc, à moins d'être avocat du Dragon :

"Article 2 : De la nomination d�un avocat en Guyenne

Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour nommer un avocat.
Celui-ci devra présenter une lettre à la duchesse/Duc de Guyenne contenant toutes les informations sur ses expériences passées ainsi que sur ses motivations. Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l�avis des conseillers ducaux quant à la nomination d�un avocat.

Article 2 bis : Des avocats de l'ordre royal du Dragon

Les avocats officiellement reconnus par l'ordre royal du Dragon ont tout loisir d'exercer leur métier en Guyenne, sans avoir à demander nomination auprès du Régnant en exercice."

Or Ignace. n'est ni avocat de Guyenne, ni membre du dragon puisque ne figurant pas sur la liste de ceux-ci publiée et scellée par Maitre Elisabeth Stilton bâtonnier de l'ordre, cette liste étant datée de la veille de l'ouverture du procès. La plaidoirie d'Ignace. n'est donc pas recevable.

* Erun marqua une pause avant de passer à une autre point.*

Au sujet de la remarque de l'accusée sur un mauvais chef d'inculpation, je vais me permettre de citer les mêmes textes que lui. Tout d'abord celui sur la trahison :

"Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge. "

Dans ce texte, il est fait mention du terme "Gyennois".

Maintenant voici l'article 1 de l'opus IV du chapitre II du Livre I du Grand coutumier de Guyenne :

"Article 1
Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale."

Ici on peut noter que le texte précise "SUJET guyennois" et non seulement "Guyennois". De plus ce texte régit le droit de se présenter ou non aux élections en Guyenne. Il suggère donc que le rang de "SUJET Guyennois" apporte une valeur ajoutée par rapport au simple "Guyennois".

Il existe donc une différence entre le simple Guyennois qui a la capacité de se présenter aux élections mais n'a pas le droit de la faire, et le SUJET Guyennois qui lui est autorisé à se présenter à ces élections.

Or je rappelle que le texte sur la trahison ne comporte pas une seule référence au terme de SUJET, il évoque seulement les Guyennois.

De par sa résidence au sein de nos frontière, plus particulièrement à la Teste de Buch, Allfears peut être considérer comme Guyennois bien qu'il ne soit nullement SUJET Guyennois et qu'il n'ait donc pas le droit de se présenter aux élections municipales et ducales. Le chef d'inculpation de trahison est donc valable.

* Une nouvelle pause fut marquée par le procureur pour laisser le temps à l'auditoire et à lui même de souffler un peu.*

Maintenant je souhaiterais revenir sur les deux témoignages qui présentent deux versions de la même histoire.

D'un côté nous avons Roxetrice qui nous a été recommandée par la mairesse de la Teste de Buch pour sa participation à la défense du village. Cette dame a clairement identifié l'accusé parmi les assaillants de la mairie. Elle nous en fait le témoignage simplement et sans fioritures de langage.

D'un autre nous avons la témoin de la défense qui apporte un alibi à l'accusé sans que celui-ci n'ait pris la peine de l'évoquer avant sa venue, ni même d'annoncer ce témoin dans sa plaidoirie. Je trouve ce témoignage un peu tombé du ciel pour ma part. Cette femme se présente comme une défenseuse du village qui passe sa nuit de garde à boire et à jouer et discuter avec l'accusée, pour éviter de s'endormir. Voilà qui nous met en confiance�.

De plus je serais curieux de savoir comment quelqu'un qui défend sa ville pourrait s'adonner à tous ces amusements alors même qu'une révolte qu'elle est sensée combattre, a lieu juste à côté.

En outre, j'ai vraiment beaucoup de mal à imaginer un défenseur de village accuser ses compagnons de jalousie� A toute fin utile de rappelle que Roxetrice est une femme et pourrait difficilement être jalouse de l'accusé.

Peut être Crusty_jeni qui semble cruellement manquer de sommeil fait-elle certaines confusions� Il est invraisemblable de passer une nuit avec l'accusé tranquillement à jouer, à chanter, à boire et à discuter non loin des remparts alors qu'une révolte est en cours.

En considérant tous ces éléments, j'aurais plutôt tendance à croire Roxetrice, plutôt que notre défenseuse prétendue qui déserte son poste pour jouer et boire et ne s'en cache pas.

Votre honneur, Roxetrice a clairement reconnu l'accusé, aussi, je demande à ce qu'Allfears soit condamné pour son acte. Pour un cas de trahison, un passage de quelques jours en nos geôles me semble indispensable.

*Erun regagna sa place, il ne restait plus que la deuxième plaidoirie de la défense avant le verdict, le rôle du procureur était donc terminé dans ce procès."

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Ignace. à la barre

Voici son témoignage :

Le bougre venait à peine de quitter la salle dans laquelle se déroulait le procès de son épouse, qu'un greffier lui fit apporter une nouvelle convocation. Décidément, il allait passer sa journée au tribunal. Ca faisait longtemps.

Il arriva dans la salle de ce nouveau procès, s'installa et observa l'assemblée. Ah un nouvel accusateur. La mairesse a quand même compris qu'elle connaissait pas les lois de son duché.

Ah. Nouvel accusateur, même erreur. Décidément, ils étaient vraiment fâchés avec leur coutumier, dans ce duché. Décidément très décevant ..

Bon ben la sanction serait la même.

Il laissa All, commencer à se défendre et à expliquer, avant d'être à son tour convoqué à la barre.

*Il adressa un sourire carnassier au procureur, avant de lui dire d'un ton moqueur* Oui monsieur le procureur. Vous avez raison sur un point. UN seul. Votre coutumier est bien affiché sur la grande place de Bordeaux. En effet. Et vous devriez même en profiter pour le lire et l'apprendre, si vous voulez faire honneur à la charge de vous avez.

Prêt pour la leçon du jour ? Elle traite sur le chef d'inculpation de Trahison. Ca devrait vous servir

Article 4, chapitre 2 du Livre de la justice concernant les chefs d'inculpations

La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Donc le terme de sujet guyennois y est plusieurs repris pour bien explicité la tenue d'un procès pour Trahison

Allons donc relire l'article 1 de l'Opus IV, chapitre 2, du premier Livre, concernant la citoyenneté Guyennoise.

Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale.

Donc n'est considéré sujet guyennois que les personnes répondant à ces critères

Donc une personne qui n'y répond pas n'est pas un guyennois.

Si nous mettons cela en corrélation avec la loi sur le chef d'inculpation de trahison, que je rappelle :

La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.

Cela nous donnerai donc : Ne peut pas être accusé de trahison une personne ne possedant ni champs, ni échoppe, ni fief en terre de Guyenne et n'étant pas citoyen d'honneur.

*Petit sourire au procureur*

Ne me remerciez pas pour la leçon, ce fut un plaisir.

*Puis il se tourna face au juge*

Votre honneur, je vous souhaite une bonne journée *Dit il en quittant la salle en saluant All d'un geste de la main*

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Crusty_jeni à la barre

Voici son témoignage :

*jeni avait à peine fini sa garde de la nuit qu'elle recut une convocation*

Quoi?? ALL accusé? Ralalala l'en manque pas une celui là.

*arrivait au tribunal*

Bonjour bonjour, excusez ma tenue hein, mais je n'ai pas encore dormie.. j'ai defendu la ville toute la nuit. Bref...

All, si il a bien ete reconnu, c'est parce qu'il etait venu passer la nuit avec moi, pour ne pas que je me sente seule et surtout pour ne pas que je m'endorme.

Alors nous avons discuté toute la nuit non loin des remparts, et nous avons rit, chanté, bu et pleins d'autre truc...
Alors si un des miliciens a dit ça, j'suis sur qu'il a été jaloux.

Parce que je suis sur que pour certains, ils avaient envie de passer la nuit à mes cotés, mais quand ils ont vu que la place etait prise bah voila.

Ayant defendu la ville plusieurs nuits, même durant les attaques, je peux vous dire que cette nuit là, il n'en fut rien pour ALL, il etait tranquillement avec moi.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Roxetrice à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour j'ai participé à la défense de la mairie. Au petit matin du 8 octobre et j'ai pu voir la personne qui menait le groupe qui a tenté de prendre la mairie.
Je reconnais l'homme qui est devant moi il tentait de prendre la mairie avec ses hommes. J'ai entendu ses hommes l'appeler Alfears .

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: La quintefeuille avait parfois l'impression de se répéter. Mais enfin, comment faire autrement lorsque les accusés se succédant présentaient exactement la même défense, erronée de sucroît?

Entendu l'acte d'accusation de la procure;

Entendu le témoignage de Roxetrice, laquelle a formellement reconnu l'accusée parmi les assaillants

Entendu les plaidoiries et témoignages de la défense;

Attendu que les notions de guyennois et de sujet guyennois sont deux notions distinctes;

Attendu que si la notion de "sujet guyennois" est définie restrictivement aux termes du Grand Coutumier de Guyenne, tel n'est pas le cas de celle de "guyennois", laquelle s'entend de toute personne résidant en le Duché de Guyenne;

Attendu que le chef d'accusation de trahison s'applique bien notamment en cas de tentative de révolte perpétrée par un guyennois ;

Attendu que l'accusé était bien résident de la ville de La Teste de Buch, et à ce titre, guyennois, au moment des faits qui lui sont reprochés.

Attendu que le sieur Ignace. n'a nul droit de plaider en Guyenne en qualité d'avocat;

Attendu que le simple témoignage dudit sieur Ignace., n'étant qu'une longue et inexacte interprétation du coutumier guyennois, ne saurait être retenu;

Attendu que le témoignage de la dénommée Crusty_Jeni apparaît des plus bancal, sa tentative de discréditation du témoignage de l'accusation étant tout sauf pertinente, s'appliquant à un témoin féminin alors que l'essai de réfutation vise des témoignages masculins.

Attendu cependant que la tentative a pu être déjouée par l'efficacité et le zèle desdits défenseurs municipaux, que nous félicitons au passage;

En conséquence, en ce vingt huitième jour de novembre 1459, nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, déclarons l'accusé Allfears coupable de Trahison et le condamnons à purger une peine de prison de deux jours dans un cul-de-basse-fosse de l'Ombrière.

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.