Vagins [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de décembre 1459
Procès instruit le 3 décembre 1459
Verdict rendu le 18 décembre 1459

Nom de l'accusé : Vagins

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Le 03 du mois de décembre de l�an de grâce 1459,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Nightmare
Juge : Elianor_de_vergy

Accusé : Vagins
Village d'origine: Cahors
Statut : Paysan

Victime : Adrianna, maire de Cahors (durant les faits), Cissou douanière

*Le prévenu avait été convoqué en salle d�audience.
Le Procureur, Nightmare, entra tribunal, sous le bras l'ensemble des parchemins constituant le dossier de cette affaire, et comme toujours en pareille circonstance l'air sombre. D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits.*

« Vagins comparaît aujourd�hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d�avoir refuser de payer ses taxes, ainsi que d'avoir insulter des habitants de Cahors ! Le témoignage d'Adrianna et de Cissou sera d'ailleurs requis à cette barre.
Il est aussi accusé de diffamation et d'insultes, notamment par une usurpation de fonction dans les locaux de la prévôté et insultes envers les autorités municipales»

*Nightmare rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *

Le dossier étant volumineux, je vous le remet et nous sommes disposé à en fournir une copie à la défense dès qu'ils le demanderont.
Ces faits papiers seront évidemment étayés par les deux victimes qui viendront à la barre.

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Vagins bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Hugo_Mercier
Maître Philipusaficus »

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX). Enfin accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

« Que suive la plaidoirie du prévenu ! »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nightmare écouta attentivement les témoignages de l'accusation, mais n'eut pas à écouter la défense, l'accusé ne s'étant pas donné la peine de se défendre.*

Votre honneur, puisque l'accusé ne daigne pas se montrer, je serais bref.

Considérant les faits cités par les deux temoins que sont Cissou douanière de Cahors et Adrianna maire de Cahors: - c'est à dire un non respect des autorités municipales et ducales, notamment pas l'occtroiement par la force du poste de douanier, et de celui de sergent de police
- l'insulte de ces mêmes institutions
- et l'indifférence que porte l'accusé à celles-ci, et la preuve est de mise encrore aujourd'hui, où le prévenu brille par son silence.

Nous, nightmare procureur de guyenne, demandons donc que l'accusé soit condamné à quelques jours dans nos geôles ducales, ainsi qu'a l'accomplissement de travaux d�utilité publique dans la ville de Cahors, afin qu'il se rend compte de l'utilité de sa ville. Peut être la respectera-t-il plus ainsi.

La parole est à l'accusé, enfin s'il daigne nous honorer de sa présence.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Cissou à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour,

Voilà Xstoff est le douanier officiel de Cahors mais pendant un certain temps, il m'a demandé de le remplacer dans sa tâche car il est parti en voyage.
Vagins est venu en taverne un soir, tout d'abord nous demandant ce qui se passerait s'il ne payait pas ses impôts qu'on lui demande, on lui a répondu que la somme augmenterait et qu'il aurait des pénalités, que c'était grave mais en vain, celui-ci a répondu qu'il ne paierait jamais ses impôts mais l'histoire ne s'arrête pas là, plus tard dans la soirée, il est revenu en taverne en s'appropriant le poste de douanier que j'occupais à ce moment là, en disant que désormais il était le seul et unique douanier de Cahors, qu'il nous surveillait et que si on se comportait mal à ses yeux il y aurait des sanctions. J'ai bien expliqué et pendant un long moment que le poste de douanier m'était attribué que j'avais passé ma formation et qu'en aucun cas il ne devait et pourrait prendre ma place. Il a insisté en disant qu'il faudrait que je sois levée tôt pour pouvoir exercer mon rôle car sinon tout serait déjà fait que je pouvais de toute manière déjà disposer et qu'il se fichait de ce que je disais....

Le lendemain j'ai fais mon recensement dans de bonnes condition mais après avoir écris la lettre de "Bienvenue" aux étrangers de Cahors et fait mon rapport pour le duché, il s'est approprié mon poste de douane et c'est occupé d'inscrire et les arrivées et les départ de Cahors derrière mon dos ! Il a même rajouté les armées hors de la ville sans aucunes autorisations.....

Celui-ci a également lancé des insultes, disant que Cahors était un village de bouffons et d'incapables.....
De ce fait Adrianna est intervenue pour lui rappeler sa place et qu'il n'avait pas à venir faire le travail des autres sans autorisation et sans formation...
Mais il a récidivé une fois de plus lorsque Xstoff est revenu et a repris sa place de douanier...

Cissou

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Adrianna à la barre

Voici son témoignage :

je me nomme adrianna, maire de la ville de cahors.

a deux reprises, j'ai pu constater et ai pris les preuves effectives aux endroits adequats, que messire vagins sest octroyé le "droit" a un poste de douanier et un autre de sergent de police.

il n'a pas tenu compte de mes avertissements et a fait fi des alertes qu'il aura alors recus de chacun. il a refusé de retirer les preuves de ses actes refusant par la meme de faire acte de bonne volonté et de comprehension, ce qui nous aurait mené a lui pardonner.

a plusieurs reprises en tavernes il a eut des propos outrageant pour la gestion de la ville sur tous les points cités plus haut et a je cite dit " village de ...." hum .

je tairait cet outrage supplemantaire.

voici donc ma deposition esperant que justice sera rendue pour tout ce que nous avons eut a supporter de ces actes et la mise en danger du fonctionnement de la ville durant ces usurpations.

adrianna maire de cahors.

Verdict

Citation :: Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procure;

Entendu les témoignages de la bourgmestre de Cahors et de Cissou;

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter pour réfuter les accusations portées contre lui;

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'usurpation de fonction ducale en se prétendant et en agissant comme un membre de la prévôté sans faire partie de cette institution;

Attendu que sommé de cesser cette usurpation tant par Cissou, douanière de Cahors, que par dame Adrianna, bourgmestre de Cahors, et par messire Eruntalon, prévôt des maréchaux de Guyenne, l'accusé s'est entêté et a poursuivi son usurpation;

En conséquence, en ce dix huitième jour de décembre 1459, nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, déclarons l'accusé Vagins coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à purger une peine de 3 jours dans les geôles de l'Ombrière. Nous le condamnons au surplus, à sa sortie de prison, à démentir expressément et publiquement ses allégations précédentes, et à présenter des excuses publiques en halle de Cahors pour son comportement fautif.

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.