Holli

Casier judiciaire de Holli *10/05/1459 - TAOP - **Coupable**

Casier judiciaire de Holli

*10/05/1459 - TAOP - Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 25 avril 1459
Verdict rendu le 10 mai 1459

Nom de l'accusé: Holli

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Dame Holli, vous comparaissez devant ce tribunal, ce vingt cinq avril 1459 pour répondre de l'accusation de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le quatorzième Jour du Mois d'avril de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante neuf, je cite :

'Que les frontières de Bourgogne sont fermées dès aujourd'hui. Que tous les non Bourguignons en nos terres doivent demander des Laissez-passer. Ceux qui n'en auraient pas, doivent sous 48 heures quitter le territoire, ou seront mis en procès avec des peines maximales et battus à mort par nos armées si jamais elles venaient à leur mettre la main dessus.'

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que courrier vous a été également envoyé par nos services de la Prévoté exigeant que vous quittiez nos terres, de part ces faits, je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Dame Angelyque
Dame Lenada
Messire Garwael
Ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * le procureur avait attendu, sans succès, la plaidoirie de la défense. Puis, elle finit par se lever.

Votre Honneur,

L'accusée ne daignant pas se justifier, et les faits ne pouvant être remis en cause, je demande, à l'encontre de l'accusée, une peine de prison du 1 jour, accompagnée de 20 écus d'amende.

* Frim en resta là, laissant le procès se poursuivre.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica passa au dossier suvant, mais le sujet restait le même, et le silence également...*

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu qu'elles ont été outrepassées
Attendu que l'accusée n'a même pas daigné s'exprimer pour se défendre, faisant fi de la justice,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et la condamnons à 1 jour de prison et 10 écus d'amende.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 10 mai 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 10 écus.