Charlotteguérin

Casier judiciaire de Charlotteguérin

*30/05/1455- **Haute Trahison**coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour haute trahison

En date du mois de mai 1455
Procès instruit le 12 mai 1455
Verdict rendu le 30 mai 1455

Nom de l'accusé: charlotteguérin

Procureur: Théognis
Juge: Lunkos

Acte d’accusation

Citation :: *Dijon, le 12 Mai de l'an de grâce 1455*

Honorable juge, affaire Duché de Bourgogne contre Charlotteguérin,
Dame Charlotte Guérin, vous êtes soldat dans l'armée de Bourgogne, partie à ce titre avec vos camarades dans la levée du ban et de l'arrière ban de l'armée de Bourgogne, décrétée par le Roy dans sa lutte contre l'Anjou félon.

Comme tout soldat, vous avez prêté serment avant d'entrer dans l'armée, texte du serment que je rappelle à la Cour:
"SERMENT DE LOYAUTE

Moi, charlotteguérin, je jure solenellement de toujours servir la Bourgogne au prix de ma vie si nécessaire.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le Duc actuel de Bourgogne, Commandant en chef des forces armées, ainsi que ses successeurs légitimes et ses représentant : le Capitaine et le Connétable
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je le jure sur la Bible Aristotélicienne sous peine d’être excommunié par l'Eglise et ainsi de se voir interdire l'action aux fonctions ducales."

Or, vous êtes accusée d'avoir trahi cet engagement par une action armée contre la mairie de Chinon, ville sous souveraineté tourangelle, alliée de l'Ost Royal. Vous êtes soupçonnée d'avoir rallié inconsidérement les félons angevins et bretons pour tenter de porter un rude coup aux troupes royales, pour les priver de ravitaillement, et pour déstabiliser le front uni de l'Ost contre les rebelles.
En l'absence de tout ordre de vos supérieurs pour accomplir cette action belliqueuse, c'est un acte qui relève de la haute trahison, telle qu'elle est précisée par notre Codex à l'article 421-3:
"La haute trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires), dont il existe deux sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.
Les actes d’espionnages se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.
La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise."
Dame Charlotte Guérin, le duché de Bourgogne n'est pas avare en matière de justice, puisqu'il vous permet de choisir l'avocat de votre convenance dans la liste actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier:

Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael

J'appelle le Général du duché de Bourgogne Toultoutim, Baron de Givry, et le Capitaine de l'armée Comte_Baltazar.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: J'avoue, et je plaide coupable pour tout

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Dijon le 17 Mai de l'an de grâce 1455*

*Théognis se leva, salua le Général d'une manière un peu froide, et plus chaleureusement Comte_Baltazar*

Merci pour vos témoignages, messire le Baron de Givry, et vous Colonel,
*se tournant vers Charlotte Guérin*
Vous m'apparaissez courageuse d'avouer vos fautes, et de vous déclarer prête à une sanction prononcée par ce tribunal.
Pourtant, comme l'a trés bien décrit messire Comte_Balatazar, nouveau colonel de notre belle armée, ce n'est pas faute de vous avoir averti et mis en garde contre de telles actes de rebellion.
Pourtant, comme le déclare le Baron Toultoutim, Général en titre, vos actes sont gravissimes...

Or vous avez déjà été condamné par la Cour Martiale de notre armée, si je ne m'abuse, à deux jours de prison et 100 écus d'amende. Ce jugement d'une juridiction militaire me parait équilibrée.

Pour ne pas répéter pareille sanction, voici ce que je vous propose:
Soit, avant que l'honorable juge Lunkos ne rende son verdict, vous écrivez une longue lettre d'excuses, avec les noms des soldats de votre garnison que vous avez trompé, laquelle lettre devra faire plus de 10 lignes.
Soit, l'accusation vous laisse entre les mains de notre honorable juge, en préconisant encore une peine de prison, et une amende, comme punition de votre forfaiture.
Merci de votre attention.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le procureur, monsieur le juge;

Mon général, mon colonel,

j’implore votre pardon,ainsi qu'à vous autres soldats;
Knil, Shep, Fazar, Cassy, Grandstef, Archeon, Pinouf, et Sernine, et Marah
Simplygirl, Nilas, et Muriane.

J'ai agie comme une égoÏste, sans penser aux conséquences de mon acte de rébéllion contre les alliés, et aujourd'hui j'en paye le prix. J'ai deshonnorée l'armée, et la valeur qu'elle apporte, et j'en suis désolée. Et j'espère que vous me pardonnez tous un jour. Voilà
c'est tout ce que j'ai à dire.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Sur le compte-rendu final de son verdict lu par l’Huissier, le Juge a écrit:
*Le Juge de Bourgogne se présenta à la Cour de Justice afin de rendre son verdict.*

Dans le procès opposant l'ex-soldat Charlotte Guérin au Duché de Bourgogne, en date du 12 Mai 1455, devant la Cour présidée en la bonne ville de Dijon par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne

Vu les loys régissant le Duché de Bourgogne, et plus particulièrement celle concernant la haute trahison,
Attendu de l'article 421-3 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que le prévenu a déjà était sanctionné par une Cour martiale et qu'il s'agit ici de la justice civile,

Attendu que la Cour retiendra comme circonstance aggravante l'extrême gravité des faits,
Attendu que la Cour retiendra comme circonstances atténuantes la reconnaissance des faits, une sincère repentance quant à sa forfaiture ainsi que sa constitution comme prisonnière sitôt les faits avérés,

Nous, Lunkos de Vivans, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l’accusée, Charlotte Guérin, coupable des faits qui lui sont reprochés, et la condamnons à prononcer des excuses publiques en lieu et place de la salle des gardes de la caserne de Savigny, les 6 écus pour frais de Justice restant aux dépends du prévenu. Vous aurez une semaine pour vous exécuter mais si en revanche, vous décidez de faire le mort, un nouveau procès pour non respect de décision de justice, comme défini à l'article 422-6, sera lancé.

*le verdict rendu, le Juge de Bourgogne prononça ces mots*

Après avoir écouté avec grande attention les différents témoignages ainsi que les plaidoiries de la défense, je reste consterné par les actes qui ont été rapportés ici et n'ose croire qu'il s'agit bien de la frêle jeune femme que j'ai sous les yeux dont il est question.
Mais que les apparences sont trompeuses et vous en êtes bien la preuve vivante, Charlotte Guérin, vous avez désobéi à des ordres directs clairs, vous avez comploté et tenté de renverser une ville sous la protection de l'Ost et failli ainsi déclencher bien des tords dont je ne saurai vous signifier par la présente les terribles conséquences... *finissant sa phrase pointant l'index vers le haut*

Malgré cela, dans votre acte désespéré, une part de conscience a su persister et c'est de votre propre chef que vous vous êtes rendu aux autorités compétentes. Que l'accusée prenne garde, que son comportement soit désormais exemplaire et dans le respect des loys régissant notre beau Duché de Bourgogne. Un second passage devant cette Cour, suite à une nouvelle infraction, pourrait être lourdement sanctionné, étant donné que j'ai décidé d'ouvrir un casier judiciaire en son nom comme me l'impose la loy.

* Lunkos frappa sur sa table à l’aide de son marteau *

Justice est rendue !

* Pendant que la salle était en train d’être évacuée, le Juge apposa ensuite son seing en bas de la condamnation, puis quitta la salle d'audience *

Fait en la ville de Dijon, le trentième jour du cinquième mois de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne, au nom de Dame Djemilée, Duchesse de Bourgogne et Baronne de Ciel.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.