Falco.

Casier Judiciaire de Falco.

*TAOP : Avril 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 23 mars 1459
Verdict rendu le 01 avril 1459

Nom de l'accusé: Falco.

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim arriva au tribunal de bon matin, quelques dossiers sous le coude, puis se tourna vers le juge.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Sieur Falco., vous comparaissez ce jour du 23 mars de l'An de Grace 1459 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, et de coups et blessures, sur la personne de Messire Klabauter.

En effet, vous avez détroussé Messire Klabauter dans la nuit du 11 au 12 mars de cette même année alors qu'il se dirigeait vers Langres en provenance de Dijon, lui dérobant ses écus et sa nourriture. Votre attaque sauvage à son encontre va par ailleurs entrainer de longues semaines d'indisponibilité, préjudice très important pour un marchant ambulant.

Ainsi, en vertu des articles 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Sieur Falco., je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Messire Geulederat
Dame Angelyque de la Mirandole
Dame Lenada
Messire Garwael
Ou tout membre de l'Ordre du Dragon

Je demanderai à Messire Klabauter de venir témoigner en ces murs.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ser Juge, Procureur, mes respects.

Je renonce à l'assistance d'un avocat.
Je les abomine et l'affaire est simple.

Je suis Falco de Cartel, Seigneur d'Oserez et votre armée m'a joliment abimée et tué deux compagnons , excellents gens de guerre .
Bourgogne et Oserez avaient donc un grief et j'ai fais en sorte, avec l'aide de Dieu, de réparer le dol.

Ainsi ce marchand Lorrain et ses compagnons sont la juste rétribution au tort commis par votre Duché à mon encontre.
Partant de cela je me considére comme apaisé et la Bourgogne quitte de sa dette.
Vous noterez que je suis magnanime. Car vos marchands lorrains valaient bien moins que les gens que j'ai perdu.
Les bons soldats sont trop rares et précieux pour les perdre stupidement.

Les biens pris et le sang versé sont un prix correct. Je m'en contente et j'invite Bourgogne à en faire de même.

Si cela déplait à votre Duc, alors j'invite la Procure à se pencher sur le Droit de Touraine, et accepter que j'use de mon droit de Lice pour régler le différent m'opposant à votre Duché.
Le résultat du duel sous le regard de Dieu faisant acte de jugement.
Libre à la procure de désigner un champion et les modalités de duel.
Avec cette restriction: Si Duel d'Ordalie à lieu, qu'il le soit sans bouclier, à épée nue.

Je vous renouvelle mes respects.
J'attend d'entendre l'avis de la Procure.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dire qu'elle avait eu de nombreuses occupations ces derniers jours était un euphémisme. Certaines étaient certes professionnelles, mais de nombreuses autres des plus personnelles. Toujours est il quel était de retour au tribunal, comme il se devait.

Plongée dans l'étude des dossiers en cours avant l'ouverture de la séance, elle ne remarqua pas tout d'abord l'entrée des nouveaux arrivants, jusqu'à ce que le brouhaha s'intensifia et l'obligea à braquer son regard vers la porte de la salle d'audience. Sans peine, elle reconnut qui se présentait devant la Cour, et toutes les personnes qui s'engouffraient à la suite de Maud et Rickles, encadrant le triste Sir, suivis de près du prévot, puis de badauds qui semblaient avoir besoin de spectacle.

Le procureur n'en revenait pas. Elle regarda le Juge, ne comprenant pas comment un procès pouvait se tenir en public sans son accord, comme l'exigeait la loi. Et il semblait bien que le Juge était aussi étonnée qu'elle.

Se retournant, elle observa de nouveau la salle se remplir, et hésita un moment. Deux choix s'offraient à elle, faire évacuer la salle, ce qui était totalement son droit, ou poursuivre le procès dans ces conditions. Elle griffonna un papier qu'elle tendit au juge, et attendit la réponse, en profitant pour consulter les premières minutes du procès. Lorsque Kelti lui tendit la réponse, elle lut rapidement, et hocha la tête, puis se leva en se tournant vers l'accusé, attendant un moment pour que le silence se fasse.

- Messire Falco.

- Je prends note que vous ne souhaitez pas être assisté d'un avocat. Je vais donc poursuivre, pour répondre à votre méthode bien étrange de défense.

- Tout d'abord, nous sommes là pour juger des faits énoncés lors de mon acte d'accusation, et rien que de ces faits. C'est à dire brigandage, coups et blessures, avec les conséquences mentionnées.

* Après avoir consulté les minutes de l'acte d'accusation, elle reprit, imperturbable.

- Que vous ayez des griefs contre la Bourgogne ou contre nos armées ne peut en aucun cas excuser vos actes. En quoi pourraient être concernés ces marchands Lorrains. Que vous vous attaquiez à des Bourguignons, cela pourrait être concevable, bien que je doute que cela représenterait des circonstances atténuantes ... Mais des Lorrains, totalement étrangers à notre Duché comme à Notre Royaume. Votre sens de la Justice est des plus éloquent pour le coup.

- Libre à vous de porter plainte contre nos armées, si vous estimez avoir fait les frais d'un quelconque préjudice, mais nous ne sommes pas là pour en traiter.

- Quand à vos droits en ces lieux, ils sont uniquement assujettis aux lois bourguignonnes, et vous ne pouvez en aucun cas vous prévaloir de droits tourangeaux, sous quelques formes que ce soit.

* Puis elle se tourna va le Juge

- Votre Honneur,

- Il apparait que dans cette affaire, l'accusé reconnait les faits, qu'il les considère comme justifiés pour des raisons qui n'ont rien à voir avec les faits, sans la moindre compassion pour la victime, et les victimes collatérales, et que sa défense ne défend personne, si ce ne sont les plaignants.

- A part user de mépris pour les représentants de la prévoté et la Justice, ce qui pourrait être considéré comme circonstances aggravantes, cette défense est tellement inepte qu'il me semble temps de conclure, du moins pour ce qui concerne la Procure.

- Aussi, je demande, à l'encontre de l'accusé, au vu de la gravité des faits reprochés et de mes remarques précédentes, une peine de prison de 4 jours, associée d'une amende de 200 écus.

* Le procureur n'en dit pas plus. Elle but un verre d'eau, et, laissant la parole à la défense, elle se replongea dans ses dossiers.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Vous apprendrez que ces 5 lorrains étaient des marchands précieux de Bourgogne.
Mais qu'importe si procure l'ignore alors qu'elle a devoir d'enquête de police.

Je dois rentrer en mes terres.

Entendez ceci:
Que le Juge note donc ma derniére intervention ici:
J'ai agis selon les régles strictes de mon rang.
De façon à régler un différent comme un gentilhomme de guerre vis à vis de ce Duché.
Il est évident que j'assume mes actes, tout comme Bourgogne se doit d'assumer les siens, ainsi en va l'équilibre du monde , de notre Reyne jusqu'au moindre des vassaux.

J'attendrai l'énoncé du verdict jusqu'à ce Vendredi, jour de priére selon ma Foi, dédié aux pauvres et moins fortunés que moi. Ensuite je retournerai en Touraine y faire ce que j'y dois.

Mes respects, Ser Juge.

Si Dieu veult, c'est au nouveau Procureur ou Juge de Touraine que vous causerez, ah!ah!

Je serai à Cosnes, jusqu'au vendredi Saint.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Le fait que Keltica était littéralement hors d'elle n'était que doux euphémisme. D'abord, des gens qui s'invitent comme ça au tribunal, en procès public, qui plus est, alors que le choix de la tenue du procès est du ressort exclusif du juge, ensuite, un dépatouillement sans queue ni tête, encore les mêmes reproches acides à la justice, bla bla bla...
Oh bien sûr, il y avait la sacro-sainte Cour d'Appel qui reprendrait sans doute le dossier sur l'exigence de l'un ou l'autre des partis, de fait, tout le monde se fichait de la justice de première instance... De plus le "Ser Juge" lui restait en travers de la gorge... Puisque le messire était semble-t-il pressé, elle allait faire aussi vite que possible.*

Accusé levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que vous ne niez pas avoir attaqué Messire Klabauter
Attendu que vos raisons de le faire n'ont aucune valeur puisqu'on ne peut se rendre justice soi-même, et que le pauvre agressé n'état pour rien dans l'attaque que vous avez subi avec vos compagnons,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 4 jours de prison et 100 écus d'amende.

Justice est rendue.

Fait à Dijon, le Premier Jour du mois d'Avril 1459, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.