Aerandir.dilemalkhan

Casier Judiciaire de Aerandir.dilemalkhan

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 8 Novembre 1459
Verdict rendu le 13 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Aerandir.dilemalkhan

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 8 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Aerandir.dilemalkhan .

Cette personne est originaire du Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 7 novembre 1459 à l'aube à Dieppe .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 7 novembre 1459 ,et elle ne lui à pas présenté de laisser passer .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Aerandir et de Altan_dilem, Lisbette, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Bretheret, l'armée "In Appérault Spero" dirigée par Siva, et Xawax.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous et l'armée "In Appérault Spero" dirigée par Siva.

Cette dame à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de Dieppe .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Se demande ce qu'elle fiche ici .... dans ce tribunal *
*Salue la cour d'un signe de tête poli et prend la parole choquée de tout ce qu'elle entend *

Votre Honneur,

Je suis arrivée sur vos terres en effet ce lundi 7, avec mon époux que je recherche depuis mon arrivée.
Nous sommes sortis de l'Artois pour les raisons d'injustices qui y règnent, et je constate avec tristesse que cette injustice règne tout autant ici même.

La douanière qui dit nous avoir croisé, je ne l'ai nullement croisée moi et je me demande bien si elle me connaissait, pourquoi elle ne nous a pas envoyé un petit mot nous invitant avec un délais à quitter votre territoire.

J'aurai pu comprendre que nous nous trouvions hors la loi pour manque de laissé passé et vous demander par la suite tout en vous priant d'accepter nos sincères excuses , de bien vouloir nous en fournir un et l'autorisation de circuler en vos terres afin que nous soyons en règle.
Mon époux et moi voyageons en groupe simple , nous avions envie de changer d'air parce que l'Artois deviens irrespirable tout simplement, et sans aucune hostilité envers votre Duché.

Mon époux ayant disparu depuis notre arrivée, j'attendrai de le retrouver avant de quitter vos terres , soyez assuré de notre comportement pacifique.
Et encore une fois sachez qu'en aucun cas , nous avons souhaité commettre un trouble à l'ordre public.

* Se retire pour aller s'installer sur le banc des accusés , croisant ses mains sur ses genoux *

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Quand on voyage , avant d'arriver sur les lieux il est plus qu'évident qu'il faut ce renseigner des lois locales . Dire que l'on ne sait pas c'est facile n'est ce pas , je vais pas vous dire qu'il ne faut pas brigandé non plus , qu'il ne faut pas ce révolté et j'en passe , nul n'est censé ignorer la loi.

La douanière vous a belle et bien vue oui a dieppe oui et sans laisser passer d'ou le procès ici même .

A vous entendre vous savez rien , personne vous à vue , rien vue , rien entendue ,c'est pratique n'est ce pas ?

Le procureur était fatigué d'entendre toujours les mêmes arguments foireux .

je cite un passage de l'acte d'accusation :

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées.

que dire de plus , vous aviez pas à venir sans laisser passer , en conséquence je demande 2 jours de prison et 20 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: * Fixe froidement le procureur qui venait de parler, de penser pour elle sous entendant qu'elle soit une menteuse *

Procureur, j'entends bien vos mots, je n'ai en rien menti votre douanière qui a su me reconnaitre pour me faire conduire ici, et je ne sais toujours pas comment elle s'y est prise, aurait pu m'envoyer missive avec pour avertissement de risquer le tribunal et ce procès si je ne m�acquittais pas d'être en règle.
Oui j'ignorai ! venant de Bertincout, je ne pouvais savoir ce qui se passait chez vous, ni vos lois que nous apprenons en franchissant le sol , mais dés lors il est déjà trop tard.

Je constate avec déceptions que vos sarcasme sous entendant que je mente ne valent pas mieux que ceux de vos voisins artésiens .
De cette foutue guerre, je ne retiendrai qu'une chose, c'est que ce sont le plus souvent le peuple qui en est la première victime.
Vous craignez de moi, pauvre voyageuse, je n'ose imaginer vos craintes sur un champ de bataille face à l'ennemi .
Il est facile pour vous de juger d'une personne ou d'un fait, vous faites certes votre travail, je le comprends, mais permettez moi de vous dire que vous le faite mal, on ne conduit pas une personne au tribunal sans préavis, à moins que les lois soient différentes d'un duché ou comté différent, mais ça aussi pour le savoir il faut se trouver sur place.
Je ne suis pas une menteuse !
Mes amis combattent en Touraine qui hélas vient de tomber dernièrement, ils se regroupent toutefois, toujours aussi volontaire et courageux, pour chasser l'ennemi Ponantesque . Si j'ai quitté l'Artois, c'était aussi pour fuir toutes les absurdités émises à l'encontre de notre royauté en place et de notre Reyne.
J'ai surement moult défauts, mais je ne suis pas une menteuse !

Maintenant faites votre travail, menez moi en prison, et prenez les 20 écus , il me restera à ma sortie l'écu symbolique et tout mon amertume contre le mot justice qui vient de perdre définitivement pour moi tout sa valeur.

* se rassied, prête à accompagner d'autres personnes , dans la même situation , puisque de toute il avait tranché et décidé sans une once de questionnement. *

Témoin n°1 de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonjour!

dame Aerandir.dilemalkhan . est entrée à Dieppe le 7 novembre 1459. J'ai pu constaté que celle-ci n'avait pas de laisser passer.

Je rappelle que tous membre du ponant est interdit de territoire normand surtout sans laisser passer.

Claire de Muschu

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: Votre honneur

Je vous confirme que je n'ai reçu aucune demande de LP au préalable. Je sais que les personnes peuvent dire qu'elles n'étaient pas au courant. Cependant, nous sommes en tant de guerre un peu partout et on sait bien dans ce cas là qu'il faut des LP pour traverser les duchés.

Les LP peuvent être vu comme contraignant mais ce n'est pas le cas, ils sont aussi là pour protéger les personnes d'être tuées par les armées qui défendent leur duché.

En plus cette personne venait de l'artois et connaissait bien la situation entre l'artois et la normandie et aurait du se douter qu'il fallait une autorisation pour venir en normandie. je n'aime pas mettre les gens en procès mais je me dois de défendre notre duché en cette triste période.

Donc je vous confirme que je n'ai aucune demande de LP.

Verdict

Citation :: Que d'affaires ennuyeuses ces temps-çi, pas de quoi divertir un âne breton...

L'accusée est sans nul doute coupable, je la condamne donc à effectuer 7 jours de travaux à la mine à compter de demain. Il va de soi que la preuve devra être apportée d'ici la fin de semaine prochaine à notre juge d'application des peines faute de quoi vous serez conduite au bûcher.

Dans ma grande générosité de ce jour, je rammène à 1 écu l'amende relative aux frais de calva engendrés pour le traitement de cette affaire.

Fait à Rouen le 13 novembre 1459
Par Célia, Petite Peste Normande

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.