Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Lily. - TOP - coupable - 12 novembre 1459

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AuteurMessage
Cochinay
Lecteur



Nombre de messages : 23
Réputation : 0
Points : 61
Date d'inscription : 28/09/2011

Lily. - TOP - coupable - 12 novembre 1459  Empty
MessageSujet: Lily. - TOP - coupable - 12 novembre 1459    Lily. - TOP - coupable - 12 novembre 1459  EmptyMar 15 Nov - 23:10

Lily. - TOP - coupable - 12 novembre 1459  Mainepetit6tx
    Comté du Maine

    Procès pour TOP

    En date du mois d'Octobre 1459

    Procès instruit le 18 Octobre 1459
    Verdict rendu le 12 novembre 1459


    Nom de l'accusé: Lily.

    Procureur: Dimaro
    Juge: Elendillefin


Acte d’accusation
Citation :
Dimaro arriva à la cour, un nouveau dossier d'agression en main, et s'installa aux cotés de l'accusation.

La greffière attendit que tous soit présent, puis s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit ici pour le procès à l'encontre de monsieur Lily., habitante de Mâcon, présente à Laval en date du 18 octobre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro s'éclaircit la voie et se leva en remerciant la greffière.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous le dossier Lily. et Anthelmegaultier.

Lily. est accusée de Trouble à l'Ordre Public pour avoir agressé tant physiquement que verbalement monsieur Mathias07,
lui dérobant ses biens, dans la soirée du 17 octobre 1459, à la taverne "Au tit coin Lavalois". Ceci, en groupe avec pour complice sieur Anthelmegaultier, marquant un net complexe d'infériorité poussant l'agresseur à agir en surnombre sur plus faible qu'eux.

De même il est à rappeler l'alarmant rejet des instances judiciaires dont l'accusée témoigne. En effet, l'accusé est présentement en situation non conforme sur le sol Mainois et déjà mit en accusation pour séjour illégal.

Ainsi, Lily. est mit en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.

« Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.»

Par ailleurs, nous déposons auprès de vous le rapport de police concernant Laval ici même : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t8198-lily-et-anthelmegaultier-top-agression-tav-18-10-14-ea

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, la victime, sieur Mathias07, qui pourra nous faire part de son traumatisme sur cette agression.

Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place a la greffière qui rappela les droits de l'accusé.

«De par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.

La parole est donc à la défense.»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Lily n'avait pas fini de parler dans la salle d'à côté qu'on l'escorta fermement dans une autre par une bande de gardes, musclés mais pas bien futés. Elle leur fît un regard charmeur et se trouva a nouveau en présence du même juge ben ça. Elle écouta l'acte d'accusation et se retenu de rire, pauvre petit, il a rien comprit. Une preuve présentée sous les yeux du juge, elle aurait bien aimé la voir mais forcé de constater qu'elle était trop loin. Une fois l'acte d'accusation terminé, elle attendait qu'on lui propose un avocat mais non. Elle se rapprocha donc du juge, les seins posés devant ses yeux et lui chuchota : *

J'ai pas droit d'avocat cette fois ? Bouhou vais pleurer moi je veux un avocat ! Au moins lui pourra voir la preuve de ce que vous avancez prévenez moi hein quand c'est fait...je repasserais.

*Elle se retourna,* Permettez je retourne voir la suite de l'autre procès, *D'un pas assuré , elle franchit l'autre porte sans attendre que les écervelés l'accompagne*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le procureur bu une gorgée de noisette discrètement, tant il n'avait pas eu le temps de vérifier l état des tavernes ce matin là.

Il attendit que l'accusé prenne la parole, puis vint les témoignages. Écoutant la victime et les témoins, le Blond pris une ou deux ... Peut être trois allers ... gorgée de noisette trouvant le temps long sous cette robe.

Une fois que tout ce petit monde eu finit de parler, il accepta l'offre de la greffière à prendre la parole et fit son réquisitoire. Raclement de gorge pour la forme.

« Votre honneur, Mesdames et messieurs,

Peu de preuves concrètes ont été explicitées concernant le moment même de l'agression, que ce soit par l'accusé et sa défense. Nous prendrons donc en considération le témoignage de la victime en priorité.

Par ailleurs, il est important de notifier la médiation ultérieure concernant les biens volés. A ceci, nous prendrons en considération une certaine volonté de pénitence.

Nonobstant, même si les témoignages ne sont pas contemporains à l'acte accusable, ils apportent un indice non négligeable sur l'état d'esprit de chacun.

Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio, procureur du Maine, requerrons auprès de la cours une peine clémente mais justifier, de même qu'une amande forfaitaire pour les frais de justice et la leçon. Nous invitons également le juge à quémander excuses publiques pour que la peine morale de la victime soit réparée.

En espérant que cette andragogie sera retenue à l'avenir.

J en ai finit votre honneur. Merci de votre attention.»

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Satisfaite de voir un avocat plaider a sa place, elle l'accueilli avec un sourire puis se mit en retrait et laissa Arnaud parler.*

Arnaud s'avança devant la barre afin de plaider

Sir Juge, Sir Procureur, Noble assistance, je me présente Arnaud Giboint plaidant ici pour la défense de Dame Lily en ma qualité d'Avocat de l'ordre du Dragon, ordre d'avocat je le précise habilité à plaider en toute cours de justice du Royaume de France par décret Royal, et sans qu'il soit nécessaire de prêter serment auprès de cours locale lee serment à l'ordre ayant primauté.
Avant d'en venir au fait je me permettrais de faire remarquer à Dame greffière qu'il soit fâcheux de faire confusion de sexe pour introduire un prévenu, l'accusé n'étant point Monsieur Lily mais Dame Lily. Sir le procureur se contentant de présenter plus simplement le dossier Lily rien ne nous permet ici d'avoir certitude que la personne qui comparait aujourd'hui soit bien l'auteur présumé des actes qui doivent être jugé présentement. Sans vouloir critiquer le travail de la procure il serait bon de faire montre d'un peu plus de rigueur dans la définition de la qualité des prévenus.
Ceci étant dit, venons-en aux faits et à l'acte d'accusation en lui-même
Je veux bien que l'on accuse ma cliente de trouble à l'ordre publique, mais de quel droit Sir procureur se permet-il d'évoquer ici des faits qui n'ont rien à voir avec ceux qui lui sont reprochés initialement. Que juge t on aujourd'hui des actes commis en tavernes ou le fait d'un séjour illégal en notre Comté. Cette manœuvre inappropriée pourrait être considérée de votre part Sir Procureur à vouloir introduire dans l'esprit de Sir le juge une quelconque notion de récidive ??? Même si je pense qu'il n'en soit rien de votre part, Il me semble que contrairement a ce que vous prétendez Dame Lily ne rejette en rien les instances judiciaires de ce Comté preuve en est qu'elle comparait aujourd'hui devant la Cour.
Je prends donc acte du fait que de part vos propos vous introduisez ici une accusation complémentaire visant à tenter de se soustraire à la justice Mainoise, en la matière permettez-moi de vous rappeler ce qu'édicte la Charte de Bonne justice
Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.
Les faits sont ils de même natures ? NON ! Alors comment justifiez vous de pouvoir en faire état si ce n'est pour tenter d'influencer en notre défaveur le verdict que prononcera le juge ?
De ce fait Sir Procureur vous commettez peut être sans le savoir une faute en parlant de ce qui n'a rien à voir avec les actes qui se devraient d'être jugés en ce présent procès. De plus sur ce point il reste encore à prouver que Dame Lily se trouve bien en situation irrégulière, mais là n'est point l'affaire qui nous occupe.
Je me permets donc de rappeler ici que Procureur tout comme Avocat se doivent de s'en tenir aux faits et d'exercer leur charges tant dans le domaine de l'accusation que de la défense en toute honnêteté, impartialité et rigueur.
Est-il besoin d'aller plus loin Sir juge pour vous démontrer la caducité d'un acte d'accusation qui regroupe en un même procès plusieurs accusations ayant pour origine des faits totalement différents ??
Comment pouvez-vous rendre une sentence juste et équitable ? En vous appuyant sur quoi ? Le fait que dame Lily ; se trouve ici illégalement, le fait que soit disant elle veut se soustraire à la justice du Maine, ou sur le fait d'avoir commis des actes sans doute répréhensibles à l'égard d'un tiers dans un établissement publique. Le jugement que vous pourrez prononcer sera immanquablement entaché de vice de forme car je le rappelle la charte de bonne justice stipule que l'on ne peut juger de faits différents en un seul procès. Un autre point nous semble ici sujet à caution il est du devoir du Procureur de préciser aux prévenus qu'ils peuvent bénéficier de l'assistance d'un avocat et que cela doit être mentionné dans l'acte d'accusation présenté par ce même procureur et non à la greffière qui en fait ne représente pas une autorité juridique, mais bon nous passerons sur cela.
Concernant les faits Sir Juge je suis au regret de devoir constater qu'aucune preuve tangible n'est apportée à l'acte d'accusation, hors mis une référence à un rapport de la maréchaussée déposé à votre attention par Sir Procureur auquel nous ne pouvons avoir accès.
L'accusé et les avocats n'auraient-ils plus désormais droit à un accès à toutes pièces d'un dossier d'instruction ??? Pouvez-vous me citer le texte qui rend désormais non communicable les rapports de la maréchaussée ?? A ma connaissance il n'en existe pas, et tout prévenus à droit de connaitre l'intégralité des pièces versées au dossier d'accusation. Le fait, pour Sir le Procureur, de ne pas présenter à la vue du prévenu et de son défenseur le rapport de la maréchaussée établissant la preuve d'un dépôt de plainte édité à son encontre constitue UNE DISSIMULATION DE PREUVES et un vice de procédure dont je vous donne acte, et que je ne manquerais pas de faire valoir si d'aventure vous condamnez dame Lily.
Maintenant Qu'est ce qui nous prouve que Dame Lily soit l'auteur des faits reprochés ? Dame Lily c'est elle présentée au plaignant avant de soit disant le rosser ? Quelconque témoin présent sur les lieux du supposé forfait peut il témoigner que l'identité des agresseurs fut clairement établies préalablement aux actes ? Je ne vois personne ici pouvant justifier que Dame Lily soit bien l'auteur des faits qu'on lui reproche. Je veux bien considérer que Les services du Procureur et de la Prévôté aient correctement fait leur travail mais le plaignant ne me semble pas aussi mal en point qu'il veut bien le prétendre.
Outre ce que nous venons de dire, les témoignages de la défense dont celui d'une jeune mais néanmoins Noble personne sont là pour témoigner que dame Lily n'a en fait commis aucun acte répréhensible, mais seulement avoir voulu donner une leçon à un jeune fanfaron se vantant d'être un brigand. Sir Juge les brigands ne doivent ils pas être châtiés ? N'est-il pas salutaire quand on en trouve un face à soi de lui donner une leçon. C'est ce qu'a fait Dame Lily et qui plus est en montrant tout ce que le fait d'être brigand peut avoir de mauvais à un jeune garçon de douze ans avant qu'il ne se perde sur les chemins de la délinquance.
La bourse du jeune fanfaron lui ayant été ensuite rendu la plainte n'avait nullement lieu d'être maintenu. Et puis sir Juge je prends acte des paroles de la Damoiselle Nicolette qui dit elle-même que la leçon fut méritée, et aurais je besoin, Sir juge, de rappeler ici que Parole de Noble personne se veut au titre de l'Héraldique ne pas être contestable par celle d'un gueux. N'est il pas prévu que si un gueux veut contester parole de Noble il lui faille caution d'un autre Noble ? Le témoignage de la damoiselle Nicolette se veut Noble témoignage de par sa condition et de ce fait prime par sa valeur sur les dire du plaignant.
Alors outre les fautes de procédure flagrantes qui entachent ce procès, je pose la question doit on punir qui donne une leçon de bon comportement à qui fanfaronne sur le fait d'agresser les braves gens, lorsque cela se trouve être prouvé par les dire de Noble Personne ?
Je suis donc au regret de vous dire Que les actes reprochés sont de fait inexistants, en plus de ne pas être incontestablement prouvés, et vu que l'acte d'accusation se trouve être à plus d'un titre entaché de graves vices de forme en la procédure, il n'y a pas lieu pour vous Sir Juge de nous condamner.
Du fait même que la justice se doit d'être impartiale, il appartient aux services du Procureur de présenter une mise en accusation sur des faits exacts en y apportant toutes preuves nécessaires de leur existence et de façon visible par l'ensemble de la Cour, ainsi que des accusés, plaignants et avocats des parties en présence, et sans que les faits incriminés ne puissent être reliés à d'autres de nature différentes , ce qui est loin d'être le cas ici.
Du fait que dérogeant aux principes mêmes du droit du fait de vice de forme dans l'acte d'accusation, du fait que l'identité même de l'agresseur ne soit pas incontestablement établie.
Du fait que noble témoignage se veut en faveur de l'accusée à contrario des dires du plaignant
Voulant bien admettre que l'on peut supposer que Dame Lily ait pu toutefois assister à l'agression du fait qu'elle ait rendu sa bourse au jeune garçon, nous oublierons volontiers les erreurs de procédure si en la matière vous nous accordez votre compréhension en ne demandant qu'un écu symbolique en réparation du préjudice moral à défaut d'obtenir la relaxe pure et simple de l'accusée, ce qui serait dans le cas présent parfaitement justifié, Quand demander des excuses publique je refute telle demande car devrait ton s'excuser devant personne ayant prétention d'être un brigands
Sir Procureur, Sir Juge, Noble assistance je vous remercie de m'avoir prêté attention.

Arnaud en ayant terminé retourna s'assoir auprès de Dame Lily en espérant que le juge aurait compris que la justice se devait d'être rigoureuse dans ses procédures et que l'on ne pouvait faire n'importe quoi dans la rédaction d'un acte d'accusation ni cacher des preuves aux prévenus.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Voici son témoignage :
Et d'une gamine découvrant les joies du tribunal. C'est comme Disney Land en plus chiant en somme. Quoi qu'elle le découvrira bien asses tôt, c'est aussi une super scène pour faire son numéro.

Elle avait montré sa convocation en l'entrée la petite et on l'avait conduit devant le juge.
« Bonjour Monsieur Len »
Et c'est tout naturellement qu'elle tenta de le rejoindre pour lui offrir un baiser en échange de quelques sucettes avant de se faire rappeler à l'ordre par un garde trop zélé.
Un regarde noir est lancé à celui-ci accompagné de la pensée profonde et prompt d'une grande modestie qu'il ne sait pas qui elle est celui, et la fillette commence donc débiter son histoire.

« Je viens pour néclairer un peu cette histoire.
J'étais là quand Mathias a raconté qu'il s'est fait agressé, mais comme tout le monde l'a cru et que personne n'a voulu essayer d'aller le défendre c'est moi qui me suis dévouée. Alors aujourd'hui, un peu avant le procès j'ai été voir Lily. _ Et je précise pour pas que vous le disiez à ma maman, que je n'ai pas désobéi puisque je n'étais pas toute seule avec elle_ »
Un regard insistant et lancé au juge avant qu'elle ne reprenne son récit.
« Je voulais la disputer, et puis peut être lui faire la bagarre pour qu'elle rende à Mathias ses biens.
Mais vous savez quoi ? C'est là que ça devient intéressant ! J'ai pas eu besoin ! Je suis trop une héroine.
Elle m'a tout de suite rendu la bourse pour que je la donne à Mathias. Elle a dit qu'elle espérait qu'il avait compris la leçon.
En fait Mathias hier il un peu fanfaronné en disant qu'il était le plus dangereux des brigands _ mais faut pas le disputer hein, Mathias c'est mon copain et puis on le fait tous nous les enfants de raconter des histoires des fois pour se faire mousser_ Bref il a voulu baratiner Lily, mais il baratine pas très très bien, je le sait a chaque fois qu'on veut faire une betise c'est moi qui doit raconter qu'on serra sage a maman, parce que si c'est lui on se fait griller tout de suite. _ ca non plus vous direz pas à maman ? » A croire que jurer sur le livre des vertus avait un effet lacsatif sur la demoiselle en déclenchant sa diarrhée verbale.
« Donc il a raconté des histoires, et comme raconter qu'on est un brigand c'est dangereux, madame Lily a voulu lui donner une leçon en lui montrant ce qu'il risquait vraiment.
Croyez là ou non, moi je la crois et je trouve la punition mérité.

Mais toujours est il que j'ai rendu sa bourse a Mathias. Et meme qu'il était pas si traumatisé que ça puisqu'il est venu avec moi voir Lily et qu'il a dit y avait plus de raison de porter plainte. »

La demoiselle tangue légèrement sur ses jambes, que rajouter de plus?

« Oh et c'est pareil pour monsieur Anthelme, il a rien fait en plus. Juste aidé à faire peur un peu a Mathias. »

Puis s'avançant de quelque pas en précisant au garde zélé qu'elle a juste quelque chose de secret a rajouter, la fillette se penche vers le juge et chuchote.

« Si vous dites pas à maman que je j'ai vu Lily et que j'ai fait des betises des fois avec Mathias, moi je dirais pas a personne que vous avez peur du vide»

Bah quoi ? Il y a pas d'age pour commencer a faire chanter un magistrat.

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Voici son témoignage :
Aprés des semaines et des semaines de recueillement, de solitude et de silence, le retour à la "societé" de Jaime était plus difficille qu'il n'aurait cru. Il ne trouvait en taverne rien à dire à ces inconnus clamant leur joie de vivre ou autres familliales affection...
La solitude s'était rivé à lui, le faisant peu loquace, jusqu'à ce soir là, où une aussi étrange qu'amusante scene s'offrit à lui.
Une promesse faite et le voilà entrant dans la grand salle du tribunal...
Sourire rassurant à la blonde aux rondeurs posées sur le banc des accusés, écoute acquiescant l'intervention de la gamine, se demandant si son témoignage pourrait en dire plus que ce qui avait déja été dit, puis à son tour, il s'approcha de la barre.

"Chère Cour,

je n'ai point assisté à l'"agression" du dict Mathias, mais j'étais bien là pour confirmer que bourse a bien été rendue et qu'il a suffit pour cela de la simple demande de la p'tite Nicolette. Enfant que j'ai également vu, un peu plus tard, la remettre en les mains de son proprietaire.

Si vol en "association de méchants malfaiteurs"

* il ne put s'empêcher un ton ironique en disant cela *

il y avait bien eu, pourquoi "butin" aurait il été remis si facilement et prestement à gamine de....10 ans ?

* dénie de la tête*

Le jeune Mathias avait apparament oui, besoin d'une bonne leçon.
A se vanter d'être Brigand et donc sans peur et surtout sans scrupules, ni morale, il fallait je crois le confronter à ses dires de manière.... formatrice et efficace afin de le remettre dans le droit chemin.
Et la leçon n'a t'elle pas porté ces fruits ?
N'ais je pas entendu le même plaigant jurer alors ses grands dieux qu'il ne serait pas brigand ?

Plutôt que d'accuser cette femme, ne devriez vous pas plutôt la remercier d'avoir ramener à la raison une jeune brebis égarée et tentée par le mauvais chemin?
Je le crois...
Et espère sincerement que votre jugement ira en ce sens.

*Jaime porta son regard sur le juge, hochant légérement la tête en signe de respect et alla s'assoir sur un banc, esperant boire prochainement boire choppe amicale avec la "professeure"; .....plutôt que lui amener jambonneau en geôle*

Témoin n°1 de l'accusation :
Citation :
Mathias jouvenceau de 12 ans avait subi une aggression il y a peu, alors qu'il voulait fêter la vente de son champs avec quelques connaissances à la taverne municipale de laval, le petit coin lavallois.
Encore traumatisé par l'aggression de ces deux inconnus, il se leva craintivement quand son nom résonna dans la salle, fixant l'homme qui l'avait roué de coups.
Monsieur le juge, Monsieur le Procureur, Madame la greffière.
Je je m'appelles Mathias, 12 ans et je réside à Laval.
Nouveau coup d’œil craintif vers son aggresseur, il s'attendait à ce que ce dernier lui saute encore dessus et le roue de coups. La femme n'était pas encore là, elle qui lui avait mit un couteau sur la gorge. Se triturant les mains, angoissé qu'il était, tout aussi impressionné de se retrouver à devoir parler devant autant de monde, mais surtout d'être si près de son aggresseur.
Ce jour là le 17 Octobre , je .. je venais de vendre mon champs
Tenez voici mon reçu
30-09-2011 17:17 : Vous avez vendu à Pandorine un champ pour 400 écus.
J'étais bien content, et j'ai voulu aller trinquer avec quelques connaissances.
En arrivant Au tit coin lavallois, il y avait deux personnes que je connaissais pas. J'suis donc entré et me suit assis.
Ma bourse pleine de la vente, j'ai payé ma tournée. Ca s'fait hein ? rien que pour souhaiter la bienvenue, vu que j'les avait jamais vue.
L'homme qu'est assis là-bas, dit-il en pointant du doigt l'accusé et son amie discutaient. Après un moment, la chaleur aidant je m'suis assoupi.
J'me suis réveillé et au moment de partir, voilà que les deux m'ont sauté dessus. Une fois à terre il m'as asséné de coups. Pendant que l'homme me donnait des coups de pieds, sa compagne m'as mit un couteau sous la gorge et (nom de celui qui as prit ta bourse) s'ai emparé de ma bourse.
J'était complètement sonné, et en me tenant les cotes je me suis trainé.Jusque Le papillon des étoiles
où j'avais aperçu (Athena , nicolette .. ect ).
Après leur avoir narré ma mésaventure, ces derniers m'ont soigné et Athna m'as aidé en établissant la plainte contre mes aggresseurs.
Voilà m'sieur le juge ce qui s'est passé ce 17 octobre au soir.

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voici mon verdict. Et il sera le même pour l'affaire Anthelmegaultier qui se passe en un autre lieu.

Attendu que les soi-disant violences qui ont eu lieu en taverne sur la personne de la victime n'ont pas eu d'autre témoin que la victime elle-même ainsi que les deux accusés Lily et Anthelmegaultier et que le témoignage de Nicolette établit que ces violences n'ont pas laissé de séquelles à la victime,
Attendu que la bourse dérobée a été spontanément et rapidement rendue à son propriétaire,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, je déclare
- que la réalité des violences physiques ne peut pas être établie de manière certaine, les témoignages des accusés et de la victime étant contradictoires sur ce point,
- que par contre la bourse ayant été rendue par l'intermédiaire d'une tierce personne, il est avéré qu'elle a été dérobée,

En conséquence de quoi, je déclare les accusés Lily et Anthelmegaultier coupables de troubles à l'ordre public et les condamne à une amende symbolique de 1 écu pour qu'ils se souviennent qu'en cas de récidive avérée, la justice se montrera plus sévère à leur égard.

Len abattit son maillet sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 12 novembre 1459.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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