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 Alain - TOP - relaxe - 31 octobre 1459

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Cochinay
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Date d'inscription : 28/09/2011

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MessageSujet: Alain - TOP - relaxe - 31 octobre 1459   Alain - TOP - relaxe - 31 octobre 1459 EmptyLun 31 Oct - 21:08

Alain - TOP - relaxe - 31 octobre 1459 Mainepetit6tx
    Comté du Maine

    Procès pour TOP

    En date du mois d' Octobre 1459

    Procès instruit le 16 Octobre 1459
    Verdict rendu le 31 octobre 1459


    Nom de l'accusé: Alain

    Procureur: Dimaro
    Juge: Elendillefin


Acte d’accusation
Citation :
La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l'encontre de sieur Alain présent à Laval en date du 16 octobre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenté le dossier qui suit. »

Dimaro prit une nouvel fois dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Alain est accusé de trouble à l'ordre publique par récidive et situation aggravante pour avoir abusé et trompé la justice Mainoise. En effet, après un premier procès avéré coupable pour séjour illégal, celui-ci à volontairement profité de son sauf conduit pour revenir en Maine illégalement, allant à l'encontre des règles fixées par la prévôté à cet égard. Son acte consiste donc une infraction entrainant l'annulation de son sauf conduit, et de surcroit, rendant sa présence illégale sur le sol Mainois.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.
Nous rappellerons également le contenue du sauf-conduit adressé au sieur Alain.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

«Sauf conduit accordé à:
**Alain**

Votre peine de prison se termine ce jour, 14 octobre 1459. Vous avez donc trois jours pour quitter nos terres, soit jusqu'au 17 octobre inclus. Votre nom a été transmis à nos armées afin que vous ne vous fassiez pas faucher.
Il est à noter que toute nouvelle action entrainant un trouble à l'ordre public ou tout signalement d'infraction aux règlements entrainera l'annulation immédiate de ce sauf conduit et engendrera un nouveau procès.

Fait au Mans, le 14/10/1459
Maria-Evalenna Valdoca
Prévôt du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que accusée a effectué un aller-retour de la Bretagne jusqu'en Maine lors de son sauf conduit d'extradition entre le 15 et le 16 octobre.
Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l'accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict
Citation :
L'homme étant rentré chez lui, je classe l'affaire sans suite.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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