Philios
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 |  Sujet: Lytiane – TOP – Coupable – 17 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 2:29 | |
| Lytiane – 17 Juillet 1459 – Coupable – TOP
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
 Pazapa
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 20 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 17 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Procès lancé contre Procès lancé contre Lytiane pour brigandage sur Pazapa
Procès lancé contre Lytiane pour brigandage sur Pazapa dans la Noeud entre Pau et Orthez dans la nuit du : 02/07/1459 au : 03/07/1459
En ce jour du 8 Juillet 1459,
Moi Aida80, procureur du Béarn place en accusation
Accusée Lytiane
Pour Trouble à l'ordre Publique
(brigandage)
Il est reproché à l'accusé d'avoir agressé et volé le plaignant dans la nuit du 02 au 03 juillet 1459.
Preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img204/8522/racket.jpg
Aida était en colère et pourtant gardait tout son sang froid en prenant la parole.
Accusée, honte à vous et à vos acolytes, vous vous mettez à 3 pour agresser un pauvre béarnais sur le sol même du Béarn, vous ne pourriez pas commettre vos crimes à domicile ?
Coutumier a écrit:
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Aida se releva dans un grand mouvement de robe
Monsieur le juge, là, il s'agit de montrer l'exemple aux brigands de passages qui ose brigander un Béarnais sur ses terres. Le Béarn est une terre d'accueil pour les gens biens attentionnés qui désirent vivre en harmonie, ce qui est loin d'être le cas présentement, aussi, je requiers une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 20 écus...puis elle se laissa retomber sur sa chaise
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Pazapa à la barre :
ire le juge, ma Dame le prévôt, ma Dame le procureur,
Si je suis devant vous aujourd'hui, ce n'est pas de gaieté de coeur. J'aurais préféré que ce sordide épisode n'arrive jamais.
Mais il est arrivé.
Je rentrais tranquillement à Mauléon après un très long voyage. Je me faisait une joie de retrouver ma ville, mes terres après de longs mois d'absence. Mais voilà que sur la route, dans la nuit du 02 au 03 juillet entre Pau et Orthez, j'ai fait cette rencontre malencontreuse. Au départ je ne me suis pas méfié. Un homme et deux femmes (Kingdolm, Lytiane et smilla48) . J'ai passé mon chemin en les saluant quand soudain il se sont jeté sur moi. A trois contre un. Je me suis défendu comme j'ai pu mais ils avaient l'avantage du nombre. Ils ont fini par m'assommer et me laisser agonisant dans un champs. Et tout cela pourquoi? Pour quelques pièces et une crosse qui ne valait pas plus de 20 écus. Ils sont beaux les brigands!! Quand, j'y repense , je me demande comment ils peuvent se regarder dans une glace après un tel geste?
Mais voir des êtres aussi dénués d'honneur me donne envie de vomir.
Voilà mon témoignage. J'ai foi en la justice de mon pays et j'espère que cette Lytiane paiera pour ce misérable crime.
Témoignage déposé sous serment par:
le sieur Pazapa,
le 11 juillet 1459.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Julio, juge du Béarn, le 17 juillet 1459
Sur les accusations de brigandage portées contre Lytiane
L'accusée est reconnue coupable.
Elle est condamnée a 3 jours de prison et 20 écus d'amende | |
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