Philios
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 |  Sujet: Fenek – TOP – Coupable – 08 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 1:45 | |
| Fenek – 08 Juillet 1459 – Coupable – TOP
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 1 jour + Travail à la mine 3 jours
Verdict rendu le 08 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 16 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn:
Accusé : Fenek
Motif : Trouble en place publique à l'ensemble du Comté et notamment aux citoyens Tarbais.
Il est reproché à l'accusé, d'avoir déposé en place publique une affiche en l'honneur des méfaits accomplis en ce jour du 16 Mai 1459 contre la mairie de Tarbes.
Il est rappelé que l'accusé est l'actuel maire de Tarbes.
Voici un exemplaire de l'affiche:
*********
De nous, Famille Krakov,
A tous baronnets, bas de poils, menuaille, etc, A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Puisque le dialogue est d'une lenteur certaine, puisque le dialogue n'est pas aussi efficace que la force et puisque le dialogue n'apporte que des résultats incertain,
Et afin que nul ne puisse remettre en cause l'autorité, la suprématie et la renommée de la famille Krakov et que nul ne puisse porter préjudice à cette dernière, nous décrétons Tarbes comme ville otage.
Par cette déclaration,
Nous faisons savoir que les finances publiques de la ville de Tarbes sont aux mains de la famille Krakov.
Nous portons à l'attention de tous que toute révolte ou tentative entrainera la perte totale des biens de Tarbes.
Nous faisons la demande que la ville de Tarbes soit reconnue propriété Krakov, qu'une liste Krakov soit financée à chaque élection par le pouvoir temporel comtal et qu'aucune poursuite judiciaire ne pourra être faite à tout membre de la famille de Krakov en Béarn.
Nous attendons réponse positive et un comportement exemplaire, sans quoi les biens seront dispersés entièrement dans tout le royaume.
Fait en Béarn, non loin de Tarbes.
********
Le Coutumier dispose :
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
************
Que le trouble causé aux citoyens béarnais et notamment Tarbais est clairement établi par le désordre découlant directement de cet affichage en place publique.
***
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Encore une absurdité se dit il*
M'a-t-on attrapé en train de placarder de telles affiches ? Y a t il une preuve que c'est bien moi qui ait publié de telles choses ? Ai-je fais une déclaration ?
Non aucune. Elle n'est même pas signé de mon nom.
[HRP : S'il vous plait, je veux jouer la traque, l'enquête tout ce que voulez. Mais dire que j'ai placardé de telles affiches par des moyens purement HRP c'est inconcevable...]
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Fiona écouta attentivement la défense de l'accusé. Elle fut brève.*
Bien, alors je souligne que des affiches ont été signalées en gargote, hall, mur de mairie et de tavernes.
Comment l'accusé explique-t-il que ces affiches sont à des endroits où seul le maire en place a accès?
Le mur de mairie et de taverne? Comment cela est-il possible ?
Et bien parce que c'est le maire, l'accusé, qui a pris soin de les placer là dans l'intention de provoquer un trouble dans sa ville, en profitant de ces endroits stratégiques.
De sérieux soupçons pèsent sur vous pour les affiches qui ont aussi été déposées en gargote et hall et qu'une complicité dans le cas de l'aide d'une tierce personne est fortement envisagée.
Je demande donc à ce que l'accusé soit condamné à une peine d'une journée de prison et de l'exécution de trois jours de Travaux d'Intérêts Généraux [TIG], que l'accusé est libre d'accepter ou de refuser d'après le Décret Comtal en vigueur concernant les Travaux d'Intérêts Généraux.
Ainsi en cas de refus de l'accusé de s'acquitter de ces TIG, je demande donc une condamnation à deux jours de prison.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Et bien soit ! Vous me voulez donc coupable ?
Admettons que vous ayez raison, et que je sois l'auteur et le publicateur de ces extraits dans les lieux où seul le maire peut avoir accès (gargote impossible à prouver). Je tiens à dire que je n'ai rien vu de publier en halle... Vous devez faire erreur (hrp : c'est un autre perso en halle ^^)
N'était-il pas du devoir de la maréchaussée de faire autre chose avant ?
Je vous cite quelque chose :
"En cas d'utilisation frauduleuse du panneau de la mairie le maire dispose de 24 heures pour effacer son message sous peine de mise en procès pour trahison et une peine d'inéligibilité de 3 mois."
Mais on ne m'a pas annoncé que je faisais une quelconque erreur. En fait, vous avez commencé une procédure judiciaire sans m'avoir prévenu. C'est mal vous savez...
C'est pourquoi par manque de preuve à mon encontre et par erreur de procédure, je demande non pas la relaxe mais 3 jours de TIG sans peine de prison. Je n'ai pas de quoi prouver mon innocence, mais j'ai de quoi prouver qu'il y a eu une erreur de procédure.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Julio, juge du Béarn, en ce 8 juillet 1459
Concernant l'affaire de trouble à l'ordre public dont est accusé Fenek.
Au vu des preuves concordantes
La défense de l'accusé étant empreinte de mauvaise foi
L'accusé est déclaré coupable et condamné à 1 jour de prison et 3 jours de TIG | |
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