Philios
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 |  Sujet: Ahuski – TOP – Relaxe – 20 Août 1459 Lun 24 Oct - 1:07 | |
| Ahuski – 20 Août 1459 – Relaxe – TOP
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Aida80 (pour Aeris_g.)
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 20 Août 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Premier acte d'accusation:
En ce jour du 11 Avril 1459, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Ahuski pour Trouble à l'ordre publique. En effet cette personne a tenté de brigander El_Tche dans la nuit du 05 Avril au 06 Avril 1459, sur le noeud 500.
En voici la preuve:
https://i.servimg.com/u/f67/11/17/85/00/el_tch10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/11/17/85/00/el_tch11.jpg
Voici les articles de loi entravés par l'accusé
Article 1.6.1. ' Nul n'est censé ignorer la loi.
Article 1.6.2. ' Nul ne saurait être poursuivi par la justice languedocienne qu'en vertu de la loi.
Article 1.6.3. ' Nul ne peut être jugé et puni qu'en vertu d'une loi promulguée et publiée antérieurement au fait punissable.
Article 4.1.2. : Toute personne enfreignant les lois du coutumier peut être poursuivie par la justice Languedocienne.
Article 4.1.4. : Est jugée d'après le présent codex toute personne dont le procès pour un crime ou un délit a été ouvert après l'entrée en vigueur de ce code.
Article 4.1.5. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis un crime ou un délit au Languedoc excepté si son statut le fait dépendre de la juridiction de la Pairie.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour. Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
De plus, même s'il n'y a pas récidive puisque le jugement de la première affaire n'a pas encore été rendu, l'accusé n'en ait pas à son premier brigandage sur nos terres.
Je rappelle que selon l'article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Votre honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Affaire fermée pour doublon
Les crimes de même nature doivent être regroupés et jugés dans le même procès | |
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